Barreaux de section

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Louis Barreau, avocat

Abitibi-Témiscamingue

Une quarantaine d'avocats et d'avocates ont participé à la cérémonie de la rentrée judiciaire du 5 septembre. Ont pris la parole à cette occasion le juge Jacques Viens, de la Cour supérieure, le juge coordonnateur de la Cour du Québec, Guy Gagnon et le bâtonnier de l'Abitibi-Témiscamingue, M^e Marc Lemay.

Ce dernier a informé les membres que le ministère de la Sécurité publique a fait de la réfection du Centre de détention d'Amos une de ses priorités. De plus, il a fait part de la décision du Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue d'augmenter le nombre de sièges au conseil exécutif pour accueillir un représentant du Jeune Barreau.

Hull

Le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, viendra dîner avec les avocats de la section de Hull le mardi 21 octobre à Ville Gatineau pour faire la promotion de l'assurance juridique. Pour plus d'information sur les modalités de cette rencontre, vous pouvez communiquer avec M^e Pierre Dallaire au (819) 770-4880.

Laval

Les activités du 8 septembre ont été une réussite. D'abord, les portes ouvertes au palais de justice ont attiré près de 400 personnes, principalement des membres de la Fédération de l'âge d'or du Québec. Les participants ont pu avoir des consultations juridiques gratuites, assister à des procès simulés ou obtenir des renseignements dans les kiosques de différents organismes gouvernementaux.

Le ministre de la Justice, M^e Marc Bellemare, est venu inaugurer la nouvelle salle d'audience équipée de la technologie la plus avancée au pays, permettant à la fois de juger jusqu'à 14 avocats et d'entendre 22 avocats.

Par la suite, la juge Marie Deschamps, de la Cour suprême du Canada, présidait la cérémonie de la rentrée judiciaire qui avait pour thème La justice : moteur de l'intégration sociale. Elle a parlé notamment des mesures pouvant faciliter l'intégration dans la société des membres de groupes minoritaires.

Ont aussi pris la parole le ministre de la Justice et le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, lequel a indiqué avoir mis l'assurance juridique en tête de ses priorités pour cette année.

Quant au bâtonnier Donato Centomo, il a remercié les avocats et avocates de Laval qui, par leur travail, donnent tout leur sens aux mots « liberté », « justice » et « égalité ». « Des mots qui, une fois qu'ils s'incarnent dans la réalité, sont l'essence même de l'intégration sociale, de la prise en compte par notre société des diversités culturelles, ethniques, religieuses... qui enrichissent notre tissu social, dans la mesure de l'accueil et de l'ouverture qui leur sont manifestés », a-t-il souligné. Le bâtonnier a incité les avocats à prendre la parole pour expliquer le rôle crucial qu'ils assument pour la préservation de la liberté, de la justice et de l'égalité.

Il a cependant rappelé que pour incarner ces mots dans la réalité, les avocats ont besoin que le gouvernement mette en place des conditions d'exercice adéquates de la profession, par exemple en donnant le temps aux avocats de mettre leur dossier en état.

Ensuite, les avocats de Laval se sont transportés au Château Royal pour la soirée hommage en l'honneur de la juge Huguette Saint-Louis, récipiendaire du prix Reconnaissance 2003 du Barreau de Laval. Des témoignages d'appréciation lui ont été rendus par le juge en chef du Québec, Michel Robert, la juge en chef de la Cour Supérieure, Lyse Lemieux, le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, le juge coordonnateur de la Cour du Québec à Laval, Jean R. Beaulieu, le juge Jacques R. Roy, de la chambre de la jeunesse de la Cour du Québec, l'ex-juge en chef du Québec, Pierre A. Michaud, ainsi que par M^e Isabelle Roy. Le juge Yvan A. Macerola, auparavant coordonnateur à la Cour supérieure de Laval, a également pris la parole et le bâtonnier Centomo a agi comme maître de cérémonie.

Le Barreau de Laval va appuyer la campagne de promotion de l'assurance juridique menée par le bâtonnier du Québec M^e Pierre Gagnon. Vous êtes invité, à venir le rencontrer le jeudi 16 octobre au palais de justice de Laval. Pour en savoir plus sur cette rencontre, communiquez avec la coordonnatrice du Barreau de Laval, M^me Françoise Charbonneau, au (450) 686-2958.

