Barreaux de section

Louis Barreau, avocat

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Abitibi-Témiscamingue

Le juge Guy Gagnon, d'Amos, vient d'être nommé juge en chef de la Cour du Québec. C'est la première fois dans l'histoire de la section qu'un juge de la région accède à ce poste. Le bâtonnier de la section, M^e Marc Lemay, lui adresse ses félicitations de la part de tous les membres. De plus, le juge Paul J. Bélanger, également de la Cour du Québec, vient d'annoncer qu'il prendra prochainement sa retraite. Deux postes de juge s'ouvriront donc bientôt dans la région.

Arthabaska

L'ouverture des tribunaux a été soulignée à Victoriaville ainsi qu'à Drummondville.

À Victoriaville, la cérémonie était présidée par les juges Jules Allard, de la Cour supérieure, et Claude Pinard, de la Cour du Québec. Le juge Allard a parlé des répercussions de la réforme du Code de procédure civile sur la gestion des rôles. Il rencontrera prochainement le bâtonnier d'Arthabaska, M^e Alain Gervais, ainsi que les membres de la section afin de trouver des solutions aux difficultés engendrées par cette réforme.

Le juge Allard a mentionné le départ à la retraite en avril prochain du juge Claude Pinard, qui siège depuis 31 ans comme juge résident dans le district judiciaire d'Arthabaska à la Cour du Québec, chambre civile et pénale. Il a souligné son dévouement à l'amélioration des services judiciaires, son respect des justiciables et son sens de l'organisation dans la tenue des rôles lorsqu'il était juge coordonnateur.

À la fin de la journée, les avocats se sont réunis avec le personnel du greffe et les juges pour un 5 à 7. Au cours du souper qui a suivi, ils ont rendu hommage à M^me Nicole Simoneau, qui prend sa retraite après plus de 30 ans de service au palais de justice de Victoriaville, dont quelques années comme directrice des services judiciaires. Elle a aussi été secrétaire du conseil de section pendant de nombreuses années.

À Drummondville, le juge coordonnateur Jacques Dufresne et le juge Jean-Guy Dubois, de la Cour supérieure, ont animé les activités de la rentrée. Au cours du dîner, ils ont discuté du fonctionnement de la Cour dans le district judiciaire de Drummond avec les membres du Barreau et de la direction des services judiciaires.

Bas-Saint-Laurent, Gaspésie et Îles-de-la-Madeleine

Deux cours organisés par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec se déroulent le 7 novembre à Rimouski : *

De 9 h à midi, vous pourrez suivre le cours Le traitement des dossiers : problèmes fréquemment rencontrés (perception des pensions alimentaires) animé par M^e Katie Levasseur et M^e Claire Bourque, du ministère du Revenu du Québec. Le coût d'inscription est de 63 $ pour les membres du Barreau depuis moins de cinq ans et de 83 $, pour les autres membres.

De 14 h à 17 h, vous pourrez assister au cours La Charte et les infractions de conduite automobile, animé par M^e Ulrich Gautier. Les frais d'inscription sont de 117 $ si vous êtes membre du Barreau depuis moins de cinq ans ou de 150 $, si vous êtes membre depuis plus longtemps.

Laurentides-Lanaudière

Au début de décembre, le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, viendra rencontrer les membres, la presse locale et les courtiers d'assurance pour leur parler de l'assurance juridique. Vous pourrez venir le rencontrer à compter de midi le mardi 2 novembre à Joliette ou le mercredi 3 novembre à Saint-Jérôme.

Pour plus d'information, contactez le bâtonnier de section, M^e Jean Roy, au (450) 436-5712 au poste 227.

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Les avocats de la section ont participé aux deux cérémonies de la rentrée judiciaire. À Saint-Jérôme, près de 150 personnes sont venues écouter la juge en chef Lyse Lemieux, de la Cour supérieure, les juges coordonnateurs Jean-François de Grandpré, de la Cour supérieure, et Jean R. Beaulieu, de la Cour du Québec, le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, ainsi que le bâtonnier de section, M^e Jean Roy.

Ce dernier a annoncé que le dossier des droits de greffe a été réglé par le ministère de la Justice à la satisfaction des avocats des Laurentides-Lanaudière. Rappelons qu'à la demande du conseil de section, le bâtonnier du Québec avait entrepris des pourparlers avec le ministre pour éliminer, dans le tarif en vigueur depuis janvier 2003, les frais de greffe payables lors d'une substitution de procureur. Le ministre vient d'annoncer qu'il modifiera le tarif conformément à la revendication du Barreau. Cependant, ces frais demeurent exigibles d'ici à l'entrée en vigueur de la modification réglementaire.

M^e Roy a aussi fait part que certains médiateurs non avocats exercent illégalement le droit dans la section en rédigeant et déposant des procédures judiciaires en droit matrimonial. Il demande aux membres qui sont témoins de tels agissements de communiquer avec lui.

