Parmi nous

Journal du Barreau

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Me Pierre Larouche (1991), de la section de Montréal, a été nommé professeur titulaire en droit de la concurrence à l'Université de Tilburg (Pays-Bas), et vice-directeur du Centre de recherche conjoint des facultés de droit et d'économie de cette université. Il quitte l'Université de Maastricht, où il avait obtenu son doctorat en 2000 sur l'interaction entre le droit de la concurrence et la réglementation spécifique des télécommunications en Europe. Il poursuivra ses activités de recherche et d'enseignement en droit européen de la concurence, des télécommunications et des médias ainsi qu'en droit institutionnel de l'Union européenne et droit comparé de la responsabilité civile.

M^e Tudor Hera (1996), de la section de Montréal, a été récemment nommé 1^er Secrétaire de l'ambassade canadienne à Abidjan. Il aura la responsabilité des questions politiques pour la Côte d'Ivoire, le Bénin, le Niger et le Libéria. M^e Hera à joint le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international en septembre 2000 où il œuvrait comme conseiller politique et juridique à la suite de trois années avec le Comité international de la Croix-Rouge à Genève, au Rwanda, au Sri Lanka et en Indonésie.

M^e Chantal Carbonneau (1989), de la section de Montréal, a récemment joint l'équipe de CEDROM-SNi à titre de conseillère juridique. Auparavant, M^e Carbonneau a notamment exercé le droit au sein du cabinet Payette & Carbonneau puis occupé le poste de conseillère juridique et de responsable du développement pour la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (COPIBEC).

M^e Robert Drolet (1980), de la section de Montréal, a été nommé Chef de la direction de la division US Communications Solutions de la société de télécommunications britannique Cable & Wireless plc, un leader mondial dans le domaine des télécommunications d'affaires et des services Internet aux entreprises. Il est responsable de la direction générale de cette entreprise, qui opère un réseau national de téléphonie et de transmission de données par fil aux États-Unis. Il cumule ce poste avec ses fonctions de Directeur commercial de Cable & Wireless plc. À ce titre, il est responsable de la mise en place de toutes les transactions d'importance de la société. Il partage son temps entre Londres, où il demeure avec sa famille, et la Virginie.

M^e Suzanne Deschamps (1989), de la section Montréal, a été nommée directrice générale de la Société de développement de Montréal, la société paramunicipale immobilière de la Ville de Montréal. M^e Deschamps œuvre dans le domaine paramunicipal depuis 1989, d'abord à titre d'avocate, puis de conseillère juridique et responsable de l'accès à l'information, et, enfin de Secrétaire aux affaires corporatives de la Société de développement de Montréal. Elle est la première femme à occuper le poste de directrice générale d'une société paramunicipale. La Société de développement de Montréal a pour mission de contribuer au développement du territoire de Montréal et d'assurer la promotion et la mise en valeur du Vieux-Montréal.

Nomination

Le Barreau du Québec a le plaisir de vous informer que M. Claude Ducharme a été nommé au poste de directeur de l'École du Barreau.

Monsieur Ducharme était depuis 1995 directeur principal à la maison Tecsult Éduplus Inc. Il détient un baccalauréat en pédagogie de l'Université de Sherbrooke ainsi qu'une maîtrise en administration publique de l'ENAP. L'essentiel de son expérience est en formation.

Claude Ducharme sera responsable du positionnement stratégique et de la gestion de l'École du Barreau. Il entretiendra des relations privilégiées avec les universités et représentera le Barreau auprès d'organismes reliés à la formation professionnelle. Il dirigera les activités administratives et pédagogiques de l'École. Enfin, il supervisera la mise à jour, l'organisation et la promotion des programmes d'enseignement et des programmes de stages.

Recherche en droit familial

Communiqué - Dans le cadre d'une étude subventionnée par le ministère de la Justice du Québec, le Graperuc du Département de psychologie de l'Université de Montréal souhaite rencontrer des parents et un de leurs enfants qui auront recours à un avocat-médiateur ou à un avocat exerçant en droit familial pour les assister dans leur processus de séparation. Cette recherche renseignera sur l'expérience des parents et des enfants ainsi que sur leur adaptation à la rupture. De plus, elle apportera un éclairage sur la pratique des médiateurs et des avocats en droit familial et permettra de mieux identifier les besoins des parents et des enfants qui font face à une séparation ou à un divorce. Le COAMF et l'Association des avocats en droit familial appuient cette étude et ont déjà invité les membres du Barreau à y collaborer.

