La crise de confiance du public envers la justice

Mythe ou réalité?

Marius Marin

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C'est la question à laquelle tenteront de répondre des représentants de la magistrature, des avocats et avocates, des représentants du public et des médias lors de la plénière d'ouverture marquant le Congrès 1998 du Barreau du Québec. Traditionnellement parent pauvre des pouvoirs publics lorsqu'il s'agit de lui consacrer les budgets nécessaires à son fonctionnement, la justice a pourtant le dos large. Mais que lui reproche-t-on au juste et a-t-on raison de la critiquer de façon aussi virulente? Doit-on, au contraire, considérer que la justice d'ici mérite mieux que les maux dont on l'afflige trop souvent?

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M. le bâtonnier André Gauthier

L'honorable Pierre A. Michaud.

Le débat est maintenant lancé et il ne tient qu'à vous d'y mettre votre grain de sel, le 4 juin prochain à la Salle de bal du Manoir Richelieu à La Malbaie, tout juste après l'ouverture officielle du Congrès par le ministre de la Justice du Québec, M. Serge Ménard. Pour l'occasion seront réunis l'honorable Pierre A. Michaud, juge en chef du Québec, M. le bâtonnier André Gauthier du cabinet Gauthier, Nepveu, Leblanc et Brouillette de Sept-Îles et président du Comité sur l'avenir de la profession dont le rapport, La pratique du droit au Québec et l'avenir de la profession, est à l'origine du virage adopté par le Barreau du Québec, M^me Louise Rozon, directrice de Option consommateurs (anciennement ACEF-Centre), un organisme reconnu pour défendre farouchement les droits des consommateurs, et M. Claude Masson, vice-président et éditeur adjoint au journal La Presse. Le débat sera animé par M. Gilles Gougeon, journaliste et animateur de l'émission La facture à la Société Radio-Canada.

Madame Louise Rozon.

Monsieur Claude Masson.

La méfiance du public

« Le débat s'annonce fort instructif pour les avocats et les acteurs du système de justice en général, estime M^e Denis Saulnier, président du Congrès. Les participants sont reconnus pour avoir des choses à dire et, considérant le thème abordé, les discussions risquent d'être animées. »

Le président du Congrès 1998, Me Denis Saulnier

De là à dire que la méfiance du public est justifiée...

« L'important est d'écouter ce que les gens ont à dire, de préciser M^e Saulnier. Il faut être ouvert aux critiques. La magistrature, à tort ou à raison, se fait régulièrement écorcher; il y a des problèmes d'accessibilité à la justice pour certaines personnes; les avocats ont mauvaise presse... Maintenant, la critique populaire est-elle justifiée ou est-ce une question de perception? Les médias sont-ils à blâmer? Les avocats doivent-ils adopter une approche différente? Les discussions sont ouvertes. Cela dit, le Barreau du Québec a tout de même entrepris un important virage il y a deux ans en adoptant les grandes lignes du rapport du Comité sur l'avenir de la profession et le scénario Singapour. »

La profession d'avocat, au même titre que les autres professions, a été touchée par une variété de facteurs qui ont influencé la pratique du droit ces dernières années: l'internationalisation des activités économiques, la technologie, l'accroissement de la réglementation gouvernementale, suivi d'une phase de déréglementation, les nouveaux modes de gestion des entreprises, un marché du travail en mutation, l'accroissement des effectifs chez les avocats dans un contexte de ralentissement économique, etc. Dans ce contexte, un repositionnement et une restructuration de la pratique du droit se sont avérés nécessaires aux yeux des membres du Comité sur l'avenir de la profession, d'où l'adoption du scénario Singapour qui invite les avocats à changer leur façon de faire et à accepter rien de moins qu'une petite révolution des mentalités: ils œuvrent désormais dans l'industrie des services juridiques.

Il a donc été proposé aux avocats de prendre les devants et de s'adapter aux nouvelles réalités plutôt que de réagir. Et pour y arriver, trois critères ont été considérés par les membres du Comité: voir son cabinet comme une entreprise de services; se voir soi-même comme un conseiller d'affaires qui est là pour aider la clientèle; et cesser d'aviver la concurrence avec ses partenaires-avocats.

En gros, c'est ce qui s'appelle l'art de brasser les affaires. Et à l'image des gens d'affaires, les avocats ont été invités à faire preuve de plus d'efficacité, notamment en ayant recours à l'informatique, question d'offrir un service rapide à un coût intéressant. Il a été également proposé aux cabinets de conclure des alliances, des ententes de collaboration avec d'autres cabinets, de façon à mieux répondre à la clientèle, et d'améliorer l'aspect marketing.

Enfin, de nouveaux marchés devaient aussi être explorés: droit des affaires, droit international, propriété intellectuelle, financement des entreprises, administration des affaires, médiation, arbitrage, etc.

« Ce virage, basé sur l'adaptation et le changement, est un pas dans la bonne direction, estime Denis Saulnier, tant pour les avocats que pour les justiciables. Il faudra cependant un certain temps avant de voir des résultats tangibles, du moins sur la perception du public à notre égard. Or, le thème de cette année devrait nous permettre de faire le point. »

Sans revenir sur les principes adoptés, M^e Saulnier estime qu'il est temps de regarder le chemin parcouru et de voir celui qui reste à faire, question de mettre en commun la perception que chacun nourrit de la profession. Le thème de cette année, De Singapour à La Malbaie, où en sommes-nous?, s'inscrit dans cette optique.

Les questions posées

Essentiellement, à partir du thème principal La crise de confiance du public envers la justice : mythe ou réalité ?, quatre questions seront posées aux participants lors de la plénière. « La formule se veut dynamique, explique M^e Saulnier. Les participants seront invités par l'animateur de la plénière, M. Gilles Gougeon, à répondre aux questions qui leur seront posées, après quoi les gens de la salle seront appelés à réagir. Cette façon de faire devrait permettre des échanges intéressants ». Les congressistes seront donc invités à intervenir à partir des questions suivantes :

A-t-on raison de parler de crise de confiance à l'endroit de la justice québécoise ?

Au Québec, la justice est-elle accessible à tous ?

Sommes-nous en train de vider le système judiciaire traditionnel ? Sommes-nous en train de créer des « banlieues » de la justice, avec des systèmes parallèles (comme les tribunaux administratifs, les modes non-judiciaires de règlement des conflits initiés par les tribunaux eux-mêmes, les instances de médiation et d'arbitrage...) ?

Qui représente la justice aux yeux du public ? Quelle est la porte d'entrée du système de justice et comment peut-on en ressortir satisfait ?

 

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