À tous les membres du Barreau du Québec,

Prenez avis que l’Assemblée générale annuelle des membres du Barreau du Québec aura lieu le samedi 4 juin 2011 à compter de 11 h 30, à la salle Chopin du Hilton du Lac Leamy, à Gatineau.

La secrétaire de l’assemblée générale,
Sylvie Champagne, secrétaire de l’Ordre

Projet d’ordre du jour

1. Considération de l’ordre du jour
2. Procès-verbal de l’Assemblée générale annuelle du 5 juin 2010
3. Affaires découlant du procès-verbal précité
4. Rapport du bâtonnier Gilles Ouimet sur les activités de l’exercice 2010 2011
5. Rapport du président du Fonds d’assurance responsabilité professionnelle (FARPBQ)
6. Rapport du président du Centre d'accès à l'information juridique (CAIJ)
7. Rapport du président du Programme d'aide aux membres du Barreau (PAMBA)
8. Rapport de certains comités
9. États financiers de l’exercice 2010-2011
10. Cotisations annuelles des membres du Barreau du Québec
11. Résolutions soumises à l’Assemblée générale annuelle
12. Nomination des vérificateurs
13. Divers
14. Date et lieu de la prochaine Assemblée générale annuelle : le samedi 9 juin 2012 au Centre des congrès, à Québec
    Ajournement pour continuation lors de la soirée de clôture
15. Mot du président du Congrès 2011 et message du bâtonnier Gilles Ouimet
16. Clôture de l’assemblée générale annuelle et entrée en fonction des personnes qui seront élues au bâtonnat et à la vice-présidence pour l'exercice 2011-2012

Règles relatives à la présentation des résolutions à l’Assemblée générale annuelle des membres du Barreau tenue dans le cadre du Congrès 2011

1. Aucune résolution ne peut être présentée à l’Assemblée générale à moins d’avoir été préalablement soumise au Comité des résolutions et jugée recevable par ledit Comité.
2. Une résolution peut être présentée par tout membre en règle du Barreau, par une section du Barreau ou par un groupement d’avocats; elle doit être soumise par écrit, signée par le proposeur et appuyée par 10 membres en règle.
3. Pour être recevable à l’Assemblée générale annuelle des membres du Barreau du Québec tenue dans le cadre du Congrès 2011 :
   • Toute résolution présentée par un membre, une section du Barreau ou un groupe d’avocats doit être déposée au siège social du Barreau du Québec, 445, boulevard Saint-Laurent, Montréal (Québec) H2Y 3T8, à l’attention du directeur général, au plus tard le vendredi 27 mai 2011, à 12 h.
   • Toute résolution présentée dans le cadre du Congrès 2011 doit être déposée au Secrétariat du Congrès, à l’Hôtel Hilton Lac-Leamy, 3, boulevard du Casino, Gatineau (Québec) Canada J8Y 6X4, au plus tard le vendredi 3 juin 2011, à 16 h 15. Si elle fait suite au discours d’ouverture du jeudi après-midi, 2 juin ou à l’un des ateliers du vendredi, la résolution doit avoir été approuvée par la majorité des membres en règle présents lors du discours d’ouverture ou à l’atelier, selon le cas.
   • Toute autre résolution présentée du plancher lors de l’Assemblée générale des membres ne pourra faire l’objet d’un vote à ladite assemblée, mais sera référée pour étude par le Conseil général du Barreau, avec ou sans discussion, à la discrétion du président de l’assemblée. Il en est de même de toute résolution adoptée lors d’un atelier tenu le samedi 4 juin 2011, en avant-midi.