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Michel Tremblay, en Bosnie-Herzégovine

Conseiller juridique de la SFOR

Sylvie Ruel

Chaque matin, Me Michel Tremblay parcoure un quartier poussiéreux, entouré de barbelés, traverse des rangées de véhicules blindés, salue au passage des camarades, puis se dirige tout droit vers son bureau: un conteneur maritime. Lorsqu'il n'est pas devant son ordinateur ou en train de consulter les ouvrages de sa bibliothèque, Me Tremblay, alors vêtu d'une veste pare-balles et armé, voyage dans le pays à bord d'un véhicule militaire, escorté d'un chauffeur et d'un interprète. Il observe cette contrée dévastée mais d'une incroyable beauté, non pas avec les yeux d'un touriste, mais avec ceux d'un juriste chargé de recueillir des preuves et des témoignages et de demeurer aux aguets pour des questions de sécurité.

« L'aventure, le goût des voyages et l'envie de pratiquer le droit hors des sentiers battus. »
« L'aventure, le goût des voyages et l'envie de pratiquer le droit hors des sentiers battus. »

Me Michel Tremblay est conseiller juridique du Contingent canadien de la force de stabilisation (SFOR) en Bosnie-Herzégovine. Dirigée par l'OTAN, la SFOR a pour but de maintenir une présence militaire internationale en Bosnie-Herzégovine afin de dissuader la reprise des hostilités et de stabiliser la paix au pays. Quelque 32 000 soldats, venus de tous les coins du monde, occupent présentement la République Bosniaque, dont près de 1 400 militaires canadiens. Le Contingent canadien est établi sur un territoire grand comme celui du Nouveau-Brunswick, qui est situé dans la partie occidentale de la zone de division multinationale sud-ouest britannique.

« Notre mission est passionnante », affirme l'avocat, rencontré sur le camp de Coralici, où est posté (pour une mission de six mois) le groupement tactique de Valcartier, formé du 122 Régiment. « Nous devons faire respecter les Accords de Dayton, qui ont mis fin à un conflit sanglant, le plus grave que l'Europe ait connu depuis la dernière Guerre mondiale. » Signé à Paris en décembre 1995, après trois années de guerre sauvage, qui a fait plus de 200 000 morts et plus de 600 000 réfugiés, ce traité de paix, rappelons-le, entérinait le partage de la Bosnie-Herzégovine en deux entités : la Fédération croato-musulmane (où se trouve le Contingent canadien) et la république sécessionniste serbe; il favorisait le retour des réfugiés chez eux et la libre circulation des personnes dans le pays; il prévoyait aussi la tenue d'élections libres et démocratiques afin de restaurer la démocratie en Bosnie-Herzégovine.

L'avocat à l'allure sportive, qui ne porte jamais la toge mais toujours l'uniforme de combat, doit garder l'œil ouvert pour faire respecter et appliquer les Conventions de Genève dans ce pays qui est ni en guerre ni en paix. « Ma tâche, explique-t-il, est de conseiller et de rassurer les commandants du Contingent sur l'utilisation de la force par nos troupes et sur le droit à la légitime défense, en fonction du droit canadien et international. Ainsi, fait remarquer Me Tremblay, nos militaires peuvent utiliser jusqu'à la force mortelle dans une situation où leur vie est en péril et où il y a des risques de blessures graves pour eux-mêmes, pour les forces amies et les observateurs civils. Cette protection s'applique même aux civils locaux. »

Des tâches diverses

À son poste sept jours sur sept, Me Tremblay accomplit au sein du Contingent canadien, des tâches diverses: il agit comme conseiller juridique auprès des commandants en tenant le rôle du procureur de la poursuite en matières disciplinaire et criminelle. Il se charge également de la rédaction et révision des divers contrats qui lient les civils locaux et les troupes canadiennes, tels par exemple les contrats de location de terrains. Présentement, le Contingent canadien, qui est réparti sur quatre camps militaires, étudie la possibilité de déménager vers le sud de la Bosnie pour s'installer dans une zone de responsabilité plus grande. « Ces reconnaissances de terrains ne sont pas une mince tâche, affirme Me Tremblay. Il faut examiner plusieurs aspects, tels le théâtre d'opération à couvrir, la proximité des routes, la fourniture d'eau, la sécurité... »

Me Tremblay rédige également les contrats de fournitures de services aux troupes canadiennes, tels la collecte des déchets, l'approvisionnement en pain, en fruits et légumes, en eau, mais il reconnaît que la situation est parfois délicate. « Pour nourrir nos militaires, par exemple, nous avons conclu une entente de service avec une entreprise danoise installée en Allemagne. Nous ne voulions privilégier une ethnie par rapport à une autre, afin de conserver la neutralité et de ne pas raviver les tensions. »

