Barreaux de section

Louis Baribaud, avocat

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Abitibi

Le bâtonnier Marc Lemay vous invite à vous inscrire à la rencontre amicale et à la compétition de tennis entre membres de différentes sections, qui aura lieu les 29, 30 et 31 mai à Mont-Tremblant dans le cadre du congrès du Barreau du Québec.

Vous pouvez transmettre votre inscription à l'organisateur du tournoi, M^e Charles André Ashton, au (450) 928-8080 ou par télécopieur au (450) 928-2004.

Hull

Soyez avisé que la juge coordonnatrice de la Cour supérieure a retranché les termes des pratiques aux dates suivantes pour l'année 2003 dans le district judiciaire de Labelle (Maniwaki) : 11 avril, 9 mai, 6 juin, 11 juillet, 15 août, 12 septembre, 17 octobre, 14 novembre.

De plus, les dates suivantes sont retranchées pour le district judiciaire de Pontiac : 23 mai, 18 juillet, 15 août, 17 octobre, 14 novembre.

À ces dates, M^e Michel Martin sera présent à Campbell's Bay pour exercer ses pouvoirs aux titres de protonotaire et de registraire des faillites. Les syndics de faillite auront ainsi le choix d'inscrire des requêtes présentables en chambre de la faillite devant le juge ou le registraire des faillites.

Dans les deux districts judiciaires, les avocates et avocats pourront déposer les ententes par avis au maître des rôles.

Longueuil

Deux colloques organisés par la formation permanente du Barreau du Québec se tiennent dans les prochains jours à l'Hôtel Gouverneur de l'Île Charron à Longueuil.

D'abord, le 4 avril, ont lieu Les récents développements en droit de l'information, sous la présidence du juge Michael Sheehan, de la Cour du Québec, chambre civile. Ensuite, il y aura Les récents développements en droit de la construction le 11 avril.

Ces deux colloques débuteront à 19 h pour se terminer à 17 h. Le coût de l'inscription de chacun de ces événements est 200 $ pour les membres du Barreau depuis moins de 5 ans et 340 $ pour les autres membres.

Les « Journées du droit » auront lieu les 10, 11 et 12 avril à la Place Longueuil.

Québec

Les praticiens en droit de la famille sont invités à un cours de la formation permanente du Barreau sur le partage du régime matrimonial. Cette formation, animée par M^e Suzanne Pilon, se tiendra le 10 avril de 14 h à 17 h au Centre de Québec de l'École du Barreau.

À l'aide d'exemples et de tableaux, l'animatrice examinera notamment l'application simultanée du patrimoine familial et de la société d'acquêts, la qualification et l'évaluation des biens propres et acquêts, la prise en compte des dettes, le jeu des récompenses, le partage des gains de la Régie des rentes du Québec ainsi que la procédure et la prescription.

Le coût de l'inscription est de 59 $ pour les membres du Barreau depuis moins de 5 ans et de 78 $ pour les autres membres.

M^e Denys Beaulieu anime deux cours de la formation professionnelle du Barreau du Québec touchant les dommages corporels. D'abord, le 7 avril, dans le cours Lésions professionnelles : applications pratiques de la preuve et la procédure, il abordera la notion de lésions professionnelles, les présomptions, la procédure d'évaluation médicale et la preuve.

Ensuite, le 14 avril, dans L'expertise médicale et le témoin-expert, la réadaptation et le droit de retour au travail, M^e Beaulieu parlera entre autres sujets de l'assistance médicale, de la procédure d'évaluation médicale, du choix du médecin-expert, de son rapport, de la réadaptation et du retour au travail.

Ces formations auront lieu au Centre de Québec de l'École du Barreau et débuteront à 9 h pour se terminer à 17 h. Le coût de l'inscription pour chacune de ces activités est de 110 $ pour les membres du Barreau depuis moins de 5 ans et de 140 $, pour les autres membres.

Le Jeune Barreau de Québec invite tous les membres de la section à participer à sa journée annuelle de formation le 11 avril à compter de 8 h 30 à l'Hôtel Palace Royal de la place d'Youville.

