Barreaux de section

Louis Baribeau, avocat

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Abitibi-Témiscamingue

Le 2 octobre, une trentaine d'avocats ont réservé un accueil chaleureux au bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, à Rouyn-Noranda, Val D'Or et Amos. Ce dernier les a sensibilisés aux changements de mentalité que va entraîner le développement des régimes d'assurance juridique. Il les a incités à sensibiliser à leur tour leurs clients en leur demandant s'ils sont assurés lors de l'ouverture du dossier.

De plus, le bâtonnier du Québec a accordé son appui à trois revendications importantes du Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue : la réduction des délais dans les greffes, par exemple, pour faire timbrer des pièces, la réfection du palais de justice de Val D'Or et celle du Centre de détention d'Amos.

Bloquez à votre agenda les 30 septembre, 1^er, 2 et 3 octobre 2004 pour participer au congrès de l'Association des avocates et avocats de province qui se tiendra à Val D'Or.

Côte-Nord

Le 8 et le 9 octobre, le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, a été accueilli par une quarantaine d'avocats à Sept-Îles et à Baie-Comeau. En plus de sensibiliser les avocats à l'assurance juridique, il a donné son appui à deux demandes importantes du Barreau de la Côte-Nord :

-la nomination d'un troisième juge de la Cour du Québec à Sept-Îles et

-une présence accrue sur la Côte-Nord des tribunaux administratifs et autres institutions administratives

La bâtonnière M^e Brigitte Bhérer rappelle que le ministre de la Justice, Marc Bellemare, a annoncé lors du congrès de l'Association des avocates et avocats de province qu'il y aura bientôt des juges administratifs en résidence, en plus de Montréal et Québec, dans les différentes régions de la province. « Cela fera plaisir à tout le monde, car la population bénéficiera d'un meilleur service, fait-elle remarquer. Les juges viennent seulement siéger deux fois par an dans la région. Quand la visite a lieu au mois de juillet ­ comme c'est arrivé souvent ­ c'est difficile de rejoindre les témoins. »

Le Barreau de la Côte-Nord souhaite aussi voir siéger plus souvent dans la région d'autres instances administratives comme la Commission des relations de travail, la Commission des lésions professionnelles ou la Commission municipale.

Hull

M^e Paul E. Bilodeau donnera le cours Vos connaissances en faillite : mise à jour, le 14 novembre de 13 h 30 à 16 h 30 à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, pavillon Fauteux, salle 321, 57, rue Pasteur à Ottawa.^{1 2}

Une formation professionnelle pour les juristes exerçant en droit administratif et en droit du travail aura lieu les 21 et 22 novembre à l'Hôtel Fairmont Château Laurier à Ottawa. Pour information, communiquez avec Chantal Durocher au 1 800 267-8860 ou à chantald@cba.org.

Laval

Bon succès à M^e Isabelle Roy, de Laval, ancienne bâtonnière de la section qui se présente à la vice-présidence du Barreau pour 2004.

Québec

Le comité sur les services aux membres en collaboration avec le comité des affaires extérieures du Barreau de Québec vous convient à la conférence-midi Une expérience différente : le rôle d'Avocats sans frontière. Cette causerie, qui aura lieu le 19 novembre à 12 h 15 à la salle RC-14 du palais de justice de Québec, sera animée par M^e Dominique-Anne Roy et M^e Pierre Brun, tous les deux membres d'Avocats sans frontière Québec.

Si vous pratiquez en droit de la famille, vous serez intéressé par le cours Le partage du régime matrimonial de la société d'acquêts lors de la rupture organisé par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec. Cette activité sera animée par M^e Suzanne Pilon, le 24 novembre de 13 h 30 à 16 h 30 au centre de Québec de l'École du Barreau, 76, rue Saint-Paul, 2e étage #200 à Québec. Le cours est reconnu comme formation de trois heures pour l'obtention de l'accréditation en médiation familiale, dans les domaines économique, légal et fiscal.^{1 2}

Le 30 septembre dernier, le Barreau de Québec, le Centre d'arbitrage commercial national et international du Québec et la Faculté de droit de l'Université Laval ont donné le coup d'envoi de la 7^e série de conférences de sensibilisation aux modes non-judiciaires de règlement avec une conférence du juge Paul Vézina, de la Cour supérieure. Ce dernier a démystifié le processus de fonctionnement de la conférence de règlement amiable et a illustré les avantages pratiques de ce mode de règlement alternatif des litiges tant pour les justiciables que pour les praticiens du droit.

