Regards sur le monde

Guylaine Boucher

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Mondialisation oblige, les avocats québécois sont de plus en plus souvent appelés à traiter des dossiers aux ramifications internationales, que ce soit en droit commercial, matrimonial ou familial. Henri Kélada a été l'un des premiers avocats du Québec à se spécialiser en droit international privé. Un droit qu'il pratique d'ailleurs toujours à 70 ans, directement de son bureau de Val d'Or, où il est installé depuis 1999.

Passionné un jour... Henri Kélada poursuit une passion soutenue pour le droit

Devenir avocat lorsque notre père et notre grand-père l'étaient avant nous, rien de plus banal. C'est vrai au Québec depuis des décennies et ça l'était aussi dans l'Égypte des années 1950. Pas étonnant donc que, jeune étudiant au Caire, Henri Kélada, fils d'avocat et petit-fils de juge, opte pour le droit. Il complète d'abord une licence en droit à l'Université du Caire, puis poursuit des études doctorales, toujours en sciences juridiques. « Pour moi, le droit est une histoire de famille. Mon père et mon grand-père avaient tracé la voie et j'ai poursuivi la tradition. Je n'ai même jamais songé à faire autre chose. »

Mais voilà, à peine a-t-il le temps d'amorcer sa pratique, qu'il quitte son pays d'origine pour venir s'installer au Québec. « Je suis arrivé au Québec lors de l'Expo 67 et je ne suis jamais reparti. Je voulais vivre au Québec, d'abord parce que toute ma famille, mes frères, mes sœurs et ma mère, était déjà ici et aussi parce que le français était ma langue maternelle et qu'au Québec, je pouvais continuer de vivre et de travailler dans ma langue. »

Refusé à l'École du Barreau à la fin des années 60, parce qu'à l'époque l'institution ne reconnaît pas encore les diplômes étrangers, il retourne sur les bancs d'école et complète une seconde licence en droit à l'Université Laval. Diplômé en 1973, il joint finalement les rangs du Barreau du Québec un an plus tard, soit en 1974.

Deux carrières, deux passions

Pour l'avocat nouvellement reçu à l'âge de 42 ans, il ne fait plus aucun doute que le droit international privé sera LE champ de pratique privilégié. Attaché d'enseignement dans un cours de droit international lors de ses études à l'Université Laval, il nourrit un grand intérêt pour les conflits de compétences entre pays et l'exercice des règles de droit outre-frontières. D'ailleurs, en 1974, peu de temps après avoir obtenu son droit de pratique en sol québécois, il publie un ouvrage sur la question.

Ce n'est ni son premier, ni son dernier effort de vulgarisation et de diffusion des connaissances. Déjà, en 1972, alors qu'il est encore étudiant à l'Université Laval, le ministère de l'Éducation et le ministère de la Justice lui proposent d'élaborer le nouveau programme de formation collégiale menant à la profession de technicien juridique. Un programme jusque-là carrément inexistant au Québec. Il élabore donc la grille de formation, développe le contenu et pousse l'engagement jusqu'à enseigner la matière pendant plus de 25 ans au Collège Ahuntsic de Montréal.

« Pendant des années et des années j'ai mené deux carrières en parallèle. Celle de professeur et celle d'avocat. D'un côté j'enseignais en techniques juridiques et de l'autre, je traitais des dossiers de droit privé international au sein de mon propre cabinet. Parfois nous étions deux, trois ou quatre avocats à travailler ensemble, à d'autres moments j'étais seul, mais je n'ai jamais cessé de pratiquer. Le défi est trop intéressant.»

Pratique en transformation

Dans le faits, Henri Kélada, aime particulièrement la diversité des tâches et questions auxquelles sa pratique l'expose. «Au fil des ans, j'ai agi comme témoin expert en Cour supérieure pour expliquer quels étaient les régimes matrimoniaux en Égypte, j'ai traité des questions d'enlèvement international d'enfants, de divorce pour des Canadiens d'origines étrangères, de litiges commerciaux, etc. » Des causes diverses, mais aussi très souvent troublantes. À titre d'exemple, l'avocat affirme qu'il se souviendra toute sa vie du cas de cette femme qui n'a pas vu son fils depuis dix ans, parce que son père, un Égyptien d'origine, est parti un bon jour avec l'enfant dans son pays pour ne plus jamais revenir. Pour chacun de ces cas, il lui faut se pencher sur le droit du pays concerné, voir les concordances avec le système judiciaire québécois et accompagner ses clients jusque devant les tribunaux lorsque nécessaire.

Puis, en 1994, la réforme du Code civil change complètement son travail. « Avec la réforme du Code civil, nous avons assisté à une véritable révolution du droit international privé. Du jour au lendemain, un livre entier du Code, le livre X, traitait de la question alors qu'avant, quatre ou cinq articles en tout et partout encadraient le champ de pratique. À partir de ce moment, mon travail n'a jamais plus été le même. Par exemple, conformément à ce qui est prévu dans la nouvelle législation, les tribunaux québécois s'accordent désormais le droit de décliner leur compétence lorsqu'un tribunal étranger est mieux placé qu'eux pour trancher un litige. C'est un changement qui peut sembler mineur, mais en fait il a un impact considérable sur la pratique de tous les jours. Désormais les requêtes en faveur d'un jugement devant un tribunal étranger font partie de notre quotidien.»

L'élargissement des frontières a aussi fait se multiplier les causes, notamment en matière de droit commercial ou de ventes et achats de marchandises. Et c'est sans compter l'adoption de certaines conventions internationales, comme la Convention internationale de La Haye dont l'application en matière d'enlèvement d'enfants notamment, influence considérablement la pratique en droit international privé. Même la prolifération des pratiques d'arbitrage et de conciliation fait désormais partie de la réalité professionnelle de Henri Kélada. «Le recours aux tribunaux est tellement long que, de plus en plus souvent, l'arbitrage ou d'autres modes alternatifs de règlement de conflits sont considérés comme des avenues favorables et sont utilisés. »

Des changements qui n'ont en rien refroidi l'intérêt du septuagénaire pour son champ de pratique. Ainsi, retraité de l'enseignement depuis 1999, il habite aujourd'hui à Val d'Or où il exerce toujours sa profession au sein d'un petit cabinet d'avocats dont il est l'un des principaux associés. « Je suis venu m'établir à Val d'Or pour des raisons sentimentales, mais je n'ai pas délaissé ma pratique pour autant. Nous sommes très près des frontières ontariennes, je traite donc souvent des cas litigieux entre le Québec et l'Ontario, en matière matrimoniale surtout, mais aussi en matière commerciale dans le domaine des mines et forêts notamment. Et puis surtout, je ne limite pas ma pratique à l'Abitibi. J'ai encore beaucoup de clients à Montréal et les aller-retour sont fréquents. C'est tellement stimulant, je ne vois pas pourquoi j'arrêterais. »

Indice de la passion toujours aussi soutenue de Henri Kélada pour le droit international privé, en 2001, il publiait un imposant ouvrage sur les conflits de compétences juridiques entre pays et la reconnaissance des jugements étrangers. Passionné un jour...

 

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