Québec

André C. Côté, commissaire au lobbyisme, viendra parler des exigences de la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme et de son application dans la pratique professionnelle des avocats, le 23 octobre à 17 h 30 au Cercle de la Garnison, 97, St-Louis à Québec. Les frais de participation sont de 20 $ incluant consommation et hors d'oeuvres. Le nombre de places étant limité, prière de réserver en communiquant avec le Barreau de Québec au (418) 529-0301.

M^e Paul E. Bilodeau animera un cours d'une demi-journée, intitulé Vos connaissances en faillite : mise à jour, le 23 octobre de 14 h à 17 h au Centre de Québec de l'École du Barreau. Cette formation vise à vous aider à prendre les meilleures décisions possibles en matière de faillite et à intégrer les amendements apportés à la loi depuis 1992. Les participants étudieront les réclamations prouvables, les différents types de créances, les dettes qui subsistent après la séparation, la compensation face à l'insaisissabilité et examineront des problèmes particuliers comme le cas du vendeur impayé.

Lors de cette formation, vous aurez besoin d'un exemplaire de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité ainsi que du Précis de la faillite et de l'insolvabilité publié aux Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.

Vous pouvez vous y inscrire au coût de 63 $ si vous êtes au Barreau depuis moins de cinq ans ou de 83 $, si vous y êtes depuis plus longtemps. ¹

Le juge Jean-Louis Baudoin, de la Cour d'appel, préside le colloque L'évaluation du préjudice corporel qui se tiendra le 23 octobre prochain au Château Bonne Entente, 3 400, chemin Sainte-Foy à Sainte-Foy. Les conférenciers aborderont entre autres les sujets suivants : la qualification du préjudice corporel, son évaluation, l'incidence de la condition personnelle préexistance de la victime, les pertes pécuniaires autres que salariales, les pertes non pécuniaires en cas de survie ou de décès de la victime, le cumul des indemnités, le rôle de l'actuaire dans un procès.

Les frais d'inscription sont de 215 $ pour les avocats inscrits au Barreau depuis moins de cinq ans et de 365 $ pour les autres membres.¹

En novembre, le bâtonnier de Québec, M^e J. Michel Doyon, dirigera une délégation à Versailles en France pour mieux informer les collègues de la façon dont on applique la notion de plaidoyer de culpabilité. Le ministre de la Justice du Québec, M^e Marc Bellemare, a accepté de financer le déplacement d'un juge de la Cour du Québec, pour accompagner cette délégation.

Saguenay-Lac-Saint-Jean

Une activité portes ouvertes aura lieu au palais de justice de Chibougamau le jeudi 23 octobre à 13 h organisée par le Barreau du Saguenay-Lac-Saint-Jean et le ministère de la Justice. Le public aura accès à des kiosques d'information et pourra participer à une visite guidée. De 13 h à 15 h, un juge expliquera la juridiction des tribunaux et les services judiciaires. À 15 h, les justiciables pourront assister à un procès simulé en matière criminelle.

Saint-François

Avec une participation de 250 personnes, on peut dire que la cérémonie de la rentrée judiciaire du 5 septembre a été un succès. Le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, était là accompagné du bâtonnier de Paris. Le juge Paul-Marcel Bellavance, de la Cour supérieure, a parlé des problèmes occasionnés par le manque d'effectif à la Cour supérieure, en particulier des délais d'audition qui sont trop longs. Le bâtonnier de Saint-François, M^e Dominique Guenin, s'est pour sa part prononcé en faveur de l'ajout d'un poste de juge à la Cour supérieure et a pressé le gouvernement du Québec de remplacer le juge Pagé en Cour du Québec, chambre civile. De plus, il était fier d'annoncer que le Barreau du Québec a accepté de nommer les avocats suggérés par le Barreau de Saint-François pour combler des postes sur des comités, en particulier le comité sur le droit de la famille qui tient particulièrement à cœur aux membres de la section.

Réservez le 28 octobre à votre agenda pour aller à la rencontre organisée avec le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon. Pour avoir plus de détails communiquez avec M^me Marcelle Pellerin au Barreau de Saint-François au (819) 348-1300.

¹  Pour information, appelez au (514) 954-3460 ou au 1 800 361-8495 (poste 3460). Vous pouvez vous inscrire au service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, en ligne en vous rendant à la page Web http://formation.barreau.qc.ca ou par la poste à la Maison du Barreau au 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

 

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