Juges, tyrannie et abus de pouvoir

Alain-Robert Nadeau, avocat*

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Pendant des années, ils ont dénigré les gens avec qui ils travaillaient en multipliant les remarques assassines aussi inutiles que blessantes. Et lorsqu'ils se sont fait publiquement reprocher leur tyrannie, ils ont claqué la porte en se fichant éperdument des conséquences. » C'est en ces termes que Michèle Ouimet commentait, dans un éditorial publié dans le quotidien La Presse du 30 juillet dernier, le départ de Charles Dutoit et de Jean-Guy Boilard. Elle reprenait l'association entre les deux hommes qui avait été faite quelques jours plus tôt par Lysianne Gagnon.

C'était néanmoins l'un des seuls articles, voire le tout premier, qui ne semblait pas reprocher le « timing » de la décision du Conseil canadien de la magistrature ou encore questionner le jugement du sous-comité, présidé par l'honorable Alban Garon, chargé d'examiner la plainte que M^e Gilles Doré avait faite. Rappelons-nous brièvement les faits.

Le 22 juillet dernier, le juge Jean-Guy Boilard de la Cour supérieure du Québec annonçait sa décision d'abandonner immédiatement la gestion du mégaprocès des 17 présumés motards qui se déroule au Centre des services judiciaires Gouin. Cette décision faisait suite à celle du Conseil canadien de la magistrature qui avait traité une plainte déposée par M^e Gilles Doré qui agit pour le compte de Daniel Lanthier, l'un des co-accusés. M^e Doré déplorait l'attitude, le comportement et les agissements que le juge Boilard avait manifestés à son endroit.

Dans sa décision, sous la plume du juge en chef Alban Garon de la Cour canadienne de l'impôt, le sous-comité concluait que s'il n'avait pas lieu de tenir une enquête plus approfondie en vertu du paragraphe 63(2) de la Loi sur les juges, les propos tenus par le juge Boilard à l'égard de M^e Doré étaient néanmoins injustifiés et inacceptables. De fait, estime le sous-comité, les remarques du juge Boilard dénotaient un flagrant manque de respect à l'égard d'un officier de la Cour.

Vous me permettrez de citer in extenso certains extraits de la décision du sous-comité. « Ayant terminé l'examen du dossier, le sous-comité a conclu que la preuve révèle que vous avez fait des remarques désobligeantes et injustifiées à M^e Doré. [...] À titre d'exemple, parler de la « rhétorique ronflante et de l'hyperbole», et de « l'outrecuidance » de l'avocat qui plaide devant vous [...] est inutilement offensant. Répliquer à un avocat, qui soumet que vous ne l'avez pas laissé plaider, « qu'un avocat insolent est rarement utile à son client » est non seulement injustifié dans les circonstances mais risque de porter atteinte à la réputation de l'avocat. [...] Dire à un avocat qui plaide devant vous que « j'ai l'impression que ça va être pénible » abaisse gratuitement l'avocat. Qualifier une procédure devant la Cour « de tout à fait ridicule » est inutilement humiliant ».

À l'instar du sous-comité, ces propos du juge Boilard m'apparaissent disgracieux et abusifs. Ce sont là d'ailleurs les propres termes utilisés par l'honorable Alban Garon : « Le sous-comité est d'avis que ces remarques disgracieuses constituent des attaques personnelles à l'égard de l'avocat. [...] Le sous-comité est d'avis qu'en abusant ainsi de votre pouvoir de magistrat, vous avec non seulement terni votre image de justicier mais vous avez également porté atteinte à la magistrature, dont l'image en est malheureusement sortie amoindrie. »

Comme le souligne si justement le sous-comité, ce n'était pas la première fois que je juge Boilard suscitait des controverses dans la milieu juridique à la suite de certaines remarques adressées à des avocats ou à des avocates. Déjà, à la faculté de droit, mon professeur de droit criminel nous faisait part de certaines anecdotes, qui nous paraissaient alors invraisemblables, au sujet de comportements ou de propos tenus par le juge Boilard.

