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Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau (REJB)

Un outil à ajouter à votre répertoire

Marius Marin


Dès septembre prochain, le Barreau du Québec vous proposera un nouvel outil en matière de jurisprudence: le Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau (REJB). Le Barreau a d'ailleurs procédé à la présentation de son nouveau produit lors de son Congrès annuel, tenu au Mont-Tremblant en mai dernier, alors qu'étaient réunis plus de 600 avocats du Québec.

Les congressistes étaient nombreux, au Mont-Tremblant, à se renseigner sur le Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau du Québec.
Les congressistes étaient nombreux, au Mont-Tremblant, à se renseigner sur le Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau du Québec.

Ainsi, chaque année, vous aurez accès à un minimum de 3 000 décisions, disponibles en résumés et en textes intégraux. Il vous sera alors possible de vous référer à toutes les décisions motivées de la Cour suprême du Canada et de la Cour d'appel du Québec, ainsi qu'à une sélection des jugements rendus par la Cour supérieure, la Cour du Québec et leurs chambres respectives. Vous pourrez aussi vous reporter à des décisions rendues par la Cour fédérale, certaines cours municipales (dont celle de Montréal) et par diverses instances administratives. La sélection des décisions sera réalisée par une équipe d'experts en droit, sous la surveillance d'un comité du Barreau du Québec.

Il s'agit donc d'un outil indispensable à ajouter à votre répertoire; un outil qui permettra aux avocats d'ici de prendre le virage technologique proposé par le scénario Singapour.

Le contrat entre le Barreau du Québec et les Éditions Yvon Blais, qui éditera le produit, est d'une durée de cinq ans. Ce dernier, à titre d'éditeur, sera responsable de la conception, de la production, de la diffusion et de la gestion du répertoire qui, par les techniques d'information et de communication, rendent accessibles rapidement, efficacement et à un prix intéressant les sources documentaires que représente, pour la profession juridique, la jurisprudence applicable au Québec.

Mise à jour hebdomadaire

Le REJB sera mis à jour chaque semaine sur Internet. À l'aide d'un puissant logiciel mis au point par la firme Cedrom-Sni, une entreprise reconnue pour la convivialité de ses engins de recherche, vous pourrez tout trouver rapidement. Vous pourrez effectuer vos recherches selon différents points d'entrée, utilisés seuls ou en conjonction: le numéro d'identification du jugement ou du dossier, la juridiction concernée, le nom du juge ou du banc, la date du jugement, le type de procédure, le texte des résumés, la législation, la doctrine et la jurisprudence citée, le suivi en appel, la décision d'origine et les mots-clés d'un index analytique. Chaque jugement sera présenté dans la langue dans laquelle il a été rendu.

La compilation

Chaque trimestre, les abonnés pourront recevoir le REJB sous la forme d'un cédérom compilant toutes les décisions rendues depuis le début de l'année. Le même logiciel que pour Internet sera incorporé au cédérom. Pour les personnes intéressées, il sera également possible de s'abonner à une version papier des résumés: un bulletin de 12 pages (60 résumés par semaine), envoyé 50 fois par année.

Un outil souple et fiable

De façon pratico-pratique, le Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau se veut souple et fiable. L'installation et l'utilisation seront à la fois faciles et conviviales. Ainsi, vous pourrez facilement intégrer les documents à vos dossiers, tout comme il vous sera facile de copier, coller, annoter, exporter et imprimer les textes d'origine. Aussi, le logiciel fonctionne en français comme en anglais, tant sur Windows que sur Macintosh. L'équipement minimal requis sur Windows: un lecteur cédérom de vitesse 1X, Windows 3.11 (386/SX) ou Windows 95 (486/DX2); sur Macintosh: modèle LCII avec modem de 28 800 bauds et 286K de mémoire caché.

Une offre qui fera jurisprudence!

Pour la première année, les tarifs d'abonnement annuel seront de 350 $ pour Internet et cédérom, et 450 $ avec la version papier en plus. Ce prix, fort intéressant, est rendu possible grâce à un prêt de 350 000 $ de la Corporation de services du Barreau aux Éditions Yvon Blais. Pour les années subséquentes, le prix d'un abonnement régulier sera fixé en tenant compte de l'ensemble des revenus générés par le produit. Les parties espèrent pouvoir offrir le REJB en-deça du prix officiel de 700 $. Entre-temps, comme il s'agit d'un nouveau produit, le Barreau propose une offre spéciale de lancement: abonnez-vous maintenant (pour 1998) et recevez le REJB gratuitement pour les quatre derniers mois de 1997. Une offre qui devrait faire jurisprudence!

Les personnes intéressées a en savoir davantage sur le Répertoire de jurisprudence du Barreau (REJB) sont invitées à communiquer avec les Éditions Yvon Blais au 1 800 267-2524.