La tradition se poursuit...

Formez les rangs !

François Brodeur, avocat

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Il est des choses qu'on ne saurait concevoir l'une sans l'autre après les avoir connues ensemble. À un fromage bleu, il faut un Sauterne pour exploser en bouche. Roméo et Juliette, pris séparément, ne seraient jamais que des Capulet ou Montaigu. Et, sans lien de causalité, qu'est-ce donc qui pourrait unir la faute au dommage ? Dans la même veine, un congrès du Barreau sans un solide programme de formation ferait mentir une longue tradition et laisserait l'impression d'un événement inachevé.

Qu'on se rassure : ce n'est pas encore cette année que cela va arriver. Bien au contraire, l'édition 1999 du congrès promet d'être exceptionnellement riche en ateliers de toutes sortes, s'il faut en croire le directeur du Service de la formation permanente du Barreau, M^e Pierre Chagnon. Tellement riche en fait qu'on a dû adjoindre une autre demie journée de formation au programme, question de pouvoir y caser plus de quarante heures de débats, d'exposés pratiques ou de communications juridiques.

Me Pierre Chagnon

Une nouvelle formule fait également son entrée, formule qui veut faire plus de place à l'expérience et aux perceptions des participants. Ainsi, le vendredi matin, deux ateliers vont solliciter une participation accrue des congressistes. Tout d'abord, pour l'atelier de droit civil, animé par Aldé Frenette, on a choisi de discuter de trois décisions judiciaires qui ont marqué l'année. M^e Marc-André Blanchard ouvre le bal avec l'affaire Aubry c. Vice-Versa, où la Cour suprême met en balance la liberté d'expression et le droit à la vie privée. Il est suivi de Gérald Tremblay qui entend commenter les conclusions de la Cour supérieure dans le dossier opposant Wilson & Lafleur à la SOQUIJ. Enfin, Robert Cassius de Linval veut aborder l'affaire opposant le gouvernement américain à Microsoft Corporation. Plus polémiste encore, l'atelier du droit de la famille pose une seule question : est-ce que la procédure civile et les règles de pratique marquent un progrès ou un recul ? Pour en débattre, on a réuni autour de Michèle Lacroix, les juges Yves Alain et Pierrette Rayle, ainsi que Francine Nantel et Jean H. Lemire.

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Sur l'horaire du vendredi matin, on remarque encore quatre ateliers au format plus classique. En matière de droit des technologies, Paul Michaud prévoit traiter de la responsabilité de l'avocat face au bogue de l'an 2000 alors que Louise Arsenault veut se consacrer aux signatures électroniques, aux contrats conclus à distance et à la vie privée. En droit administratif, c'est la responsabilité extra contractuelle des procureurs de la Couronne qui retient l'attention de Jean-Denis Archambault. Danielle Allard, elle, s'intéresse à la compétence de la Cour supérieure et des tribunaux administratifs. Pour Gaétan Lemoyne, le sujet incontournable, c'était cependant un premier bilan sur le Tribunal administratif du Québec. En pénal, Diane Trudeau et le juge Richard Grenier aborderont respectivement les abus sexuels et les principes d'imposition des sentences.

Me Diane Trudeau

D'autres sujets se disputent encore l'intérêt des participants au premier jour du congrès : l'arrivée des femmes dans la profession, la gestion du stress, la mobilité professionnelle et l'immigration, la mise en marché d'un cabinet d'avocat et, pour finir, la réforme en cours du Code de procédure civile.

Traditionnellement, dans l'organisation du congrès, le vendredi après-midi faisait la partie belle aux activités sociales. Cette année, on a voulu répondre au souhait exprimé par bien des jeunes avocats d'y trouver également de la formation, et une formation qui serait axée sur la bonification de la pratique. Trois ateliers ont été mis sur pied pour répondre à cette demande. D'abord, Frédéric Sylvestre et Gilles Charpentier s'intéressent à l'Internet dans un atelier au titre provocant de « Thérapie collective pour les dinosaures ». Bernard Turbide, quant à lui, veut communiquer un peu de sa science en matière de lecture des états financiers. Enfin, William Dufort, René Langlois et Jean-Pierre Dumais ont plein de choses à extraire de leur expérience relative de directeur de l'inspection professionnelle, de directeur du Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec et de syndic-adjoint.

La matinée du samedi offre aussi un programme varié. D'abord les sujets plus « juridiques ». En droit de
la famille, Marie-Claude Armstrong propose une revue de la jurisprudence sur le patrimoine familial alors que Michel Tétrault s'intéresse à la garde partagée. En procédure et preuve civiles, l'inscription en appel est le sujet choisi par Bernard Corbeil, la préparation d'un procès, celui de Luc Chamberland, et le ouï-dire, celui de Donald Béchard. Pierre Barsalou, lui, se penche sur une fâcheuse tendance du fisc, celle de revoir les contrats commerciaux pour les placer dans d'autres cases que celles voulues par leurs auteurs. Experte en matière de règlement non judiciaire des conflits, Hélène de Kovachich a bien des choses à dire sur les clauses qui prévoient le règlement des litiges ailleurs que devant les tribunaux. Enfin, Jean-Carol Boucher revient à un de ses sujets de prédilection : le lien d'emploi entre une municipalité et son personnel.

Me Hélène de Kovachich

À côté de ces ateliers, on en remarque encore d'autres consacrés à une meilleure pratique. Louise-Martin Valiquette, qui travaille à New-York, propose ainsi un atelier sur la manière de développer ses affaires aux États-Unis.

Enfin, Claude Rheault, dont la mission sur terre semble être de sauver des arbres et de l'espace dans les classeurs, veut quand à lui démontrer ce que permet maintenant la gestion des documents par l'électronique. *

 

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