Le sous-comité semble aussi avoir pris acte de ce penchant du juge Boilard. Affirmant avoir pris connaissance des certaines décisions de la Cour d'appel du Québec (il s'agit des affaires R. c. Proulx, R. c. Bisson, R. c. Callochia et R. c. Beauchamp), le juge Garon écrivait que « la plainte de M^e Doré ne soulève pas un cas unique ou isolé, mais témoigne d'une attitude plus générale ». Puis, il ajoute « qu'une telle attitude puisse perdurer, malgré les avertissements de la Cour d'appel, est un constat troublant [...]. »

C'est ce qui a lui a fait conclure que les « écarts d'impatience » et les « remarques immodérées » que le juge Boilard a faites à l'égard d'un officier de la Cour « sont inacceptables et méritent la désapprobation du Conseil de la magistrature ». Enfin, le sous-comité incitait le juge Boilard à réfléchir en lui rappelant son obligation de traiter les avocats avec respect et courtoisie.

C'est donc à la suite de cette décision du Conseil de la magistrature que le juge Boilard décidait de cesser d'occuper immédiatement dans cette affaire puisqu'iI estime que son autorité morale est grandement affectée. « J'estime, dit-il, ne plus avoir l'autorité morale et peut-être aussi l'aptitude requise pour continuer mon rôle d'arbitre dans ce procès ». Puis, il ajoutait songer sérieusement à la retraite.

Bien qu'il serait difficile de qualifier cette décision du sous-comité de « simple camouflet » à l'endroit du juge Boilard, il est manifeste que la décision du sous-comité était davantage un rappel à l'ordre plutôt qu'une déclaration d'inaptitude. Aucun doute là-dessus. De fait, c'est le juge Boilard lui-même, dont l'autorécusation « semble tenir davantage de la réaction émotive d'un guerrier fatigué », pour reprendre l'expression de M^e Jean-Claude Hébert, qui a le plus entaché son autorité morale. Cette réprimande du Conseil canadien de la magistrature, aussi sévère puisse-t-elle paraître, ne justifie certainement pas cette attitude et cette décision de se récuser à ce stade du mégaprocès. Le juge Boilard seul devra en porter la responsabilité.

À vrai dire, il fallait sans doute s'y attendre dans la mesure où le juge Boilard ne « fait rarement dans la dentelle ». Disant ne pas sentir bénéficier de l'autorité morale nécessaire pour conduire ce procès, il est difficilement imaginable que le juge Boilard puisse la recouvrer afin d'instruire tout autre procès. Bref, vous l'aurez compris, le départ du juge Boilard de la magistrature canadienne m'apparaît inéluctable.

Doit-on pleurer le départ du juge Boilard ? « Non », répond Michèle Ouimet en ajoutant que « À la limite, on pourrait même dire bon débarras! ». N'est-ce pas là un jugement sévère? J'ai posé la question à un procureur de la Couronne et celui-ci m'a répondu ce qui suit : « Je ne déplore qu'une seule chose avec cette décision », me dit-il. « Vous trouvez aussi qu'elle survient à un mauvais moment, qu'elle manque de timing », lui demandais-je? « Exactement, me répondit-il, cette décision du conseil de la magistrature aurait du être rendue il y a sept ou huit ans! »

Cette décision du Conseil canadien de la magistrature m'apparaît très importante en ce qu'elle rappelle aux juges leur devoir de respect et de courtoisie à l'égard des officiers de la Cour. J'ajouterais ceci. Il est fini ce temps où les juges se comportaient en roitelets, pour ne pas dire en tyrans, et se permettaient d'humilier les gens simplement pour étancher leur soif de pouvoir. À vrai dire, la décision du Conseil rappelle que l'indépendance judiciaire ne saurait justifier l'abus de pouvoir.

alain-robert.nadeau@sympatico.ca

* Alain-Robert Nadeau est docteur en droit constitutionnel

 

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