PARMI NOUS

Journal du Barreau

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M^e Claude Barsalou (1988), M^e Claudie Tremblay (1994), M^e Céline Martineau (1989), tous de la section de Longueuil, ont fait récemment l'objet de nomination à l'Association des courtiers et agents immobiliers du Québec (ACAIQ).

M^e Claude Barsalou a été nommé directeur général adjoint de l'ACAIQ. Il occupait jusqu'alors la fonction de directeur des Affaires juridiques et de la formation et continuera d'agir à titre de secrétaire.

M^e Claudie Tremblay a été nommée directrice des Affaires juridiques et secrétaire substitut de l'ACAIQ. Elle agira également comme secrétaire du Fonds d'indemnisation du courtage immobilier.

M^e Céline Martineau a été nommée directrice de l'Inspection professionnelle et certification au sein de l'ACAIQ. Elle y a occupé auparavant la fonction de procureure au bureau du syndic.

M^e André C. Côté (1970), de la section de Québec, a récemment été nommé Commissaire au lobbyisme par l'Assemblée nationale du Québec, le 14 juin 2002. M^e Côté a obtenu son baccalauréat en droit de l'Université Laval, en 1969, et son Ph.D de l'Université de Londres (London School of Economics and Political Science), en 1974. Professeur à la faculté de droit de l'Université Laval, de 1974 à 2002, il a été doyen, de 1989 à 1997, et secrétaire général de l'université, de 1997 jusqu'à sa récente nomination. Chargé de cours en droit du travail à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec pendant plusieurs années, il a été membre du conseil du Barreau de Québec, de 1989 à 1997.

M^e Jean-Pierre Blais (1985), de la section de Hull, a été nommé sous-ministre adjoint aux Affaires internationales et intergouvernementales du ministère du Patrimoine canadien. Avant cette nomination, monsieur Blais était directeur exécutif, radiodiffusion, du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) depuis septembre 1999.

M^e Odette Gagné (1990), de la section d'Arthabaska, a récemment joint le cabinet Ouellette Larouche Gagné à titre d'associée. M^e Gagné œuvre principalement en droit civil et commercial ainsi qu'en droit familial. Elle pratique également en médiation familiale.

M^e Caroline G. Ouellet (1999), de la section de Montréal, est récipiendaire du prix et de la bourse du concours 2002 de l'Association québécoise de droit comparé pour son mémoire intitulé « Nouveau paradigme dans les droits connexes au droit d'auteur: de l'investissement à l'originalité ». Le prix vise à récompenser le meilleur texte de droit comparé, catégorie des travaux de 2³ cycles, ouvert aux facultés de droit des universités du Québec et de l'Université d'Ottawa.

M^e Ouellet est aussi auteure d'un ouvrage intitulé « Qui fait la loi sur Internet? Censure ou liberté, droits et responsabilités », publié aux Presses de l'Université Laval. Elle a obtenu des mandats du cabinet Ogilvy Renault de Montréal, du ministère de la Culture et des Communications du Québec et du Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal en droit d'auteur.

M^e Alexandre Ouellet (2002) et M^e Karine Hébert (2002), de la section de Québec, se sont récemment joints à la société Grondin, Poudrier, Bernier.

M^e Ouellet pratique principalement en droit civil et en droit du travail, alors que M^e Hébert concentre sa pratique dans les secteurs du droit corporatif et du droit de la faillite et de l'insolvabilité.

M^e Denis Dussault (1979), de la section de Longueuil, est décédé le 26 novembre dernier à Longueuil à l'âge de 58 ans.

Denis, pour moi, a toujours été un défenseur acharné de ses clients. Si les années avaient quelque peu modéré l'ardeur et les rugissements du jeune tigre, il n'en demeurait pas moins un redoutable et efficace adversaire. Plusieurs d'entre nous pourront en témoigner.

C'est lui qui a prononcé le mot de bienvenue dans mes fonctions de juge municipal à l'automne 2000. Quelques pointes d'ironie, un peu d'humour, mais beaucoup d'amour.

Son sourire perpétuel et sa bonne humeur resteront à jamais marqués dans notre mémoire.

Par ses qualités, bien sûr, mais aussi par ses défauts, à la fois si différents et si semblables aux nôtres, Denis participait lui aussi, comme chacun d'entre nous, à la richesse et à la variété de l'espèce humaine.

Denis a été bâtonnier de la section de Longueuil (2000-2001). Il était en poste au moment où nous accueillions le congrès de l'Association des avocats de province.

