Avant qu'il ne soit trop tard...

Dix commandements pour faire survivre la justice

François Brodeur, avocat

---

Admettons-le franchement, notre système de justice fait souvent peur à ceux-là mêmes qu'il veut servir. C'est souvent trop cher, c'est presque toujours trop long et ce n'est jamais sûr. Alors, on n'accepte de régler pour moins que ce que l'on se croit en droit de recevoir. On se tourne vers l'arbitrage à bas prix. On se représente soi-même avec tous les risques que cela suppose. Pire, on renonce à faire valoir ses droits. Mais peut-on encore parler de méthodes alternatives de règlement quand on n'a justement pas l'impression d'avoir le choix ? En fait, pour beaucoup de justiciables, la justice est une montagne qu'il est plus aisé de contourner que d'affronter.

L'honorable Michael Sheehan

Et bien, cette montagne, le juge Michael Sheehan et M^e Claude Bouchard entendent bien en descendre à l'occasion du prochain congrès du Barreau. Ils n'arriveront pas les mains vides puisqu'ils seront porteurs de commandements d'un nouveau genre. « Les dix commandements d'un procès civil à un coût raisonnable », c'est le titre de l'atelier qu'ils animeront en compagnie du professeur Denis Ferland et de Marie Bédard.

Doit-on encore présenter le professeur Ferland dont les écrits en matière de procédure civile sont parmi les plus consultés de nos bibliothèques ? À titre de président du comité de révision du Code de procédure civile, il est peut-être le mieux placé pour diagnostiquer ce qui mine la relation entre le justiciable et la justice. Il tentera notamment de déterminer si le nouveau crû du Code pourra rétablir le droit à un procès raisonnablement coûteux.

Marie Bédard, elle, est directrice générale des communications chez Consommation et Corporation Canada. Elle a aussi dirigé l'Office de protection du consommateur. Elle a donc le point de vue du justiciable, de celui qui doit investir dans la protection de ses droits ou y renoncer, selon ce qui lui apparaît préférable.

« Éliminons d'abord les obstacles inutiles », propose quant à lui le juge Sheehan, qui veut analyser la façon dont on utilise l'appareil judiciaire. M^e Bouchard, avocat au contentieux du ministère de la Justice, a pour sa part choisi de ramener l'auditoire à la considération première de tout avocat : l'objectif que son client veut atteindre. Tous deux en appellent à un professionnalisme qui s'exprime dans la recherche des meilleurs intérêts du client, en termes d'efficacité et de gestion des coûts.

Il n'y aura probablement pas de meilleur temps que les quelques années, voire les quelques mois, qui viennent pour se poser toutes ces questions. Il faut endiguer le mouvement qui fait fuir la justice et ramener cette dernière à portée de bourse. Or, le processus de réforme est enclenché et les consultations ont débuté. C'est donc le bon moment pour prendre la parole et dire ce qui doit être changé. À cet égard, l'atelier du juge Sheehan et de M^e Bouchard propose également de faire place aux interventions des participants.

Il est clair que l'occasion d'améliorer les choses ne se représentera pas de sitôt. Et, alors, il pourrait bien être trop tard. Le Veau d'or aurait déjà pu gagner la préférence des justiciables...

 

Retour au haut de la page

© Barreau du Québec 1996-2012