ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.
Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca
Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.
C'est dans le décor fort agréable du restaurant La Boucherie à Montréal que se déroulait plus tôt cette année, dans le cadre des mardis de l'Association québécoise pour le développement de l'informatique juridique (AQDIJ), une conférence relative à l'hypothèque par Internet. Ce thème fut notamment abordé à travers la présentation de l'entreprise BCE Emergis, dont l'objet est de fournir des solutions (gérées électroniquement) destinées à améliorer les procédés des clients grâce à l'échange de transactions sécurisées sur Internet1.
Lors de cette conférence, consacrée aux hypothèques immobilières, Jacques Lapierre, directeur principal de la division des services financiers et hypothécaires chez BCE Emergis, a tenté de mettre l'accent sur les avantages liés à l'utilisation d'Internet qui permet de rationaliser les échanges d'information et de traitement.
Sur le plan historique, l'évolution de certains grands secteurs d'activités de l'ère moderne permet de visualiser la croissance d'Internet. Ainsi, le développement de l'industrie, des transports, de la communication, de l'informatique et l'apparition de la virtualisation ont révolutionné la perception du monde, l'information devenant, tout d'un coup, accessible et disponible de façon presque instantanée. La situation est d'autant plus spectaculaire du fait de la popularité de cette nouvelle technologie: en quatre ans, Internet a touché près de 50 millions d'utilisateurs.
Les raisons financières expliquent en grande partie le succès d'Internet. « De 1995 à 2000, les revenus générés par cette technologie sont passés de 100 millions $ US à 180 milliards $, et la croissance exponentielle prévue dans le courant des deux prochaines années se situe à 1234 milliards de dollars », explique M. Lapierre. À ce phénomène s'ajoute une chute des coûts associés; à titre d'exemple, une transaction bancaire réalisée en succursale, au niveau du marché américain, s'élève à 1,70 $ tandis que la même opération se chiffre à un sou si elle est effectuée par Internet.
Dans ces circonstances, Internet représente une solution d'affaire incontournable. Mais le système demande à être amélioré pour être pleinement efficace et apporter les bénéfices escomptés. En effet, compte tenu de sa nature universelle, Internet n'offre pas toutes les garanties de fiabilité nécessaires à toute transaction financière ou commerciale, telles que la sécurité et la confidentialité des informations. C'est justement dans cette sphère d'activité qu'œuvre BCE Emergis: le créneau, les missions et les objectifs de cette dernière sont de répondre aux problèmes soulevés précédemment. Ainsi, les mesures relatives à la sécurité se sont concrétisées par la création d'un réseau sûr et confidentiel appelé le Réseau de commerce électronique BCE Emergis (RCEB). Ce dernier permet de transiger tranquillement à l'abri des regards indiscrets et en toute confidentialité sur Internet.
Outre les questions de sécurité et de confidentialité, un des objectifs de BCE Emergis est de chercher à offrir aux consommateurs des services « clé en main » grâce à un regroupement d'entreprises pour un événement donné. Par exemple, une personne désirant contracter un prêt hypothécaire est confrontée à une quantité d'opérations la mettant en relation avec un certain nombre d'intermédiaires, pouvant ainsi rendre la situation relativement complexe; bien qu'elle soit partiellement encadrée pour certaines étapes, cette personne ne peut bénéficier d'un service complet la mettant en relation, de manière simple et rapide, avec tous les professionnels associés à cette transaction.
Ce service « clé en main » peut également offrir des avantages non négligeables pour les professionnels. Traditionnellement, la réalisation d'un prêt hypothécaire en matière immobilière fait intervenir un certain nombre de participants qui sont en relation les uns avec les autres. Les échanges étant généralement nombreux, le processus peut devenir vite complexe, engendrant erreurs, oublis, et retards dans l'exécution des transactions. Le rôle de BCE Emergis est de minimiser, voire d'éliminer tous ces inconvénients en permettant que la même information, entrée une seule fois, serve durant tout le processus. « BCE Emergis constitue en fait l'autoroute ou le réservoir de données par lequel chacun des intervenants puise l'information requise, s'il est autorisé, et ce, selon le format choisi par l'utilisateur », précise M. Lapierre.
Une fois l'information saisie, le système offre deux niveaux de service: soit BCE Emergis se substitue au professionnel et procède au traitement complet du dossier, mais de façon informatisée ; soit elle laisse les parties transiger entre elles, tout en offrant les outils informatiques nécessaires pour alléger l'opération. C'est la deuxième option qui est en général encouragée par BCE Emergis: les intervenants travaillent en relation avec les clients de façon habituelle mais le procédé sera centralisé, permettant ainsi un meilleur suivi du dossier et un allégement des tâches fastidieuses pour le professionnel. « Si on prend le travail du notaire, dans le cas d'une hypothèque immobilière, c'est lui qui continuera à fixer le prix, à faire le travail habituel sauf qu'il aura le support d'une technologie lui permettant d'éviter le back-office auquel il était soumis dans le passé », explique M. Lapierre
L'information est donc bénéfique, tant pour le professionnel que pour le particulier. Pour le juriste ou le notaire, par exemple, les avantages sont la réduction de travail clérical, l'encadrement administratif standardisé ou la réduction des coûts. Il existe également des opérations disponibles en termes de services offerts à la communauté tels que l'envoi ou la réception d'une vérification de taxe. Le consommateur, quant à lui, bénéficie d'un encadrement en amont et en aval.
En fait, conclut M. Lapierre, « la situation est gagnante-gagnante pour chacune des parties, en plus d'être très efficace », citant en exemple la Colombie-Britannique où un prêt hypothécaire ne prend que quinze minutes.
1 À titre d'exemple, dans son secteur « finance », BCE Emergis conçoit, développe, commercialise et soutient des services de commerce électronique et des applications financières pour les grandes institutions financières. Ainsi, depuis 1996, par exemple, BCE Emergis a remplacé, en matière de prêts hypothécaires, les transactions papier encombrantes par des commandes électroniques sécurisées entre les parties concernées.
© Barreau du Québec 1996-2012