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Charles Côté
Gérald Lacoste, président de la Bourse de Montréal, et ses collègues de l'atelier portant sur la réglementation des marchés de produits dérivés à la conférence de l'OICV sont encore sous le choc de la débâcle de la banque d'affaires londonienne Barings, l'an dernier. Les membres de cet organisme international regroupant bourses et commissions de valeurs sont venus à Montréal cet automne pour discuter technologie, réglementation et mondialisation.
«La faillite de la Barings a eu l'effet d'un tremblement de terre, a reconnu d'emblée M. Lacoste. On oppose souvent réglementation et efficacité. Mais la sécurité provient de la réglementation.»
Un négociateur a entraîné la vénérable institution à sa perte par des transactions sur des produits dérivés, causant des pertes de plus d'un milliard de dollars américains, en opérant les marchés de Tokyo et Singapour.
«Les marchés de valeurs ne sont pas très habiles pour gérer les risques à faible babilité et à graves conséquences, a expliqué Richard Dale, professeur à l'Université de Southampton, au Royaume-Uni. De plus, dans le cas de la Barings, les régimes réglementaires des juridictions divergeaient. Actuellement, il n'y a aucun consensus sur la façon dont on devrait réglementer les produits dérivés.»
Pourtant, les marchés de produits dérivés croissent à une vitesse exponentielle. Quinze nouveaux marchés sont apparus depuis un an. Les produits dérivés (derivatives) sont des produits financiers complexes, dont le prix est dérivé d'une ou plusieurs valeurs plus simples telles obligations, actions, devises ou indices boursiers. Le plus simple et le plus connu est l'option, mais on compte aussi les contrats à termes (futures), les swaps ou une même combinaison de ceux-ci. Les produits dérivés permettent de spéculer, mais aussi de se protéger contre les risques financiers.
Selon Mark J. Griffin, président de l'Association des administrateurs de valeurs mobilières d'Amérique du Nord, seulement 1 % des valeurs échangées chaque jour correspondent à des transactions commerciales de biens ou de services. La quasi-totalité des valeurs en circulation sont donc tout simplement à la recherche du meilleur rendement, et leur vitesse de circulation ne cesse de croître. «Même les États-Unis manquent de capitaux pour l'investissement, a-t-il confié en marge de la conférence. Les grands centres financiers du pays négligent l'Amérique profonde.»
Manque de compétence
La mondialisation des marchés financiers fait que les transactions échappent de plus en plus aux autorités nationales. «Actuellement, aucun organisme réglementaire ne peut réglementer les activités d'un négociateur sur plusieurs marchés», explique David Pritchard, de l'agence britannique de réglementation des marchés. «La compétence des agences nationales est insuffisante», renchérit son compatriote Richard Dale.
La coopération internationale en matière de réglementation de valeurs mobilières est un phénomène relativement récent. L'OICV et ses groupes de travail en sont les principaux instigateurs, mais leur tâche est gigantesque.
La mobilité des capitaux fait en sorte que la réglementation peut les faire fuir vers des marchés plus permissifs, au détriment de la sûreté. Les rogue traders, joueurs mal intentionnés des marchés financiers, peuvent cacher leur identité. «Nous devons identifier l'individu, le participant réel au marché», a lancé Francisco da Costa e Silva, président de la Commission des valeurs mobilières du Brésil. «Nous devons aussi mieux former les opérateurs boursiers», a ajouté Georg Wittich, son vis-à-vis allemand.
Richard Dale pense qu'il faut construire le système d'échange de valeurs en fonction d'autres faillites comme celle de la Barings. «Un système plus fort peut compenser les erreurs des institutions», a-t-il affirmé. Une tâche à laquelle les membres de l'OICV devront s'atteler rapidement.