ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.
Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca
Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.
Marius Marin
Le Barreau du Bas-Saint-Laurent/Gaspésie a maintenant son site Web sur Internet, accessible directement à l'adresse suivante : http://interglobedesign.com/barreau_bslg>, ou via le site du Barreau : </bstlgaspesie>. Il est notamment possible d'y consulter le bottin des avocats de la région et les coordonnées des palais de justice. Éventuellement, les activités socioculturelles et de formation offertes dans le Bas Saint-Laurent et en Gaspésie seront affichées sur le site.
Note de la rédation (mai 2012) : l'adresse du site du Barreau du Bas-Saint-Laurent-Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine est maintenant http://www.barreaubslgaspesie.qc.ca/
Me Jean-Claude Sarrazin, l'honorable Johanne Trudel, l'honorable Charles B. Major, l'honorable Réal R. Lapointe et le bâtonnier de Hull, Me Pierre Dallaire. |
Le Barreau de Hull a récemment souligné la retraite de l'honorable Charles Major, juge à la Cour supérieure, qui aura été présent sur la scène judiciaire de la région, comme avocat et magistrat, pendant une cinquantaine d'années. « Ce juge s'est mérité, de dire le bâtonnier Pierre Dallaire, le respect et l'affection des plaideurs au cours des années par ses grandes qualités de juriste et par son attitude ferme mais compréhensive sur le banc. » Les juges coordonnateurs de la Cour supérieure et de la Cour du Québec, l'honorable Johanne Trudel et l'honorable Réal R. Lapointe, de même que Me Jean-Claude Sarrazin étaient également présents pour la cérémonie. Le juge Major a dû prendre sa retraite parce qu'il avait atteint l'âge de 75 ans, comme le prévoit la loi. Avant lui, son père Fernand et son grand-père C.B. Major ont tous deux été membres du Barreau de Hull pendant plus de cinquante ans.
Par ailleurs, la rentrée des tribunaux de la section aura lieu le mercredi 8 septembre au palais de justice de Hull. De nombreux invités, dont les juges en chef de la Cour supérieure et de la Cour du Québec, ont déjà confirmé leur présence.
Enfin, c'est à Hull que se tiendra le prochain congrès de l'Association des avocates et avocats de province (AAAP), du 30 septembre au 3 octobre prochain. Le comité organisateur, présidé par Me Jean-Claude Sarrazin, est placé sous la direction de Me Paul Charlebois. Le conseil du Barreau de Hull est représenté sur le comité organisateur par Me Marie-Chantale Lépine. Rappelons que le président actuel de l'Association, Me Yves Alie, est membre de la section de Hull.
Enfin, en vertu du règlement constitutif du Barreau de Hull, le président de l'Association du Jeune Barreau de l'Outaouais est membre du Conseil du Barreau de Hull avec droit de vote. Il s'agit pour cet exercice de Me Éric Leveillé, dont le nom n'avait pas été publié dans la mosaïque parue en page 10 de notre dernière édition (volume 31, numéro 13, 1er août 1999).
L'ouverture des tribunaux à Laval se fera le lundi 13 septembre sous le thème Les 150 ans de la Cour supérieure, le passé garant de l'avenir. La cérémonie officielle, qui aura lieu à 16 h 30 (salle 1.14) au palais de justice de Laval, sera présidée par l'honorable Lyse Lemieux, juge en chef de la Cour supérieure, qui sera accompagnée pour l'occasion des juges André Deslongchamps et René W. Dionne, respectivement juge en chef adjoint et juge en chef associé. Les membres du Barreau de Laval (et leurs invités) sont ensuite invités au restaurant Le Bogart pour le dîner (35 $ par personne).
Me Annic Macerola, avec l'aide de Me Brigitte Gauthier, est responsable du comité chargé de l'organisation de cette journée.
La rentrée judiciaire du Barreau de Longueuil se fera le 16 septembre prochain, à 16 h 30, sous la présidence d'honneur de l'honorable Huguette St-Louis, juge en chef de la Cour du Québec. La cérémonie officielle au palais de justice de Longueuil sera suivie d'un souper au club de golf le Parcours du Cerf, après quoi, un concert mettra en vedette le ténor Perry Canestrari, accompagné pour l'occasion par l'Orchestre Georges Fiori. Les avocats et juges sont invités à porter la toge pour la cérémonie officielle. Infos : (450) 468-2609.
Me Marc D. Lajoie, avocat au sein du ministère du Revenu, direction principale de la perception des pensions alimentaires, sera disponible pour renseigner les membres du Barreau de Québec au sujet de la perception des pensions alimentaires. Ces séances d'informations auront lieu au palais de justice de Québec, tous les mercredis, de 8 h 45 à 11 h, à la salle 3.29 (local de l'Association des familialistes de Québec).
Par ailleurs, l'honorable Louis LeBel de la Cour d'appel tiendra une session spéciale à Québec, durant la semaine du 30 août 1999. Cette session constitue une autre étape du programme de réduction des délais que la cour d'appel met en œuvre depuis quelques années. À cette occasion, trois formations de la Cour d'appel siégeront simultanément.
La rentrée judiciaire se fera le 16 septembre dans la section de Richelieu. Davantage d'information vous seront données dans l'édition du 15 septembre.
L'ouverture des tribunaux au Saguenay/Lac-Saint-Jean aura lieu le 17 septembre prochain à Chicoutimi. Plus de détails seront publiés dans la prochaine édition du Journal du Barreau.
Par ailleurs, la bâtonnière Nathalie Gagnon tient à souligner le travail de Me Jeanne Simard (1986), professeure au département des sciences économiques et administratives de l'Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), qui a récemment obtenu un doctorat en droit de l'Université de Montréal. La thèse du professeure Simard, L'interprétation législative au Canada : la théorie à l'épreuve de la pratique, « vise à étudier le phénomène interprétatif des textes législatifs canadiens et québécois, plus précisément, l'objectif principal du modèle théorique consacré traditionnellement, à savoir la découverte de l'intention historique du législateur. Cette intention qui a déterminé, jusqu'à ce jour, la plupart des méthodes d'interprétation (grammaticales, historiques, systématiques, téléologiques) s'impose au juge comme au justiciable. Elle permet la prévisibilité des décisions et la sécurité dans les relations juridiques. Le sens d'une loi, toujours univoque, est enfoui dans son texte en attente d'être découvert par l'interprète qui devra le considérer comme un absolu sans tenir compte des conséquences de son application. » Les personnes intéressées à en savoir plus peuvent prendre connaissance de la thèse de Me Simard à l'adresse suivante : <http://www.uqac.uquebec.ca/dsea/enseignants/jsimard/these.htm>.
L'ouverture des tribunaux aura lieu le 17 septembre prochain pour la section de Saint-François alors qu'une séance spéciale se tiendra à 11 h 30, à la salle 1 du palais de justice de Sherbrooke. La cérémonie sera suivie d'un repas offert à la Place de la cité, attenante au palais de justice. Le Barreau profitera de l'occasion pour souligner le 150e anniversaire de la Cour supérieure du Québec, instituée en 1849, alors qu'il y aura dévoilement d'une mosaïque représentant les membres du Barreau et de la magistrature.
© Barreau du Québec 1996-2012