Une justice qui s'attarde tellement plus aux questions qu'aux réponses

La justice en blanc...

François-Daniel Brodeur, avocat

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NDLR - À l'invitation du commissaire Yvon Roberge, François-Daniel Brodeur a assisté à la dernière séance de travail de la Commisssion d'enquête publique sur la mort suspecte des Montagnais Achille Vollant et Moïse Régis, survenue en juin 1977. Il nous livre, dans ce premier d'une série d'articles, ses premières impressions.

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Le commissaire Yvon Roberge

J'ai demandé à un Innu de Mani Utenam quand l'histoire a-t-elle commencé pour lui. Puisqu'il s'agissait d'un homme d'âge mûr, je présumais qu'il remonterait à 1977. Lui, il m'a plutôt parlé de son enfance, d'une époque où, pour son bien, on a décidé qu'il fréquenterait l'école plutôt que sa propre culture. J'ai voulu le ramener aux événements, pour épargner son temps et le mien. C'était une erreur. Il s'est tu. Pas parce qu'il n'avait rien à dire, mais parce que j'avais été impoli. J'avais négligé d'écouter ce qu'il avait envie de raconter pour lui faire dire ce que, moi, je voulais entendre. Et c'est bien de ça dont il est question dans la frustration des Montagnais d'Ushuat mak Mani Utenam vis-à-vis de la justice des Blancs : une justice qui s'enferre dans ses règles et qui s'attarde tellement plus aux questions qu'aux réponses.

La fin d'un monde

Pendant des siècles, le mode de vie innu repose sur une chasse et une pêche de subsistance. À la fin de l'été ou en automne, les Montagnais quittent les embouchures et remontent les rivières en petits groupes familiaux pour rejoindre les territoires de chasse. Quatre cents, six cents, voire huit cents kilomètres plus au nord, on s'installe pour l'hiver. Là, le chasseur innu montre toute sa science en arrachant à la nature de quoi nourrir sa famille. S'il y parvient bien, il peut espérer devenir un aîné que l'on respectera et dont l'opinion revêtira une grande importance dans la communauté.

Au printemps, les Montagnais refont le même chemin en sens inverse. Pendant quelques semaines, peut-être même quelques mois, leur vie devient plus facile. Le saumon est alors facile à prendre dans les rivières. On échange des nouvelles, les jeunes se courtisent et on a l'esprit à la fête. Les Montagnais n'écrivent pas, mais ils racontent beaucoup. L'arrivée des Blancs sur la basse Côte-Nord permet aux Montagnais d'améliorer leur sort. Le commerce des pelleteries met certains biens de consommation à leur portée. Et puis, la pêche des Blancs s'effectue en eau salée, un endroit que leurs légendes désigne comme mauvais pour les Montagnais.

Au milieu du siècle, l'État décide de donner une chance unique à la prochaine génération de Montagnais en les scolarisant. Or, on ne peut pas à la fois être sur les bancs d'école et sur les terrains de chasse. À compter de ce moment, la sédentarisation des Montagnais s'accélère. Un mode de vie séculaire disparaît et, avec lui, toute l'échelle sociale que gravissent les chasseurs. Dans les nouveaux villages permanents, des fléaux sociaux jusque-là peu connus, font jour.

Entre-temps, le saumon devient un trophée pour les pêcheurs sportifs, particulièrement les riches Américains. Les pourvoyeurs ne tardent pas à s'approprier le lit des rivières et à protéger leurs concessions contre les « braconniers » autochtones. Les Montagnais, eux, ne savent même pas ce que c'est, braconner, rapporte l'anthropologue Rémi Savard. Le lobby des pêcheurs est puissant et a un bon accès aux médias par l'entremise des chroniqueurs sportifs. Les Montagnais apprennent vite qu'un affrontement ouvert avec les Blancs tourne plus souvent qu'autrement à leur désavantage. Alors ils pêchent la nuit et une guerre larvée s'installe sur les rivières, souvent marquée par des escarmouches violentes dont les principaux protagonistes sont les Montagnais et les garde-pêche.