À M^e Isabelle Roy, sa conjointe, à ses filles, à tous les autres qu'il laisse, au nom de tous les membres du Barreau de Longueuil et en mon nom personnel, nos plus profondes condoléances.

Gilles R. Pelletier
juge municipal et avocat

Éthique en entreprise

M^e Lucien Bouchard prononçait récemment une conférence à Paris dans le cadre des activités du Club économique France-Québec. Dans son allocution, M^e Bouchard est revenu sur les lendemains de la bulle électronique et de l'affaire Enron qui ont fortement contribué au déclenchement des bouleversements qui secouent présentement les secteurs financiers et boursiers. Ainsi, selon M^e Bouchard, aujourd'hui plus que jamais « l'éthique doit se placer au coeur des préoccupations des entreprises ». Apparaissent sur la photo, de gauche à droite, Clément Duhaime, délégué général du Québec en France, M^e Lucien Bouchard et M^e Richard Boivin, président de l'Association des avocats du Québec en France.

Nominations à la magistrature du Québec

Communiqué ­ Le ministre de la Justice et procureur général du Canada, Martin Cauchon, a annoncé les nominations de Pierre-C. Gagnon, Louis Lacoursière et Benoît Emery à la Cour supérieure du district de Montréal.

Pierre-C. Gagno

Pierre-C. Gagnon remplace le juge A.D. Guthrie, qui a choisi de devenir juge surnuméraire. Il a obtenu une licence en droit, avec grande distinction, de l'Université Laval en 1972 et a été admis au Barreau du Québec en 1974. Au moment de sa nomination, il était associé dans le cabinet Lavery, de Billy, à Québec, et exerçait principalement dans le domaine du droit du travail, du droit professionnel, du droit municipal et du droit administratif.

Ancien président de la Division Québec de l'Association du Barreau canadien (ABC), le juge Gagnon a obtenu, en 2001, le prix Douglas-Miller de l'ABC, qui soulignait sa contribution à l'Association. Au moment de sa nomination, le juge Gagnon était membre de comités du Barreau de Québec (Relations extérieures), du Barreau du Québec (Accès à la profession) et de l'Association du Barreau canadien (Amérique latine et Développement international). Tout au long de sa carrière, il a fréquemment été conférencier lors de colloques réunissant des membres de sa profession.

Louis Lacoursièr

Louis Lacoursière remplace le juge J.-J. Croteau, qui a choisi de devenir juge surnuméraire. Il a obtenu un baccalauréat en droit de l'Université McGill en 1973 et il a été reçu au Barreau du Québec en 1975. Au moment de sa nomination, il était associé dans le cabinet McCarthy Tétrault à Montréal et se spécialisait dans le domaine des litiges commerciaux, du droit du travail et des fautes professionnelles.

Le juge Lacoursière possède une vaste expérience du contentieux et a comparu devant les tribunaux de tous les niveaux, ainsi que devant plusieurs tribunaux administratifs. Il a participé aux activités du Barreau du Québec.

Benoit Emer

Benoît Emery remplace le juge Dalphond, qui a été nommé juge à la Cour d'appel. Il a obtenu un baccalauréat en droit de l'Université d'Ottawa en 1980 et il a été admis au Barreau du Québec en 1981. Au moment de sa nomination, il était associé dans le cabinet Desjardins Ducharme Stein Monast de Montréal et se spécialisait en litiges civils et commerciaux, ainsi qu'en droit international privé.

De 1983 à 1993, le juge Emery était responsable du cours de formation professionnelle du Barreau du Québec dans le domaine de la procédure civile, de la preuve et de la plaidoirie. De 1994 à 1997, il était président du Comité d'accès à la profession. Il a également fait partie d'un certain nombre de comités au fil des années, y compris le comité de vérification et le comité de discipline. Il est le coauteur de l'ouvrage Précis de procédure civile du Québec, Vol.1 (art. 1-481.17 C.p.c.) 3^e édition.

Communiqué ­ La Commission des services juridiques a remis le Prix Robert-Sauvé pour l'année 2002 à France Labelle, directrice générale du Refuge des jeunes de Montréal depuis 10 ans, et à M^e Robert Forest, qui a notamment été directeur général du Centre communautaire juridique de Montréal, de 1975 à 1997. Le prix souligne la contribution exceptionnelle d'une personne à la promotion des droits des démunis. Il est composé de deux volets d'attribution, grand public et réseau. De gauche à droite, sur la photo, le ministre de la Justice du Québec, Normand Jutras, France Labelle (volet grand public), M^e Robert Forest (volet réseau) et le président de la Commission des services juridiques, M^e Pierre Bélanger.

