Comité de déontologie

Mandat

• Mener des études et formuler des recommandations au Barreau en matière d'éthique professionnelle
• Conseiller le Syndic quant aux problèmes d'application.

Date de création

• 1959

Membres

• M^e André Bois, président (Québec)
• M^e Roseline Alric (Saint-François)
• M^e Gérard Coulombe, c.r. (Montréal)
• M^e Dominique Larochelle (Montréal)
• M^e Robert-Max Lebeau (Montréal)
• M^e Henry Carleton Monk (Bedford)
• M^e François Perron (Montréal)
• M^e Danielle Pinard (Montréal)
• M^e Philip Shaposnick (Montréal)
• M^e Pierre Bernard, secrétaire

Opinions

Comme dans beaucoup de barreaux canadiens ou américains, le Barreau du Québec s'est doté, voici très longtemps, d'un Comité de déontologie dont les principales fonctions sont d'agir comme conseil auprès des différentes instances du Barreau sur des questions de déontologie.

Depuis longtemps cependant, on a demandé au Comité de déontologie, généralement après que des demandes d'avocats aient été adressées au Bureau du syndic, de réfléchir et de donner des opinions sur des questions de déontologie auxquelles étaient confrontés des avocats.

Il est apparu utile au Comité de déontologie de publier les opinions qu'il a rendues au cours des années.

Un grand nombre de celles-ci, au fil des années, ont cessé d'être pertinentes et ne sont donc pas insérées ici. Il s'agit notamment de certaines opinions plus anciennes sur des questions de publicité.

La sélection d'opinions publiées est donc, aux yeux du Comité, l'ensemble des décisions qui peuvent être suffisamment intéressantes pour les membres de l'Ordre des avocats.

Le Comité de déontologie tient à rappeler que le rôle du Comité est purement un rôle consultatif et n'a pas pour effet de lier le Barreau ou le Conseil de discipline. Les décisions sont diffusées dans l'intention, comme cela se fait ailleurs, d'informer les membres du Barreau.

Liste des opinions