ADN et preuves modernes

II. L'adénèscopie non-humaine

Alain-Robert Nadeau, avocat*

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Au mois de septembre dernier, un jury de San Diego, en Californie, recommandait que David Westerfield subisse la peine de mort pour le meurtre de Danielle van Dam, une gamine de sept ans tuée alors qu'elle regardait la télévision dans la maison familiale. Mais, Danielle aimait caresser son chien lorsqu'elle écoutait la télévision. Or, en perquisitionnant la résidence du principal suspect (Westerfield), les enquêteurs découvrirent des poils de chiens alors que celui-ci, contrairement à la jeune Danielle van Dam, ne possédait aucun animal domestique. Une adénèscopie à été faite sur le poil de l'animal. Selon la preuve présentée au jury, les chances que ces poils appartiennent au chien de Danielle étaient de 91 %. Le jury en a pris acte et l'a condamné.

Aux États-Unis, c'est à Seattle en 1998 qu'une preuve adénèscopique de source animale a été utilisée dans un procès criminel pour la première fois. Dans cette affaire, un jury de l'État de Washington a condamné Kenneth Leuluaialii et George Tuilefano de meurtre prémédité après que les enquêteurs eurent trouvé du sang du chien de la victime sur la manche du manteau du premier et sur le pantalon du second.

Il y aurait actuellement, quatorze individus écroués dans des pénitenciers américains en raison d'une preuve adénèscopique de nature animale.

L'affaire Beamish

Si l'affaire Leuluaialii (1998) a été la toute première aux États-Unis, il faut préciser que la toute première enquête policière sur l'ensemble de la planète bleue à avoir utilisé une preuve adénèscopique de source animale est survenue au Canada en 1994. Étonnant, n'est-ce pas ? Vous le serez encore davantage lorsque je vous dirai que c'est à l'Île-du-Prince-Édouard, la plus petite province canadienne, qu'origine cette affaire.

En 1994, des policiers de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) ont découvert le corps de Shirley Duguay, une femme disparue de sa résidence de l'Île-du-Prince-Édouard quelque temps auparavant. Un manteau de cuir souillé de sang de la victime se trouvait juste à côté de son cadavre. Devant l'impossibilité de relier ce manteau au suspect Beamish (l'ex-mari de la victime), les enquêteurs ont recueilli deux poils blancs sur le manteau croyant qu'il s'agissait de cheveux du meurtrier. Or il s'agissait plutôt de poils de... chat.

Les enquêteurs se sont rappelés que les parents de Beamish possédaient un chat blanc ; ils ont donc requis un échantillon de substances sanguines de celui-ci afin de le comparer avec les poils trouvés sur le manteau qui se trouvait près de la victime. Puisque, à cette époque du moins, aucun laboratoire canadien faisait ce type d'adénèscopie, les enquêteurs canadiens ont eu recours aux services du National Cancer Institute's Cat Genome Project, à Frederick au Maryland, où la Dr Marilyn Menotti-Raymond concluait, après avoir effectué l'adénèscopie, à un match parfait entre le sang du chat et les poils retrouvés sur la scène du crime.

Douglas Leo Beamish a donc, en raison de cette preuve adénèscopique, été trouvé coupable de meurtre de son ex-femme et condamné à une peine de quinze ans d'emprisonnement. Cinq ans plus tard, le juge en chef Carruthers et les juges Mitchell et McQuaid, de la division d'appel de la Cour suprême de l'Île-du-Prince-Édouard, confirmaient la décision du juge au procès et rejetaient l'argument voulant que la preuve adénèscopique de nature animale soit trop imprécise (en ce sens que le poil de l'animal pourrait se retrouver sur d'autres personnes que le meurtrier) pour être admise¹.

Mais il n'y a pas que l'adénèscopie de source animale qui possède cet intérêt. On peut aussi penser à deux autres types de preuve qui seraient susceptibles de contribuer positivement à l'administration de la justice : l'adénèscopie de source végétale et l'adénèscopie de source virale.

L'adénèscopie de source végétale

Au Connecticut, la Dr Heather Miller Coyle du State Police Forensic Crime Laboratory, travaille actuellement à l'identification des différents types de pavot, la plante qui fournit la marijuana, en vue de pouvoir relier très précisément les différentes plantes saisies par les policiers. Vous comprenez l'idée. Une petite quantité de marijuana est saisie, disons, à St-Blaise. Une preuve adénèscopique révèle que cette marijuana partage la même structure génétique que celle, disons, saisie trois mois plutôt dans les locaux d'un groupe criminalisé à Montréal. Fiction tout cela.

Pas en Arizona où, dans l'affaire State c. Bogan (1992)², des procureurs créateurs ont réussi à faire condamner un individu pour le meurtre d'une jeune femme sur une preuve constituée par ... deux graines de pavot (seedpods).

L'adénèscopie de source virale

L'adénèscopie de source virale a aussi été utilisée dans l'État de la Louisiane afin de faire condamner un individu qui avait volontairement infecté une autre personne du virus du SIDA. Dans cette affaire State c. Schmidt (1997)³, un médecin a donné une injection de vitamines à laquelle il avait ajouté le virus du SIDA (provenant de l'un de ses patients) à son infirmière, sa maîtresse qui menaçait de révéler leur liaison à sa femme. L'analyse génétique du virus a permis de relier les souches virales de l'affection de l'infirmière à celle du patient du médecin. Un jury n'a eu aucune peine de faire la relation et condamner le médecin.

Bien que les faits dans cette affaire Schmidt (1997), ne risquent pas de survenir souvent, la criminalisation de la transmission volontaire du virus du SIDA par la plupart de États occidentaux valorise considérablement l'utilisation de ce moyen de preuve. À vrai dire, on l'admettra aisément, avec des millions d'espèces de plantes, des millions de sources virales et plus de 130 millions de chiens et de chats en Amérique seulement, on peut entrevoir les possibilités infinies qu'offre l'adénèscopie non-humaine. De plus, considérant le faible degré d'intrusion dans la vie privée des individus, il appert qu'il s'agit là, incontestablement, d'une technique d'avenir que les limiers des agences de mise en application de la loi auraient avantage à utiliser.

* Alain-Robert Nadeau est avocat et docteur en droit constitutionnel

¹ . Beamish c. R., (22 juin 1999), (C.A. Î-P.É, no AD-0693) [non publié].

² . State c. Bogan, 905 P.2d 515 (Ariz. Ct. App. 1995).

³ . State c. Schmidt, 699 So. 3d 448 (La. Ct. App., 1997).

 

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