Barreaux de section

Louis Baribaud, avocat

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Abitibi-Témiscamingue

Le 20 janvier dernier, la section a reçu la visite du bâtonnier du Québec, M^e Claude G. Leduc, qui a eu une journée fort occupée: petit-déjeuner avec les avocats de Val d'Or, dîner avec les avocats d'Amos et un « 5 à 7 » avec ceux de Rouyn-Noranda.

Ces rencontres avec les avocats ont été pour le Barreau l'occasion de faire le point sur plusieurs dossiers chauds, comme le Code de procédure civile, et de prendre position en faveur de la mise en valeur des barreaux régionaux.

Le bâtonnier M^e Marc Lemay est heureux d'annoncer que le ministre de la Justice, Normand Jutras, vient de nommer M^e Richard Laflamme juge à la Cour supérieure, chambres civile, criminelle et de la jeunesse, avec lieu de résidence à Rouyn-Noranda. Le juge Laflamme a oeuvré en pratique privée et à titre de substitut du procureur général. Au moment de sa nomination comme juge, il était substitut en chef pour l'Abitibi-Témiscamingue.

La nomination d'un nouveau juge était très attendue par les avocats, depuis le départ à la retraite du juge Miville Saint-Pierre. Bienvenue au juge Laflamme.

Côte-Nord

Le 6 mars, la section a l'honneur de recevoir la visite du bâtonnier du Québec, M^e Claude G. Leduc, qui dînera avec les avocats de Sept-Îles et prendra le repas du soir avec ceux de Baie-Comeau.

Pour plus d'information, communiquez avec la bâtonnière M^e Nathalie Aubry au (418) 962-9775.

Hull

Le bâtonnier de Hull, Serge Laurin, a récemment été nommé à la Cour du Québec. Il sera remplacé par la première conseillère, M^e Jocelyne Méthot.

Serge Laurin

M^e Edgar Chénier animera un cours sur la fiscalité et l'incorporation des bureaux d'avocats le 14 mars de 13 h 30 à 16 h 30 à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa au local 232.

Pour plus d'information au sujet de cette activité ou pour vous inscrire, contactez M^e Carole Bonhomme au (613) 943-4472 ou consultez le site de la section de Hull à l'adresse http://www.www.barreau.qc.ca/hull

Des médailles du jubilé de la reine Élizabeth II ont été remises récemment à quatre avocats de la section parce qu'ils ont aidé à faire du Canada le pays qu'il est aujourd'hui. Il s'agit de M^e Paul Bertrand, M^e Monique Bourgon, M^e Mario Dion et M^e Yves Letellier.

Longueuil

Les récents développements en droit des assurances se tiendront le 14 mars sous la présidence de M^e Gilbert Hourani, à l'Hôtel Gouverneur Île Charron de Longueuil, salles A-B-C de 9 h à 17 h.

Le coût de l'inscription est de 200 $ pour les membres du Barreau depuis moins de 5 ans et de 340 $ pour les autres membres.

Pour information, appelez au (514) 954-3400 ou
1 800 361-8495. Vous pouvez vous inscrire au Service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, en ligne en vous rendant à la page Web http://formation.barreau.qc.ca ou par la poste à l'adresse de la Maison du Barreau, 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

Mauricie

Réservez votre heure du dîner le 14 mars pour assister à la rencontre avec le bâtonnier du Québec, M^e Claude G. Leduc, dans le cadre de sa tournée annuelle de la province. Rappelons aussi que le 14 mars se déroule la journée juridique annuelle où le barreau de section organise diverses activités pour le public. Pour plus de détails communiquez avec M^e Hélène Ferron au (819) 379-3766 # 310.

Québec

Les avocats de Québec ont eu l'honneur de recevoir le bâtonnier du Québec, M^e Claude G. Leduc, le 28 janvier, lors d'un cocktail au Cercle de la Garnison. Il leur a parlé des grands dossiers de l'heure au Barreau, en particulier de la phase 2 de la Réforme de la procédure civile, du Fonds d'assurance responsabilité professionnelle, du Fonds d'indemnisation, de l'inspection professionnelle, du plan de mise en valeur du Barreau du Québec, des orientations stratégiques et du règlement sur l'exercice de la profession en société.

Le comité sur les services aux membres du Barreau de Québec a invité M^e Pierre Giroux à expliquer aux avocats le 11 mars les nouvelles règles en matière d'appels d'offres et de soumissions pour les contrats de construction. Les professionnels oeuvrant dans le domaine de la construction sont invités à se joindre aux juristes lors de cette activité.