Il rédige aussi les contrats d'engagement des travailleurs locaux alors que le Contingent canadien embauche environ 200 Bosniaques: des interprètes, des cuisiniers, du personnel de soutien, à qui l'on offre d'excellents salaires. « Ce sont des employés heureux qui ont toujours le sourire et qui rêvent pour la plupart de venir avec nous au Canada », fait remarquer Me Tremblay. « La guerre en Bosnie-Herzégovine a mis au chômage plus d'un million de personnes sur une population de 4,3 millions, nous informe sa collègue Johanne Bournival, chargée des relations publiques pour le Contingent canadien. Ici, dit-elle, il n'y a plus d'industrie, plus d'emploi et pas d'avenir pour les jeunes. »

Là où Me Tremblay a beaucoup de pain sur la planche, c'est au chapitre des accidents de la route. Le Contingent canadien possède une flotte de nombreux véhicules qui sont souvent impliqués dans des mésaventures à cause de la conduite téméraire des Bosniaques. C'est que sur les routes sinueuses de la Bosnie, on trouve à peu près de tout: des charrettes de foin, des animaux, des enfants qui reviennent de l'école et surtout des automobilistes qui dépassent dans les courbes et dans les côtes... L'avocat règle chaque mois une quinzaine de cas d'accidents impliquant des militaires canadiens avec des civils locaux. Avec son administratrice juridique d'origine croate, qui l'éclaire sur le droit en vigueur en Bosnie et qui lui sert d'interprète, il rencontre les gens qui veulent faire une réclamation ou intenter des poursuites en dommages et il négocie avec eux pour arriver à une entente. « J'applique bien sûr le droit de la responsabilité internationale », souligne l'avocat.

Enfin, tous les soirs, Me Tremblay s'installe à son bureau où il reçoit les militaires qui ont besoin de conseils juridiques. « Je suis très sollicité parce que je suis le seul avocat de tout le Contingent canadien. » *

Le goût de l'aventure

Mais qu'est-ce donc qui motive un juriste à s'enrôler dans les Forces armées? « L'aventure, le goût des voyages et l'envie de pratiquer le droit hors des sentiers battus, répond sans hésiter l'avocat dans la mi-quarantaine, originaire de Alma, au Lac-Saint-Jean. « Exercer le droit dans les Forces armées n'a rien de coutumier, affirme ce dernier. On peut travailler dans des situations de guerre et de crise, comme par exemple la crise du verglas ou le bogue de l'an 2000. Les défis sont énormes. Et la satisfaction l'est tout autant. »

Cuisinier à la Baie James, de 1978 à 1984, Michel Tremblay n'avait qu'un rêve: faire du droit. Après des études en droit à l'Université du Québec à Montréal (1984-1987), il a fait son Barreau (1987-1988), puis un stage de six mois au Contentieux des services juridiques, au gouvernement du Québec. Il s'est ensuite engagé dans les Forces armées et a suivi l'entraînement de trois mois des officiers. « J'avais 34 ans, raconte-t-il. J'étais le plus âgé des 450 élèves officiers et j'étais moins malléable que les autres. À toutes les vingt minutes, j'avais le goût d'abandonner. » Mais l'avocat reconnaît y avoir développé une forte discipline personnelle. L'entraînement physique par exemple est maintenant essentiel à sa vie quotidienne. Il pratique le jogging depuis 20 ans, s'adonne à la course, fait du vélo, des poids et haltères...

Me Michel Tremblay a eu la chance de pratiquer le droit à Ottawa, en Allemagne, au Nouveau Brunswick, à Valcartier, satisfaisant ainsi son besoin de bouger. En 1996, il a participé à une première mission à Haïti, où il a occupé le poste de conseiller juridique du Commandant de la Force des Nations unies. Dans ce pays délabré où la justice est pratiquement inexistante, il conseillait le Commandant sur divers aspects juridiques, tels le droit des conflits armés, le droit criminel, le droit à la légitime défense. « Avec les Nations unies, précise Me Tremblay, les décisions sont prises d'une façon plus politique que pragmatique. Avec l'OTAN, par contre, les contraintes administratives et politiques sont écartées au maximum. Bien qu'ici en Bosnie, nous soyons mandatés par les Nations unies, le contrôle opérationnel est effectué par l'OTAN. Et le temps de réaction est plus rapide et plus efficace. »

« Tout compte fait, résume-t-il, il est fort enrichissant de participer, en tant qu'avocat, à la pacification d'une région affectée par des conflits armés depuis 1992. Mais la tâche est énorme. Je serais heureux d'avoir un autre avocat à mes côtés! »