La porte de l'huissier

Isabelle Huard*

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««On dit » et « peut-être » sont les deux huissiers de la médisance ».
(Honoré de Balzac)

Qu'on ne s'y méprenne pas: du point de vue juridique, le terme « huissier », tel qu'il est utilisé aujourd'hui, devrait toujours être accompagné des termes « de Justice », qui jouent en quelque sorte un rôle d'attribut. Mais pourquoi « huissier de Justice »?

Un peu d'histoire

C'est que le mot « huissier » vient de l'ancien français « huis » signifiant « porte » et que la première signification du terme renvoyait à un officier dont la principale fonction était d'ouvrir et de fermer la porte du cabinet, de la chambre d'un souverain ou d'un prince. C'est pour cette raison qu'on le nommait « huissier du cabinet », « huissier de la chambre », « huissier de l'antichambre » ou encore « huissier de l'huis ». L'huissier était aussi considéré comme étant un domestique qui devait se tenir dans l'antichambre d'un ministre ou d'un autre haut fonctionnaire, pour introduire les personnes.

Du point de vue anthropologique, un « huissier » était un fabriquant de portes et de boiseries au XIIIe siècle, ce qui le rapprochait de la véritable provenance du terme.

La fonction s'est ennoblie alors qu'on nommait des « huissiers de la chaîne » qui faisaient partie du conseil et de la grande chancellerie et qui portaient, pour insigne de leurs fonctions, une chaîne d'or au cou, puis au poignet, avec une médaille à l'effigie du roi. C'est ainsi que certains furent nommés « huissiers de la chambre du roi », et pouvaient donc faire partie des seize officiers chargés de garder les portes lors de la levée du roi ou de la tenue d'un conseil.

L'évolution juridique du terme

La fonction de « huissier » a ensuite évolué vers ce qu'il a été convenu d'appeler « un homme d'arme » qui, placé à la porte de la salle où se déroulait un procès, était chargé de veiller à la tranquillité de l'audience et procédait à l'appel des parties qui attendaient hors de la salle où avaient lieu les débats.

En 1555, on créait la fonction de « huissier des monnaies » qui consistait pour un officier d'être chargé de l'exécution des jugements rendus par la cour des monnaies.

Ensuite, l' « huissier priseur » était un sergent de justice qui ajoutait à ses fonctions le droit exclusif de procéder aux ventes de meubles.

Un peu plus tard, un huissier dit « huissier audiencier », assistait en robe aux audiences pour faire l'appel des causes et, comme autrefois, pour en assurer la police sous le contrôle du magistrat qui présidait les débats.

Et aujourd'hui?

De nos jours, un « huissier de Justice » est un officier ministériel titulaire d'une charge publique. Sa mission est de rédiger des actes judiciaires ou extrajudiciaires, de signifier les assignations à comparaître puis, après la clôture de la procédure, de signifier le jugement ou l'arrêt dès qu'il est intervenu. Cette signification fait courir les délais de recours. Une fois que la décision du juge est devenue exécutoire, la tâche de l'huissier est de prendre les mesures matérielles nécessaires permettant à celle des parties qui a eu gain de cause, d'obtenir l'exécution du jugement à son profit.

Les huissiers peuvent aussi exercer concurremment à leur mission de justice des activités privées annexes en nombre limité.

Sources: Larousse du XX^e siècle, Dictionnaire de droit privé de S. Braudo (en ligne), citationsdumonde.
com.

* Détentrice d'une maîtrise en Études Littéraires de l'UQAM, Isabelle Huard enseigne au Collège de Sherbrooke.

 

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