Cette conférence se déroulera de 17 h 30 à 19 h 30 au salon des présidents du Cercle de la Garnison de Québec, 97, chemin Saint-Louis. Les frais sont de 20 $ comprenant des hors-d'oeuvre et deux consommations.

Vous pouvez transmettre votre inscription avec votre chèque au Barreau de Québec au 300, boul. Jean-Lesage, salle 5.01, la déposer au casier #1 du palais de justice de Québec ou encore par télécopieur au (418) 522-4560.

La prochaine scéance d'information-midi afin de prévenir le cancer du sein, organisée par le Comité des avocates dans la profession, aura lieu le 12 mars prochain à 12 h 15 à la salle RC-14 du palais de justice de Québec. Une autre rencontre est aussi fixée pour le 9 avril.

M^me Nicole Durand, formée par le Centre de Santé publique, parlera aux avocates de cette maladie et des moyens de la dépister.

Vu le nombre restreint de places disponibles (un maximum de 15 par séance), les avocates intéressées doivent réserver le plus tôt possible en communiquant par écrit avec M^me Mélanie Gagnon, du Barreau de Québec, au 300, boul. Jean-Lesage, bureau 5.01, Québec, G1K 8K6, casier #1. Pour plus d'information, communiquez avec M^e Line Ouellet au (418) 683-3000 ou avec M^e Claudia P. Prémont au (418) 688-5000.

Le juge coordonnateur adjoint de la Cour du Québec à Québec, chambre civile, Michel Simard, donne avis aux membres des changements suivants à la présentation des requêtes:

• Le lundi à la salle 4.26 à 9 h 30, seront entendues les requêtes concernant la Société de l'assurance automobile du Québec (mainlevées de saisie et permis restreints)
• Les mardi, mercredi et jeudi à la salle 4.26 à 9 h 30, aura lieu la cour de pratique régulière
• Le vendredi à la salle 4.26 de 9 h 30 à 10 h 30, seront entendues les requêtes concernant la SAAQ pour les mainlevées de saisie seulement.

À compter de 10 h 30, la Cour de pratique siégera en gestion de dossiers conformément aux amendements du Code de procédure civile en vigueur depuis le 1e janvier 2003.

Ces mesures s'appliquent à compter du 3 février 2003.

Richelieu

Il y a du nouveau sur le site Internet de la section. Sur la page d'accueil, vous avez maintenant un accès direct aux rôles de la Cour du Québec, aux logiciels de calcul des délais du nouveau Code de procédure civile ainsi qu'aux divers avis aux défendeurs. Vous y trouvez aussi le nouveau tarif des frais judiciaires en matière civile et des droits de greffe en vigueur depuis le 1^er janvier 2003.

Dans la section calculatrice du site, plusieurs calculs ont été ajoutés portant sur: l'amortissement d'un emprunt hypothécaire, l'augmentation de loyer 2003, les économies d'impôt c. REER, la comptabilité en fideicommis (formule de conciliation bancaire, journal caisse-recette et caisse-déboursés en fidéicommis, carte-client)

Plusieurs liens ont aussi été ajoutés sur le site.

Pour plus d'information, contactez M^e Gilles Charentier à l'adresse: g.charpentier@hy.cgocable.ca

Saint-François

La section a concocté avec l'Association des avocats et avocates de province un plan de subvention pour vous permettre de suivre à moindre coût les cours, séminaires, colloques, mini-colloques, etc. dispensés par la formation permanente du Barreau du Québec et qui ont lieu à l'extérieur du district de Saint-François. Le plan en vigueur depuis le début de l'année vous donne droit de recevoir un remboursement de 50 $ de vos frais d'inscription sur production de la preuve de paiement.

Le cours pour lequel vous demandez une subvention ne doit pas être un cours annoncé ou ayant été dispensé au cours des derniers 12 mois par le comité de formation permanente du Barreau de Saint-François.

Il s'agit d'un projet pilote qui se terminera soit le 1e juillet 2003, soit après la réception des premières 50 demandes de subvention, selon la première éventualité.

Vous pouvez transmettre votre demande de subvention avec votre preuve de paiement directement à M^e André-Gilles Brodeur, du comité de formation permanente du Barreau de Saint-François, au Centre communautaire juridique de l'Estrie, 225, rue King Ouest, #234, Sherbrooke, J1H 1P8. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec M^e Brodeur au (819) 563-6122 ou consulter le site Web du Barreau de Saint-François à l'adresse http://www.barreaustfrancois.ca/

 

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