Barreaux de section

Marius Marin

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Barreau d'Arthabaska

La rentrée judiciaire au Barreau d'Arthabaska avait lieu le 7 septembre dernier au palais de justice de Victoriaville devant plusieurs membres de la section et de nombreux invités dont les juges de la Cour supérieure Normand Gosselin, Jean-Guy Dubois et Julie Dutil, de même que le juge Claude Pinard, de la Cour du Québec.

Le juge Gosselin a pris la parole au nom des juges de la Cour supérieure et il a abordé la question de la réforme de la procédure civile, présentement à l'étude, de même que la mise en place (depuis le 1^er septembre) du service de médiation en matière civile et commerciale auprès de la Cour supérieure du Québec. À ce sujet, le juge Gosselin, qui sera le juge coordonnateur de la Cour supérieure pour les districts judiciaires d'Arthabaska et de Frontenac pour la prochaine année judiciaire, a invité les avocats et les avocates de la section d'Arthabaska à s'y intéresser et à s'impliquer à titre de médiateur.

Le juge Claude Pinard a pour sa part souligné l'excellente collaboration des membres du Barreau dans l'administration de la justice et il a souhaité que des termes soient ajoutés à la chambre civile de la Cour du Québec afin de réduire les délais d'audition.

Enfin, les personnes présentes ont souligné le quarantième anniversaire d'inscription au Tableau de l'Ordre de M^e Jean-Louis Provencher, qui est aussi juge à la Cour municipale de Victoriaville depuis plus de trente ans. Le bâtonnier de la section d'Arthabaska, M^e Gilles Ouellet, a profité de l'occasion pour lui rendre hommage en lui remettant un cadeau en guise de reconnaissance et d'appréciation.

Barreau du Bas-Saint-Laurent/Gaspésie

Deux activités de formation auront lieu dans la région du Bas-Saint-Laurent cet automne. Un premier cours de trois heures, intitulé Le paiement des pensions alimentaires : mise à jour, offert par M^e Pierre E. Rodrigue, aura lieu à Rimouski le 22 octobre prochain, de 13 h à 16 h. Le coût est de 52,48 $ (moins de cinq ans au Tableau de l'Ordre) et de 70,15 $ (plus de cinq ans); un second cours sur la jurisprudence importante en matière de prescription extinctive, dispensé par M^e François Bousquet, aura lieu le 3 décembre à Rimouski, de 13 h à 16 h. Ce dernier cours est offert en collaboration avec le Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec. Le coût : 26,24 $ (membre de moins de 5 ans) et 35,07 $ (membre de plus de cinq ans). Infos et inscriptions : M^e Cathy-Maude Croft au (418) 724-4416; télécopieur (418) 722-9601.

Barreau de la Côte-Nord

Sur la Côte-Nord, c'est au palais de justice de Baie-Comeau qu'avait lieu, le 10 septembre dernier, la rentrée des tribunaux alors qu'étaient présents, avec quelque 35 membres de la section, la ministre Linda Goupil, le bâtonnier Denis Jacques, M^e Nicole Gibeau, vice-présidente de l'Association des avocats et avocates de province, et le bâtonnier de la Côte-Nord, M^e Yves Langlois. La magistrature était représentée par les juges Louise Provost et Bernard Lemieux.

Avant la cérémonie officielle, dont le maître de cérémonie n'était nul autre que le bâtonnier Serge Francoeur (1997-1998), les membres de Barreau de la Côte-Nord avaient commencé la journée avec un tournoi de golf, dont le nom du gagnant a été gardé secret, et une expédition en kayak de mer. La journée s'est terminée par un repas à la Cache d'Amélie qui, aux dires de certains, s'est terminé relativement tard (ou tôt...) Le bâtonnier Yves Langlois tient à souligner le travail exceptionnel des membres du comité organisateur : M^e Paul Charbonneau, M^e Jean-Claude Dufour, M^e Louise Gallant et M^e Nancy Leblanc.

Par ailleurs, après le bâtonnier-musicien (en la personne de M^e Pierre Dallaire, du Barreau de Hull, qui a lancé un CD il y a quelques mois), voici que le bâtonnier-marathonien Yves Langlois lance un défi aux bâtonniers en exercice. Participant au marathon des deux rives entre Lévis et Québec (août 1999), il a franchi les 42,2 kilomètres en 3 heures 30 minutes. Qui dit mieux...

Barreau de Hull

Quelque 130 personnes ont assisté à la rentrée des tribunaux le 8 septembre dernier, à Hull, caractérisée cette année par la présence d'un nombre remarquable d'invités d'honneur dont l'honorable Anne McLellan, ministre de la Justice du Canada, l'honorable Lyse Lemieux, juge en chef de la Cour supérieure, l'honorable Huguette St-Louis, juge en chef de la Cour du Québec, l'honorable Gilles Charest, juge en chef des cours municipales du Québec, et le bâtonnier Denis Jacques. Les barreaux de Paris et de Strasbourg étaient également présents avec M^e Benoît Chabert, représentant du bâtonnier de Paris, et M^e Denis Atzenhoffer, bâtonnier de Strasbourg. D'ailleurs, la présence de ce dernier aura permis de poser les premiers jalons de la visite que des avocats de Hull rendront à leurs collègues de Strasbourg (du 3 au 7 juillet 2000) dans le cadre du jumelage des deux barreaux, qui existe depuis 1995. Le comité Hull-Strasbourg est présidé par M^e Jocelyne Méthot.

