Barreau de Hull

Réforme du Code procédure civile

Marius Marin

---

Deux éminents professeurs de l'Université d'Ottawa, qui sont aussi membres du Barreau de Hull, ont été nommés sur des sous-comités créés dans le cadre du processus de réforme du Code de procédure civile annoncé par l'ancien ministre de la Justice, Serge Ménard. Il s'agit de M^e Charles Belleau, qui se joint au groupe chargé de l'exécution des jugements, et de M^e Marie Pratte, qui s'intéresse aux procédures non contentieuses.

On sait qu'un comité, présidé par M^e Denis Ferland, a déjà commencé ses travaux. Douze sous-groupes de travail ont été créés par le comité pour identifier, dans les différents secteurs de la procédure, les points forts et les points faibles du Code et pour présenter au Comité de réforme les orientations qui devraient être retenues pour le prochain code. C'est dans ce contexte que les deux professeurs ont reçu un mandat du bâtonnier du Québec de participer à deux de ces groupes de travail. Vos commentaires et suggestions sont sollicitées et souhaitées :

M^e Charles Belleau : (613) 562-5800, poste 3240

M^e Marie Pratte : (613) 562-5800, poste 3235.

Par ailleurs, le banquet annuel du Barreau de Hull, présidée par M^e Christine Auger, aura attiré encore beaucoup de monde cette année, alors que 240 personnes étaient présentes à la soirée. Un hommage particulier a été rendu à M^e Paul Bertrand, qui a reçu pour l'occasion une sculpture de cristal des mains de l'honorable François Chevalier (qui avait été honoré par le Barreau l'an dernier) au nom des membres du Barreau. Un mot de remerciement a également été adressé au bâtonnier sortant, M^e Charles Belleau (exercice 1997-1998), pour un mandat fort bien rempli.

Enfin, le bâtonnier Jacques Fournier était à Hull le 28 janvier dernier dans le cadre de la tournée des différentes sections. Un compte-rendu de cette rencontre sera présenté dans une prochaine édition du Journal du Barreau.

 

Retour au haut de la page

© Barreau du Québec 1996-2012