Le sujet de la prochaine conférence est La médiation des litiges en matière de contrats d'assurance. Cette activité sera animée par Mmes Andrée Cadieux et Line Crevier, du Bureau d'assurance du Canada, et se déroulera le 26 novembre de 11 h 30 à 12 h 30 au pavillon De Koninck de l'Université Laval, amphithéâtre 3-A. L'admission est libre et aucune réservation n'est requise.

Pour plus d'information, consultez la page Web http://www.ulaval.ca/fd/babillard/midiconfe.html ou contactez Me
Marie-France Chabot au 656-2131 au poste 5332.

Saguenay/Lac-Saint-Jean

Vous êtes invité au congrès régional du Barreau les 21 et 22 novembre à l'Hôtel Universel, 1000 boul. des Cascades Ouest à Alma. Voici, en rafale, certaines des formations qui seront offertes : l'aliénation parentale : ses facettes juridiques, médicales et pratiques ; les hypothèques légales ; les délinquants dangereux et les délinquants à contrôler, petite guide de survie, etc.

Lors du brunch du samedi 22 novembre, le juge coordonnateur à la Cour du Québec au Saguenay-Lac-Saint-Jean, Rosaire Larouche, expliquera les nouvelles règles de pratique. L'après-midi sera libre. Pendant le souper, la médaille du Mérite du Barreau du Saguenay-Lac-Saint-Jean sera décernée, et le 25^e anniversaire de pratique de plusieurs avocats sera souligné. De plus, une marque d'appréciation sera remise au bâtonnier sortant, M^e Serge R. Simard. Le tout sera suivi par une soirée dansante.

Pour information ou inscription, communiquez avec le bâtonnier M^e André Lalancette (418) 662-6475 ou M^e Pierre Hébert (418) 276-2570.

Dans le cadre des Rendez-vous de la justice, une rencontre d'information sur le processus judiciaire en matière criminelle se tiendra le vendredi 21 novembre de 14 h à 15 h 30 au palais de justice d'Alma.

Vous pouvez référer vos clients ou témoins qui veulent obtenir de l'information sur les différentes étapes d'un dossier en matière criminelle. Pour plus d'information sur cette rencontre ou pour confirmer la présence d'une personne, communiquez avec le CAVAC au (418) 543-9695.

Saint-François

Si vous voulez évaluer les avantages de pratiquer le droit dans une société par actions, dans une société en nom collectif à responsabilité limitée ou pratiquer à l'intérieur d'un cabinet disciplinaire, vous serez intéressé par le séminaire de formation Les nouvelles sociétés pour avocats. Cette activité, organisée par la formation permanente du Barreau du Québec et animée par M^e Normand Ratti, M^e Charles Denis et M^e Dominique Launay, aura lieu le jeudi 27 novembre de 9 h à 17 h à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, salle 130, Centre judiciaire, 2 500, boulevard de l'Université à Sherbrooke.

Le coût d'inscription est de 240 $ pour tous les membres du Barreau.²

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Les juges de la Cour supérieure entendront désormais le jeudi où il y a gestion administrative les dossiers non contestés ainsi que ceux où le juge peut rendre un jugement suivant entente en matière familiale. Rappelons que l'appel du rôle débute à 16 h le jeudi où il y a gestion administrative, mais qu'il commence à 8 h 30 les jeudis et vendredis de la semaine suivante.

Par ailleurs, l'avocat qui requiert une expertise psycholégale aux fins de l'aide juridique devra remplir le formulaire d'autorisation prévu à cet effet.

¹  Le coût de l'inscription est de 63 $ pour les avocats inscrits au Tableau de l'Ordre depuis moins de 5 ans et de 83 $ pour les autres avocats.

²  Pour information, appelez au (514) 954-3460 ou au 1 800 361-8495 (poste 3460). Vous pouvez vous inscrire au Service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, en ligne en vous rendant à la page Web http://formation.barreau.qc.ca ou par la poste à la Maison du Barreau, 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

 

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