Le Graperuc recherche 90 couples ayant au moins un enfant âgé entre 8 et 12 ans (pas de demande de révision), qui amorcent un processus de séparation avec un avocat-médiateur ou un avocat qui exerce en droit familial pour une entrevue d'une heure et demie avec chaque parent (à leur domicile) et d'une heure avec l'enfant. L'anonymat et la confidentialité des informations transmises seront assurés.

Une seule chose à faire

Obtenir l'autorisation de transmettre à Graperuc les coordonnées des clients afin qu'ils puissent être contactés. Les coordonnées peuvent être acheminées par la poste: a/s Francine Cyr, Département de psychologie, C.P. 6128, succursale Centre-ville, Montréal (Qc), Canada H3C 3J7; téléphone: (514) 343-2285.

Nomination

Le Barreau du Québec a le plaisir de vous informer que M^e Marie-Claude Thibault a été nommée au poste de syndic adjoint au Bureau du syndic du Barreau du Québec.

Membre du Barreau depuis 1986, M^e Thibault a œuvré trois ans au cabinet Jodoin, Noreau où elle a pratiqué en matière de litige, puis treize ans au cabinet Marchand, Magnan, Melançon, Forget au sein du groupe de travail en litige en matière d'assurance, de responsabilité professionnelle et de responsabilité civile.

Nomination
Cour municipale de la Ville de Laval

Le jeudi 8 août 2002, le gouvernement du Québec a nommé le juge Yves Fournier, à titre de juge-président à la Cour municipale de la Ville de Laval.

Le juge Yves Fournier avait été nommé juge à cette Cour municipale en juin 1998. À noter, les juges Bernard Caron et Jean Charbonneau siègent également à cette cour. À l'automne, des juges ad hoc seront appelés à siéger en soirée. Le nouveau juge-président compte s'attaquer en priorité à la réduction des délais, une situation d'autant plus inquiétante que s'accroît la population de Laval.

Cette nomination intervient en application des dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les cours municipales, la Loi sur les tribunaux judiciaires et d'autres dispositions législatives, en vue d'assujettir toutes les cours municipales du Québec, y compris celles des villes de Laval, de Montréal et de Québec à la Loi sur les cours municipales. C'est aux termes de cette loi que le juge en chef des cours municipales du Québec, Gilles Charest, est devenu Juge en chef adjoint de la Cour du Québec, responsable des cours municipales. Des postes de juges-présidents ont également été créés pour les cours municipales des villes de Montréal et Québec.

Le juge Yves Fournier a siégé de 1992 à 1998 à titre de juge municipal pour les villes de Lachine et Saint-Pierre. Il a été juge suppléant ou ad hoc pour les cours municipales de Verdun, Lasalle, Pierrefonds, Laprairie, Ville Saint-Laurent, Blainville, Hull, Gatineau, Delson et Saint-Constant.

Avis aux avocats lobbyistes

La Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme est entrée en vigueur le 13 juin 2002, à l'exception de certains articles relatifs aux exigences d'inscription sur le registre des lobbyistes qui doivent, selon cette loi, entrer vigueur le 1^er octobre 2002 ou à une date postérieure fixée par le gouvernement. Un projet de règlement a été publié le 4 septembre dernier concernant le registre des lobbyistes¹. Selon l'information dont nous disposons, les dispositions concernant les exigences d'inscription au registre devraient entrer en vigueur en novembre 2002.

Les avocats qui agissent à titre de lobbyistes au sens de cette loi sont assujettis à cette obligation d'inscription, dans la mesure et selon les modalités prévues à la Loi.

Pour plus de renseignements, consulter le site http://www.formulaire.gouv.qc.ca/cgi/affiche_doc.cgi?dossier=8013,

ou adressez-vous au Commissaire au lobbyisme:
Édifice Jean-Antoine-Panet
1020, rue des Parlementaires, 7^e étage, local 7.11
Québec (Québec)
G1A 1B3

Informations:
Tél. : (418) 643-1959
Télécopieur : (418) 643-2028

 

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