Mentors recherchés

Communiqué - Le Service d'orientation et de consultation psychologique (SCOP) de l'Université de Montréal est à la recherche de professionnels qui aimeraient aider un ou une étudiante à préciser son choix de carrière. Le domaine du droit est particulièrement visé afin que nous puissions jumeler certains étudiants qui envisagent d'exercer la profession d'avocats. Le rôle de mentor consiste essentiellement à informer l'étudiant sur les fonctions propres à l'exercice de la profession.

Les personnes intéressées doivent travailler dans le domaine du droit depuis au moins deux ans et avoir un peu de temps à consacrer à leur protégé.

Pour plus de renseignements sur le Projet Télémaque, communiquez avec Johanne Ricard ou Francine Audet, conseillère d'orientation, au (514) 343-6853 ou consultez le site Internet à l'adresse suivante: www.scop.
umontreal.ca (cliquez sur Projet Télémaque).

Prix du Lieutenant-Gouverneur

La bâtonnière de Québec, M^e Lise Malouin, a remis le prix du Lieutenant-Gouverneur à M^e Marie-Ève Vézina lors de la cérémonie d'assermentation collective du 8 novembre 2002 à Québec. Outre l'excellence du dossier académique de M^e Vézina, le comité de sélection a tenu compte de son implication cette année dans la campagne de Centraide et de son engagement pendant plus de 3 ans dans la cause des personnes atteintes de déficience intellectuelle au sein du Service en réadaptation Barbara Rourke.

Rencontre Arthabaska et Chartres

Le Barreau d'Athabaska recevait récemment une délégation de 16 personnes du Barreau de Chartres pour des activités juridiques et sociales. Dans l'ordre habituel, M^e Jean-Claude Chabot, bâtonnier du Barreau d'Arthabaska, le juge André Cloutier de la Cour du Québec, le magistrat Paul Loubière, et le bâtonnier du Barreau de Chartres, M^e Emmanuel Gomez. M^e Gilles Ouellet, juge à la Cour municipale de Thetford Mines n'apparaît pas sur la photo.

Candidat à la vice-présidence du Barreau

Communiqué - M^e Denis Mondor présente sa candidature à la vice-présidence du Barreau du Québec en vue de l'exercice 2003-2004. Membre du Barreau depuis 1984, M^e Mondor exerce en droit criminel. D'abord au Centre communautaire juridique de Montréal où il débute comme stagiaire puis comme avocat permanent de la section criminelle pendant six ans, pour ensuite se diriger vers la pratique privée. Il est aujourd'hui associé au cabinet Mondor, Rougeau, Lambert et Leborgne.

M^e Mondor est un membre actif de la communauté juridique, et ce, à plusieurs niveaux. Dès 1989, il s'implique auprès de l'Association des avocats de la défense de Montréal, d'abord à titre de conseiller, puis il occupe le poste de trésorier de 1990 à 1999. Pendant cette période, il contribue à l'organisation des journées d'études annuelles de cette association. Il participe à la formation de l'Association québécoise des avocats et avocates de la défense. Il en sera le vice-président pendant trois années et occupe aujourd'hui la présidence de cette association, qui regroupe les criminalistes à travers le Québec. Depuis 2001, il est membre du Conseil du Barreau de Montréal.

Son implication l'amène à siéger sur différents comités. Ainsi, il collabore à la mise sur pied du Comité de liaison de la Cour municipale du Barreau de Montréal. Il est par ailleurs le représentant du Barreau de Montréal au sein du Comité de la pratique privée du Barreau du Québec. À ce titre, il prend part aux négociations avec le ministère de la Justice lors de la réforme des tarifs de l'Aide juridique. Il est membre du comité organisateur du congrès du Barreau 2003. Enfin, il a enseigné à l'École du Barreau en droit criminel de 1999 à 2002.

Dévoué envers sa profession, il croit en l'amélioration et l'avancement de l'exercice du droit. Fort de l'expérience acquise au fil des ans. Il connaît les dossiers importants mis de l'avant par le passé et entend les poursuivre avec détermination. C'est avec l'intime conviction de l'importance de la profession d'avocat qu'il est prêt à relever les défis. Organisateur, rassembleur et dévoué, il saura rallier dans le meilleur intérêt de tous, comme il l'a démontré jusqu'à présent.

 

 

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