Présumé innocent

Isabelle Huard

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Héraclite, ce philosophe grec ayant vécu de 576 à 480 avant notre ère, a écrit: « J'appelle la présomption un mal sacré et la vue, un mensonge ». C'est donc dire que la notion de présomption faisait déjà partie de la philosophie bien avant l'arrivée de Jésus-Christ, lui-même se présumant innocent des accusations de son peuple.

Le terme « présomption »

Ce terme de « présomption » est surtout utilisé en droit et ce, depuis plusieurs siècles. Du latin praesumptio (conjecture) et de praesumere signifiant prendre d'avance, il réfère à un jugement fondé non pas sur des preuves, mais sur des indices et sur des apparences.

Bien sûr, cette supposition que l'on tient vraie dans la pratique y demeure jusqu'à preuve du contraire... or, dans le doute, la présomption doit être en faveur de l'accusé (présomption juris tantum). Mais que l'on parle de « présomptions légales » ou de « présomption de fait » ou « de l'homme », elles demeurent des déductions tirées à partir d'un fait connu pour établir la vraisemblance d'un fait inconnu et elles sont rangées habituellement au nombre des modes de preuve.

On dira des présomptions qu'elles sont « absolues ou irréfragables » (juris et de jure) lorsque la loi n'autorise pas la preuve contraire et qu'elles sont « relatives ou simples » (juris tantum) quand cette démonstration est légalement admissible.

La notion de « présomption d'innocence »

Depuis la réforme de la procédure pénale, la « présomption d'innocence » a gagné bien des batailles. On peut simplement penser aux changements de termes importants dans le domaine, qui sont presque symboliques: aujourd'hui, on n'inculpe plus, on met en examen. En effet, le verbe « inculper », construit sur culpa, porte en lui le signe de la culpabilité, et le stigmate qui l'accompagne.

Mais qu'entend-t-on par « présomption d'innocence »? En fait, c'est de permettre à quelqu'un sur qui pèsent des soupçons de demeurer innocent, jusqu'à ce que le jugement soit rendu.

Bien que partant d'un bon sentiment, la notion n'échappe pas totalement à l'ambiguïté: qui est « présumé » innocent? Pas tout le monde, car l'expression ne s'emploiera qu'à propos de personnes soupçonnées.

Présumer, présomptif, présomptueux

Un mot sur le verbe « présumer », qui vient du latin praesumere, signifiant penser à l'avance. Le mot s'emploie indépendamment du lexique juridique: « présumer » c'est supposer, imaginer.

L'adjectif « présomptif », quant à lui, s'emploie presque exclusivement dans le langage du droit: on parlera donc d'un « héritier présomptif », c'est-à-dire vraisemblable, supposable aujourd'hui (si rien ne change dans l'avenir).

Bien que « présomption » puisse référer à une opinion trop avantageuse que l'on a de soi-même, attention à l'utilisation du mot « présomptueux » qui peut avoir, lui aussi, un sens non juridique. Est-ce celui qui « présume » de ses capacités qui devient « présomptueux »? Le mot signifie d'abord hardi, puis orgueilleux, et veut surtout dire « qui a une haute opinion de soi ». Il s'emploie souvent à la négative, dans des formules de modestie ou de fausse modestie: « il serait présomptueux de ma part de penser que vous ai appris quelque chose... », mais l'auteure de ces lignes souhaite quand même l'avoir fait grâce à cette chronique!

Sources: Larousse du XX^e siècle, site Internet de Parler au quotidien (Centre national de documentation pédagogique) (www.chilton.com/paq/), site Internet de proverbes et citations (), Dictionnaire de Citations du Monde Entier (Les Usuels de Robert, 1990), Dictionnaire du droit privé de Serge Braudo (), Glossaire juridique du ministère de la Justice France (www.justice.gouv.fr/map/../motscles/alphabet.htm).

 

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