Vient de paraître

Lucie Desjardins

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Manuel de l'objection

Donald Béchard, Marc Boulanger, Manuel de l'objection, Carswell, 1997, 533 pages.

Cet ouvrage de référence, facile à consulter, s'adresse aux praticiens qui veulent réagir rapidement dans le feu de l'action et en perdre aucune. En effet, cet ouvrage offre les principales références sur l'objection que le plaideur désire formuler ou à laquelle il souhaite répliquer.

Chacun sait que la rapidité d'accès à l'information est capitale pendant un procès puisque le plaideur doit agir et réagir dans des délais très courts. Or, lors d'un procès, de nombreuses situations peuvent se présenter au cours desquelles une objection protégera l'intérêt du client et où le plaideur fera bonne figure. La décision de soulever ou non une objection doit se prendre rapidement. Pour celà, il faut reconnaître des mots clés. Tout un art que de s'objecter au moment opportun, et les auteurs en reconnaissent la complexité. C'est pour cela qu'ils proposent aux praticiens des solutions fondées sur leur expérience.

Ce manuel de l'objection contient différents types d'objections susceptibles d'être soulevées pendant la présentation de la preuve au procès au mérite ou lors d'un interrogatoire au préalable.

Faciles à repérer, les objections et les répliques sont appuyées par la règle de droit, les autorités et la jurisprudence. Par conséquent, comme l'indiquent les auteurs, cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité et les causes citées sont celles qui apparaissent aux auteurs comme les plus importantes.

Outre la présentation de la notion de l'objection, cet ouvrage contient plusieurs sections qui traitent des objections possibles accompagnées des causes pertinentes. Par exemple, on retrouve une section sur le fardeau de la preuve, sur la non-contraignabilité d'un témoin, sur la preuve dans les cas où l'on procède par défaut ou ex parte, sur l'exclusion des témoins, sur le refus de témoigner, sur la protection contre l'auto-incrimination, sur l'interrogatoire sous l'article 93, sur la communication d'un écrit, sur l'interrogatoire au préalable, sur les questions suggestives et la preuve par présomption, entre autres. C'est plus de cinquante objections en matière civile, la législation applicable et les passages pertinents de ces causes que le praticien pourra rapidement repérer.

En outre, le lecteur a accès à la section Réplique où sont relevés les passages pertinents des décisions et quelquefois de la législation additionnelle. De plus, chaque objection présente une section Approfondissement de la notion où le lecteur aura le loisir d'obtenir davantage d'information ainsi que des rappels théoriques sur les notions les plus complexes.

L'idée d'un tel ouvrage: «Aucun livre de référence facile à consulter n'existait concernant les objections», précisent les auteurs.

Relation de travail

Index et résumés de sentences arbitrales de griefs - 1970 à 1996, Recueil de décisions 1996, tome XIII, Coplanam Relations de travail Inc., Les Éditions Yvon Blais Inc., 1997, 439 pages.

Cet ouvrage de référence est conçu pour permettre à l'utilisateur de repérer et consulter rapidement la jurisprudence pertinente à un problème particulier de relations de travail. Le praticien, après avoir identifié le problème à résoudre, pourra consulter l'index des sentences arbitrales de griefs qui couvre de 1970 à 1996.

Cet ouvrage offre deux façons de repérer les sentences arbitrales pertinentes à un problème, soit en consultant un répertoire des thèmes et sous-thèmes de classement des sentences arbitrales ou en consultant le répertoire de sujets de griefs. De plus, les résumés de ces sentences présentés dans l'index sont joints à l'ouvrage. En effet, cet ouvrage de référence contient les résumés couvrant l'année 1996 et des résumés complémentaires pour l'année 1995.

Outre les répertoires, ce volume comprend un index de repérage où est consolidés des sentences arbitrales ayant fait l'objet de résumés. Elles y sont présentées dans l'ordre chronologique de leurs numéros de sentences respectifs.

 

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