Par ailleurs, le sport aura réuni les membres du Barreau de Hull deux fois plutôt qu'une. En effet, le tournoi de golf annuel, qui avait lieu le 19 août dernier au club Tecumseh de Gatineau, a attiré pas moins de 101 personnes, un nouveau record. Le Barreau a profité de l'occasion pour souligner de façon particulière l'accession de l'honorable Jean Dagenais au poste de juge surnuméraire en lui remettant une sculpture de cristal représentant des canards. Aussi, un tournoi de balle-molle entre jeunes et moins jeunes membres de la section avait lieu le 31 août dernier. La rumeur veut que les vieux, plus coriaces, l'aient emporté... malgré un protêt déposé par l'équipe de jeunots! Cette rencontre était une initiative du Jeune Barreau de l'Outaouais et visait à favoriser les échanges entre les membres.

Barreau de Laval

La Cour supérieure était à l'honneur lors de la rentrée des tribunaux, le 13 septembre dernier, alors que le Barreau de Laval soulignait les 150 ans de cette cour, sous le thème Le passé garant de l'avenir, en présence de sa juge en chef, l'honorable Lyse Lemieux. Portant un regard sur les 150 dernières années, le bâtonnier Danyel Laporte s'est notamment interrogé sur le rôle qu'aura à jouer la Cour supérieure de demain : « Du port de la perruque au dénuement des têtes, de l'enregistrement manuel des procès à l'enregistrement mécanique, de l'intimité des cours à la télédiffusion des auditions, de la discrétion des débats à une médiatisation débordante, des grandes boîtes de documents à un simple ordinateur portable, de longues auditions à une médiation encourageante, de la théorie à l'équité, on peut se demander quels seront les changements auxquels la Cour supérieure aura à faire face pour les 150 prochaines années. Peut-on imaginer la cour télévisée dans sa totalité, l'audition de causes à distance, la cour virtuelle, la mondialisation des marchés emmènera-t-elle la mondialisation du droit?, la Cour supérieure sera-t-elle appelée à décider de litiges nés dans d'autres pays? » Autant de questions qui trouveront réponses dans les années à venir.

Cela dit, de nombreux défis attendent la Cour supérieure pour les prochaines années, dont celui du virage technologique : « (...) elle devra s'adapter définitivement aux nouveaux outils qui lui sont disponibles et même en créer de nouveaux, de dire le bâtonnier de Laval. Elle devra s'engager comme toutes les autres cours et tous les intervenants du monde de la justice dans la nouvelle étude mise de l'avant conjointement par les ministères de la Justice et de la Sécurité publique pour répondre à cette question : est-il opportun pour le Québec de mettre en place un système intégré d'information de justice? L'objectif de ce projet (voir le texte de Louis Baribeau en page 5 de cette édition) est d'établir un système intégré, sans frontières, qui normalise au maximum les informations et les technologies et favorise les échanges entre tous les intervenants associés à l'administration de la justice. Cette ouverture vers les années 2000 offre de nombreuses possibilités. Elle sera la continuité d'une évolution déjà bien engagée, tant sur le plan technologique que sur le plan humain. À l'aube du nouveau millénaire, nous sommes convaincus, à titre de principal interlocuteur du Barreau du Québec, (...) de la participation, tant de la Cour supérieure que de la Cour d'appel et de la Cour du Québec, dans ce projet. »

Outre de nombreux membres de la section et Madame la juge Lemieux, étaient également présents l'honorable Yvan Macerola, juge coordonnateur à Laval, l'honorable André Deslongchamps, juge en chef adjoint, et l'honorable René W. Dionne, juge en chef associé à la Cour supérieure.

Barreau de Québec

Le Barreau de Québec et la division Québec de l'Association du Barreau canadien annoncent la tenue du Banquet des pionnières le 11 novembre prochain à la salle de bal du Château Frontenac à Québec. Cet événement, co-présidé par l'honorable Louise Mailhot et la bâtonnière Jocelyne Olivier, vise à rendre un hommage bien mérité aux femmes qui sont des modèles pour l'ensemble des juristes. Le Barreau de Québec procédera aussi, tel que prévu au calendrier des célébrations du 150^e anniversaire du Barreau de Québec, au lancement de l'ouvrage Les Québécoises et le Barreau 1914-1949, L'histoire d'une difficile conquête, de l'auteur Gilles Gallichan.

Barreau de Richelieu

Dans la section de Richelieu, la rentrée avait lieu au palais de justice de Valleyfield le 16 septembre dernier devant près de 75 personnes dont l'honorable Lyse Lemieux, juge en chef de la Cour supérieure, les juges Gilles Hébert, de la Cour supérieure, et Raymond P. Boyer, de la Cour du Québec, le bâtonnier Claude Blanchard, le maire de Valleyfield, M. Denis Lapointe, et le directeur générale du Barreau du Québec, M^e Pierre Gauthier.

Madame la juge Lemieux a notamment pris la parole alors qu'elle a fait un bref historique de la Cour supérieure, qui fête cette année ses 150 ans, après quoi le juge Boyer, dans le but de réduire les délais d'audition à la Cour du Québec, a dit souhaiter la construction d'un nouveau palais de justice dans la région... une question à l'ordre du jour depuis quelques années déjà.

Par ailleurs, la rentrée judiciaire aura également permis de souligner les nombreuses années (de 1944 à 1991) de pratique de M^e Richard Lafontaine du Barreau de Richelieu. Le bâtonnier Claude Blanchard lui a remis, pour l'occasion, un tableau de Bernard Séguin-Poirier.

 

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