Plaider coupable, c'est plus simple

La Loi sur les Indiens a longtemps permis que la justice dans la réserve soit l'apanage de l'agent des Affaires indiennes, lequel s'en servait pour augmenter son autorité sur les autochtones. Ceux-ci ignoraient presque tout de leurs droits et ne les revendiquaient jamais. On arrêtaient alors beaucoup les Indiens. Et c'était souvent pour des infractions reliées à la pêche ou à la consommation d'alcool. Enfin, quoi qu'en disent leurs juges, beaucoup de ces contrevenants ne considéraient en rien leur conduite comme répréhensible.

Le système judiciaire fait donc le plus souvent figure de plaie dans les communautés Montagnais à l'époque de la « guerre du saumon ». Une arrestation est un risque à courir et une condamnation pour ce genre de délit ne jette en rien l'opprobre sur son auteur. En fait, plaider coupable est le plus souvent un bon moyen d'en finir vite et de regagner la communauté. En effet, comment un Montagnais pourrait-il penser qu'un juge blanc, nommé par les Blancs pour appliquer leurs lois, lui donnera raison contre un policiers ou un garde-pêche blanc ?

Dans ce contexte, il n'y a rien de surprenant à ce que les Montagnais prennent très mal l'absence de suite à la disparition d'Achille Vollant et de Moïse Régis. Rien d'étonnant non plus à ce que les rumeurs les plus inattendues reçoivent une audience non négligeable. Si l'on a pas confiance en un corps de police, le secret qui entoure ses enquêtes ne sert plus à protéger les innocents; il dissimule les coupables. Si l'on exhume un cadavre et qu'on l'enterre à nouveau en catimini, ses proches douteront du contenu de la tombe. C'est ce qu'ont faits bien des Montagnais de Mani Uteman. Or, comme tous les groupes humains, les Montagnais sont épris de justice. La vérité leur est tout aussi importante qu'elle peut l'être aux yeux des Blancs.

Une commission ou un exutoire ?

Quatre enquêtes et vingt ans plus tard, le gouvernement du Québec répond enfin à la demande répétée des autorités de Ushuat mak Mani Utenam et ordonne par décret la création d'une commission d'enquête publique. La Commission Roberge prend très tôt certaines décisions qui en font le forum ouvert voulu par les Montagnais. Elle décide d'abord de siéger la moitié du temps dans ses propres locaux à Sept-Îles, et l'autre moitié sur la réserve. La radio communautaire montagnaise diffuse ses travaux sur toute la Côte-Nord, en langue innue. La Commission fait appel à des enquêteurs sensibles aux réalités autochtones et dont les rapports seront accessibles à tous les intervenants. Enfin, elle prend le parti de laisser parler ceux qui ont quelque chose à dire. La pertinence en prend un coup, le ouï-dire n'étonne personne et la rumeur se fait témoignage.

La démarche est longue, mais elle permet de remonter à la source des informations et de désamorcer bien des croyances et des préjugés. Mieux, on y sent le respect des douleurs et de l'humiliation infligées par les démarches passées. En ce sens, la Commission ne tarde pas à faire œuvre de réconciliation. La plupart des Montagnais interviewés estiment d'ailleurs que l'année consacrée à l'enquête a permis de mettre en lumière tout ce qui pouvait encore l'être. Enfin, il s'est développé au fil des mois une ouverture perceptible entre la douzaine d'avocats impliqués, le commissaire Roberge et la communauté montagnaise. Par cette ouverture, ont été échangés des informations sur la « justice des Blancs » et des éléments de la culture montagnaise. Tous disent avoir beaucoup appris.

Reste que c'est le rapport final qui cristallisera la perception de la population montagnaise. Beaucoup de Montagnais se demandent encore « qui va gagner ». Mes Alain Arsenault, Ken Rock et Marc Brouillette, tous représentants d'intérêts autochtones, s'accordent pour dire que la conclusion de l'enquête doit être écrite pour les Montagnais, même si le destinataire premier en est le gouvernement du Québec. M^e Rock, lui-même innu, et Élie Jacques Jourdain, le chef de la réserve, font cependant remarquer que la solution à long terme se trouve ailleurs, dans un vrai système de justice autochtone. Deux commissions d'enquêtes (Coutu et Erasmus-Dussault) ont jusqu'à maintenant préconisé un espace pour la justice autochtone. Mais leur rapport est resté lettre morte à cet égard. Pour M^e  Brouillette, le système actuel demeure inadapté. Qui donc accepterait d'être jugé par un magistrat de passage, totalement étranger à sa propre culture ?

 

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