Modes de règlement non judiciaire des conflits

Huit midi-conférences gratuites à Québec

Marie-France Chabot, avocate

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Le Comité sur le règlement non judiciaire des conflits et des litiges du Barreau de Québec offrira à compter de septembre prochain, sur le campus de l'Université Laval, une série de huit midi-conférences visant à sensibiliser les futurs diplômés aux différents modes de règlement non judiciaire des conflits dont la négociation, la médiation et l'arbitrage.

Ce projet, préparé de concert avec la direction générale de la Formation continue, la Faculté de droit et le Centre d'arbitrage commercial national et international de Québec (CACNIQ), s'adresse principalement aux étudiants de l'Université Laval, ceux-là mêmes qui demain, comme professionnels ou entrepreneurs, auront à vivre et à gérer des conflits. Le contenu n'étant pas strictement juridique, on croit pouvoir intéresser outre les étudiants des facultés de droit, ceux et celles des facultés d'administration, de sciences et d'éducation.

D'une durée de 50 minutes, les conférences seront gratuites et auront lieu au Pavillon De Koninck, une fois par mois, de 11 h 30 à 12 h 30, au moment où aucun cours n'est à l'horaire. Le comité organisateur a ainsi cherché à rendre le plus accessible possible ces conférences.

Les conférences

La série s'ouvrira sur un portrait du système actuel de justice, principalement inspiré du rapport de l'Association du Barreau canadien. Après avoir souligné les qualités et les limites du système judiciaire, on identifiera les pistes d'évolution du système puis on commentera les différentes expériences pilotes actuellement en cours au Québec.

La deuxième conférence portera sur les dimensions psychologiques qui influencent la conduite des personnes en conflit. L'accent sera mis sur l'apprivoisement de ces dimensions de telle sorte qu'elles participent à la gestion du conflit sans en alourdir les coûts ni en compromettre le règlement.

Les conférences 3 à 7 porteront sur les modes de règlement eux-mêmes: négociation, médiation et arbitrage. À elle seule, la médiation occupera trois conférences dont une sur les fondements et les caractéristiques de la médiation en général, une démonstration de médiation en direct et une dernière sur la médiation familiale.

La huitième et dernière conférence portera sur les différents facteurs à prendre en considération pour décider quel mode de règlement choisir dans un cas particulier, puisque comme on le sait, chaque conflit a ses particularités et chaque mode de règlement, ses avantages et ses limites.

Déjà, la plupart des conférenciers sont identifiés, notamment Peter Bradley (Thivierge, Bradley) Marie-France Chabot et Pierre Daignault (Daignault et associés), Claude Gravel (Desjardins Ducharme), Pierre L. Lamontagne (Martineau Walker), le bâtonnier Jean Pâquet, (Pâquet, Bélanger) et Céline Vallières (CACNIQ).

La série de midi-conférences débutera le 24 septembre, (local 3-A du Pavillon De Koninck). Pour les intéressés, il sera possible, à certaines conditions, d'obtenir à la fin de la série de conférences, une attestation émise par la direction générale de la Formation continue.

Cette série prometteuse de conférences est importante pour le Barreau de Québec qui tient à favoriser une attitude d'ouverture d'esprit dans ce domaine et à mettre en valeur la polyvalence des avocats et avocates de la région. De son côté, la Faculté de droit de l'Université Laval y voit une occasion de montrer son intérêt pour la formation continue dans ce domaine et sa volonté d'y jouer un rôle de premier plan. Quant au CACNIQ, en tant qu'organisme à but non lucratif offrant des services d'arbitrage et de médiation et dont la mission est de promouvoir ces modes de règlement, il met en commun son expertise.

Le comité organisateur souhaite que la série soit très suivie et que cette expérience se répète à moyen terme dans d'autres milieux comme celui des Chambres de commerce ou du grand public.