Pour les amateurs de la propriété intellectuelle!

Sylvie Lequin, avocate*

---

Le site Web de l'ICBM est un petit site, fort intéressant, qui mérite d'être découvert et surtout, d'être utilisé. Pour ceux et celles qui naviguent (ou pataugent) dans ce vaste océan des brevets, de dessins industriels et de marques de commerce, c'est un outil de travail qui peut devenir indispensable. Bref, un signet (http://www.ptic.ca) à ajouter à sa liste.

Mais qu'est-ce que l'ICBM? Un missile? Un bateau Fontaine? Allons donc, l'ICBM c'est l'Institut canadien des brevets et marques, fondé en 1926. C'est l'association canadienne des professionnels qui œuvrent dans le domaine des brevets, des marques de commerce, des dessins industriels et du droit d'auteur. C'est une organisation qui a pour mission, entre autres, de promouvoir la protection de la propriété intellectuelle au Canada et ailleurs. Et qui dit « promotion de la protection » dit « divulgation d'informations et de savoir reliés à la propriété intellectuelle ». En ce sens, ce site est informatif et, surtout, il constitue un bel aperçu d'une organisation qui chapeaute la communauté des praticiens en propriété intellectuelle.

Brièvement, le site Web de l'Institut canadien des brevets et marques résume ses objectifs, décrit ses membres et présente plusieurs articles traitant de propriété intellectuelle. Vous y trouverez, entre autres, des informations générales sur la propriété intellectuelle et vous aurez accès à des informations un peu plus spécifiques et pratiques sur les brevets, les marques de commerce, le droit d'auteur et les dessins industriels.

Bien évidemment, les informations qu'on retrouve sur le site ne peuvent remplacer les services d'un praticien dans le domaine, mais y recourir peut être fort utile pour préparer une première rencontre avec un nouveau client désirant obtenir des conseils en propriété intellectuelle. En effet, le site vous fournira une vue d'ensemble sur les lignes directrices à suivre, les personnes ressources à contacter et les informations pertinentes à obtenir du client.

Le site de l'ICBM offre également des renseignements sur les professions d'agent de brevets et d'agent de marques de commerce et offre un service de référence auquel vous pouvez accéder. En fait, le site vous permet d'effectuer une recherche par nom, mot-clé, province ou municipalité afin d'obtenir les coordonnées d'agents de brevets ou de marques de commerce. À titre d'exemple, si vous désirez obtenir les coordonnées d'un agent de brevet à Montréal en utilisant le répertoire de l'ICBM, ce dernier vous donnera accès à une dizaine d'inscriptions d'agents pratiquant à Montréal. Par ailleurs, si vous désirez obtenir les services d'un agent de marques de commerce de Montréal, vous aurez accès à une vingtaine d'inscriptions. Dans l'hypothèse où cela ne vous suffirait pas, l'ICBM vous réfère également à l'Office de la propriété intellectuelle du Canada pour la liste complète des agents de brevets et de marques de commerce pratiquant au Canada.

De plus, l'association affiche la liste de ses prochains cours et conférences sur son site. En fait, saviez-vous que l'ICBM et l'Université McGill donnent chaque été des cours intensifs en matière de brevets et de marques de commerce et que l'ICBM et The Institute of Electrical and Electronics Engineers, Inc. (IEEE) offrent des cours à l'automne et l'hiver, traitant des brevets et de la gestion d'un portefeuille de brevets? En toute connaissance de cause, je peux affirmer que non seulement la matière enseignée est hautement captivante et pragmatique, mais que les interlocuteurs sont du plus haut calibre qui soit. Avis donc aux intéréssés!

Bien évidemment, le site de l'ICBM vous permet de devenir membre grâce à ses formulaires d'adhésion. Parmi les nombreux avantages dont bénéficient les membres notons, surtout en ce qui concerne le site Web, un accès à des informations plus précises via une « Section réservée aux membres », qui vous permet de prendre connaissance du Bulletin de l'ICBM (un magazine qui paraît une dizaine de fois l'an et qui présente les nouvelles tendances, règles et avis pour ceux qui œuvrent au sein de la profession), de participer à des groupes de discussion et de parcourir les articles publiés depuis 1995 dans la Revue canadienne de propriété intellectuelle.

De plus, pour ceux qui s'intéressent à la mondialisation des marchés et qui ne craignent pas l'efficacité de l'autoroute électronique et à la fiabilité des réseaux informatisés, les liens du site Web de l'ICBM s'avèrent également très pratiques alors que vous sont proposés d'autres sites d'associations professionnelles variées, d'organismes gouvernementaux et de bureaux de propriété intellectuelle de divers pays de même que le site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Des sites où il est facile de s'y perdre... par intérêt

* M^e Sylvie Lequin est membre du Comité de sensibilisation auprès du public de l'Institut canadien des brevets et marques.

 

Retour au haut de la page

© Barreau du Québec 1996-2012