Beaux mots dits

Hors les ressorts, les chantepleures rient

Jacques R. Roy, j.c.q.

Je n'aime pas le son du «hors» au fond des bois ni ailleurs. Cette résonance qu'on retrouve dans des mots comme dehors, lors, ressort, me transit d'horreur et de froidure. Les mots affichant cette enseigne en «hors» me sont étrangers, ne font pas partie de la chaleur du dedans, de l'intimité chaude et réconfortante du foyer. Ils nous arrivent sur les ailes d'un vent glacial d'un ailleurs où le feu ne serait point encore inventé. Sans consulter le psychanalyste Lacan, peut-être ce son «hors» m'horripile-t-il tant car il me mord comme la mort. Ce son me rappelle le hululement que je croyais entendre les soirs de novembre dans mon enfance. Il me fallait alors -- et voilà ce même son en «hors» -- après le souper traverser un long parc non éclairé pour aller chercher, avec l'un de mes frères, le journal du soir laissé chez le voisin par le camelot qui ne voulait point monter chez nous par la forêt. Je croyais entendre derrière les peupliers des fantômes en goguette qui s'amusaient à nous effrayer. Le son du vent dans les arbres et les buissons du parc ondulait dans des consonances de «hors» et de «hou» et de «hors». C'est alors, dehors que mon frère et moi nous nous mettions à siffler pour trouver un nouvel essor, un nouveau ressort. Car c'est bien de ressort en premier et en dernier dont il va maintenant être question.

Un jugement de première instance n'est pas nécessairement un jugement en premier ressort. Quand on veut parler d'une décision rendue par la juridiction du premier degré et susceptible d'appel, on parle alors d'un jugement en premier ressort. Si le jugement de première instance n'est pas susceptible d'appel, il faudra alors parler non pas d'un jugement en premier ressort simplement mais d'un jugement en premier et dernier ressort, c'est-à-dire, sans appel.

Juridiction de première instance et juridiction du premier degré sont des bonnets blancs ou des blancs bonnets. L'une et l'autre de ces expressions désignent une juridiction dont le rôle est d'entendre pour la première fois les procès. On dira: «Elle a gagné sa cause en première instance et non en premier ressort». Par contre, on dira que la Cour du Québec statue en premier ressort (et non en première instance) ou à charge d'appel, sauf en matières de petites créances, où elle statue en premier et dernier ressort. À ce sujet, il pourra même arriver que la Cour suprême puisse se comparer admirablement à la division des petites créances de la Cour du Québec; en effet, quand la Cour suprême se voit confier par le gouvernement canadien une question à élucider comme le cabinet Trudeau l'a fait avec le rapatriement de la constitution, le plus haut tribunal canadien, comme la division des petites créances de la Cour du Québec, siège alors en premier et dernier ressort.

Au risque de complexifier davantage le mécanisme du ressort au point de le faire éclater, admettons tout de go que le ressort n'est vraiment pas un hochet-joujou simple. En effet, le mot «ressort» ressort d'abord à une décision rendue par la juridiction de premier degré et susceptible d'appel quand on parle d'un jugement en premier ressort par exemple mais il possède aussi dans une autre acceptation un visage tangible différent, un corps terrestre distinct. En effet, dans ce deuxième sens, «ressort» s'incarne dans une réalité mesurable pour désigner un domaine, une étendue de la compétence territoriale du tribunal, autrement dit le territoire physique, les limites géographiques du tribunal. C'est ainsi que l'article 408 du Code de procédure civile, fièrement proclamait contre les vents des marées: «Si la partie ne réside pas dans le ressort du tribunal, le bref(sic) peut lui être signifié chez son procureur...»

Les mérites d'un jugement

On a entendu des jugements émérites prononcés par des ministres de l'Agriculture lors de cérémonies bucoliques de l'Ordre du Mérite Agricole. D'autre part, un des mérites d'un jugement rendu par un tribunal est de statuer sur l'objet même du procès, de trancher sur le fond. Aussi, au lieu de s'inspirer moléfiquement de l'expression anglaise judgment on the merits, il vaut mieux dire jugement sur le fond ou jugement au fond. Cela aura le mérite d'éviter l'anglicisme
«jugement au mérite» et permettra au tribunal de statuer sur le fond et aux parties de recevoir une décision sur le fond.

Dans le fond, en définitive, tout jugement sur le fond est un jugement définitif. Mais l'inverse n'est pas vrai car un jugement concluant à l'irrecevabilité d'une demande par suite de prescription par exemple est définitif sans être sur le fond.

Joseph qui chante, Joseph qui pleure

L'éclairante auteure de Écrire la décision, madame la juge Louise Mailhot, me faisait récemment tenir un extrait d'un jugement cité devant elle quelques jours auparavant. Elle constatait «que la langue française possède de jolis mots secrets ou si peu lus». À ce sujet, elle cite l'extrait de l'arrêt de la Cour suprême, dans lequel monsieur le juge P. B. Mignault écrivait ces mots vieillots et beaux: «D'autre part, l'acheteur de cette terre, l'intimé a la même prise d'eau ainsi que les mêmes chantepleures qu'avait Joseph Guay.»

 

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