À Joliette, en plus de M^e Roy, ont pris la parole devant 80 personnes, le juge coordonnateur à la Cour supérieure, Clément Trudel, le juge coordonnateur à la Cour du Québec, Jean R. Beaulieu, le juge en chef adjoint à la Cour du Québec, chambre criminelle et pénale, François Doyon, et le vice-président du Barreau, M^e Denis Mondor.

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Durant le mois de novembre, le bâtonnier de Laurentides-Lanaudière, M^e Jean Roy, visitera des bureaux d'avocats des trois districts judiciaires de la section pour échanger sur les principaux dossiers locaux ou provinciaux qui les préoccupent. Ce sera aussi l'occasion de discuter des difficultés avec l'administration de la justice ou le fonctionnement des greffes, s'il y en a.

La communauté juridique a récemment été touchée par deux départs tragiques: M^e Guy Racicot a perdu la vie dans un accident d'avion, et Nicolas Fortin, fils de M^e Réal Fortin, est décédé dans un accident de voiture. Le Barreau offre ses condoléances aux familles.

Mauricie

Le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, sera au palais de justice de Trois-Rivières, le mardi 11 novembre à midi pour échanger avec les avocats. Un lunch sera servi. Bienvenue à tous.

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Deux formations organisées par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec auront lieu le 7 novembre au Musée québécois de la culture populaire, salle Cogeco, 200, rue Laviolette à Trois-Rivières :

-Les régimes de retraite et la famille : les questions les plus demandées, animée par M^e Carolyn Martel, de 13 h 30 à 15h

-Les perquisitions informatiques, animée par M^e Françis Brabant, de 15 h 15 à 16 h 45.*

Le coût d'inscription à chacune de ces formations est de 31,50 $ pour les membres du Barreau depuis moins de cinq ans et de 41,50 $, pour les autres membres.

Québec

Le 12 novembre, vous avez l'opportunité d'assister gratuitement à une conférence de M^e Daniel Dumais sur Le règlement des litiges salariaux chez les joueurs professionnels de baseball et de hockey : négociation et arbitrage, de 11 h 30 à 12 h 30 à l'amphithéâtre 2-F du pavillon De Koninck à l'Université Laval. Aucune inscription préalable n'est requise. Cette activité de sensibilisation aux modes non judiciaires de règlement est organisée conjointement par le Barreau de Québec, le Centre d'arbitrage national et international du Québec et la Faculté de droit. Pour plus d'information, consultez la page Web http://www.ulaval.ca/fd/babillard/midiconfe.html ou contactez M^e Marie-France Chabot au 656-2131, poste 5332.

Richelieu

Cet été, la section a adopté une politique d'aide financière de 50 $ pour toute participation à une activité de la formation permanente du Barreau du Québec. Pour recevoir cette aide, il suffit de faire parvenir au trésorier de la section votre demande de remboursement avec une preuve de participation à l'activité de formation au 232, rue Longueuil, bureau 100, Saint-Jean-sur-Richelieu, J3B 6P4.

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Il y avait une soixantaine d'avocats et plusieurs membres du personnel du greffe à la cérémonie de la rentrée judiciaire du 18 septembre. Les personnes suivantes ont pris la parole : la juge en chef de la Cour supérieure du Québec, Lyse Lemieux, la juge en chef adjointe de la Cour du Québec, Paule Gaumond, le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, l'adjoint parlementaire du ministre de la Justice, M^e Pierre Moreau, et le bâtonnier de la section, M^e Jocelyn Rancourt. Tous ont parlé du besoin criant d'agrandissement du palais de justice. Les avocats manquent de place pour rencontrer leurs clients. Parce que le nombre de salles d'audience est insuffisant, les rôles sont encombrés et certaines auditions doivent se dérouler à l'extérieur du palais. « Pour répondre aux besoins actuels, il faudrait doubler la superficie », estime le bâtonnier Rancourt, qui a entrepris des démarches pour sensibiliser le ministre de la Justice à ces problèmes.

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Félicitations à M^e Jean-Pierre Boileau, qui a été nommé récemment administrateur de l'Association des avocates et avocats de province.

Saint-François

Si vous voulez évaluer les avantages de pratiquer le droit dans une société par actions, dans une société en nom collectif à responsabilité limitée ou pratiquer à l'intérieur d'un cabinet disciplinaire, vous serez intéressé par le séminaire de formation Les nouvelles sociétés pour avocats. Cette activité, organisée par la formation permanente du Barreau du Québec et animée par M^e Normand Ratti et M^e Charles Denis, aura lieu à Sherbrooke le vendredi 7 novembre de 9 h à 17 h.

Le coût d'inscription est de 240 $ pour tous les membres du Barreau.*

* Pour information, appelez au (514) 954-3460 ou au 1 800 361-8495 (poste 3460). Vous pouvez vous inscrire au Service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, en ligne à la page Web http://formation.barreau.qc.ca ou par la poste à la Maison du Barreau au 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

 

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