Bibliographie analytique 1976-1996

Guy Lemieux

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Après trois ans d'absence, et profitant de ses vingt ans d'existence, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec vient de faire paraître sa nouvelle édition de la Bibliographie analytique de recherche... 1976-1996.

Conçue par l'équipe de direction de la recherche, composée essentiellement de juristes et de sociologues, cette publication recense l'essentiel des travaux de recherche depuis ses tout débuts; on y retrouve le titre des textes d'interprétation, des notions et principes inscrits dans la Charte québécoise, des analyses de la législation, des règlements et des énoncés politiques gouvernementaux, des opinions et études juridiques et socio-économiques portant sur les droits et libertés de la personne, ainsi que des rapports sur la mise en oeuvre des instruments interna-
tionaux relatifs aux droits de la personne et auxquels, bien sûr, le Québec souscrit.

Ainsi donc, des avis, mémoires et études, conférences, travaux de recherche reliés aux droits fondamentaux et aux droits de la personne touchant tous les secteurs tels discrimination, droits politiques, droits judicieux, droits économiques et sociaux constituent l'essence du répertoire qui nous permet, en même temps, de mesurer la portée des faits et gestes de la Commission depuis 20 ans.

Divisé en trois parties, cet outil de référence s'avère très facile d'accès; l'on retrouve le titre du sujet traité, le nom des auteur-e-s, l'année où il a été rédigé ainsi que la référence aux articles de la Charte étudiés. La première partie relate les avis, travaux de recherche, mémoires et études présentés par l'organisme gouvernemental au fil des années concernant des projets de loi ou des lois, en regard à la Charte des droits et libertés du Québec. Les sujets traités sont variés: liberté d'association; droit à la dignité; droit à l'honneur; droit au respect de sa vie privée; discrimination (race, couleur, sexe, religion...), pour n'en nommer que quelques-uns.

Dans les deuxième et troisième parties, l'on retrouve le titre des publications ou d'ouvrages traitant de certains articles de la Charte et dont les auteurs sont des membres de la Direction de la recherche de la Commission ainsi que le titre des communications présentées lors de colloques ou de conférences. À noter que plusieurs textes traitent de la constitution de la Commission et ses fonctions et les plaintes que celle-ci reçoive font aussi l'objet de commentaires.

Le plan de classification en début de volume réfère aux articles de la Charte qui y sont étudiés. Les documents, dans leur totalité, sont disponibles à la bibliothèque de la Commission: 360, rue St-Jacques, 2e étage, à Montréal. Certains d'entre-eux sont disponibles sur le Internet à l'adresse suivante: .

Soulignons que cette édition n'inclut pas les travaux de recherche que lui confère son nouveau mandat en regard de la Loi sur la protection de la jeunesse. Ces textes seront cependant disponibles dans la prochaine édition.

Fondée en 1976 dans la foulée des revendications visant à mieux protéger les personnes, particulièrement les plus vulnérables de notre société, et qui a mené à l'adoption de la Charte des droits et libertés du Québec, la Commission des droits de la personne du Québec (qui est devenue en novembre 1995, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec) a pour mandat principal de faire la promotion et le respect des principes qui sont contenus dans la Charte.