Durant l'avant-midi, le juge Pierre J. Dalphond, de la Cour d'appel, analysera la jurisprudence et les principes applicables aux clauses de non-concurrence. Son exposé sera suivi d'une conférence sur l'art de prendre la parole en public.

L'après-midi, M^e Dominique Launay et M^e Charles Denis traiteront de l'incorporation d'une société d'avocats. La journée se terminera par un cocktail, de 16 h 30 à 17 h 30.

Le coût de l'inscription est de 60 $ pour les membres du Jeune Barreau et de 70 $, pour les non-membres (dix ans et plus de pratique) incluant la formation, le dîner et une consommation pour le cocktail.

Pour information additionnelle, contactez M^e Stéphanie Thibault au (418) 522-7900. Faites parvenir votre inscription par écrit avant le 4 avril avec votre paiement au Jeune Barreau de Québec au 300, boul. Jean-Lesage, bureau 5.03 ( ou casier 1), Québec, G1K 8K6.

La troisième et dernière séance d'information-midi afin de prévenir le cancer du sein, organisée par le Comité des avocates dans la profession, aura lieu le 9 avril prochain à 12 h 15 à la salle RC-14 du palais de justice de Québec.

Nicole Durand, formée par le Centre de santé publique, parlera aux avocates de cette maladie et des moyens de la dépister.

Vu le nombre restreint de places disponibles (un maximum de 15 par séance), les avocates intéressées doivent réserver le plus tôt possible en communiquant par écrit avec Mélanie Gagnon du Barreau de Québec au 300, boul. Jean-Lesage, bureau 5.01, Québec, G1K 8K6, casier #1. Pour plus d'information, communiquez avec M^e Line Ouellet au (418) 683-3000 ou avec M^e Claudia P. Prémont au (418) 688-5000.

Vous êtes invité à participer à un tournoi de hockey-bottines qui aura lieu le 5 avril. Pour plus d'information, communiquez avec le secrétariat du Barreau de Québec au (418) 529-0301.

Dans la section Quoi de neuf du site Web de la Cour supérieure, vous pouvez prendre connaissance des dates disponibles pour fixer des causes au mérite. Si une de ces dates vous intéresse, vérifiez la disponibilité de vos confrères, clients et témoins, puis communiquez avec Monique Pelletier, adjointe administrative du juge en chef associé Robert Pidgeon, par télécopieur au (418) 646-7734 en fournissant les coordonnées du dossier. Ensuite, communiquez avec le juge responsable. L'adresse de la page Web est http://www.tribunaux.qc.ca/c-superieure/qdn/fs_qdn.htm

Félicitations à M^e Nabil Antaki et à M^e Gisèle Côté-Harper qui ont reçu la Médaille du jubilé commémorant le 50^e anniversaire de l'accession de Sa Majesté la Reine Elizabeth II au trône. Cette médaille est décernée à des citoyens et à des citoyennes qui ont « apporté une contribution significative au Canada, à leur communauté ou à leurs concitoyens canadiens ».

Un membre du Barreau de Québec, M^e Jean Morand, qui parle couramment le russe, a effectué l'automne dernier un séjour en Arménie pour assister des avocats locaux dans l'organisation d'un programme d'aide juridique. Lors d'une rencontre avec le comité sur les relations extérieures, il a remis au Barreau de Québec une traduction russe du Code civil du Québec ayant inspiré la rédaction de plusieurs sections du Code civil de la Russie.

Richelieu

Le juge coordonnateur pour le district de Saint-Hyacinthe a émis le 1er mars 2003 de nouvelles directives pour l'application des règles de pratique en Cour supérieure.

Ces directives portent sur la présentation des requêtes introductives d'instance, les remises, la présentation des procédures en divorce et séparation non contestées, les conférences préparatoires, les ententes ou demandes intérimaires, les dossiers suspendus et la fixation des causes contestées.

Elles peuvent être consultées sur le site Web de la section à l'adresse /richelieu

Saint-François

Le séminaire intensif sur les techniques de plaidoiries organisé par la formation permanente du Barreau du Québec aura lieu du 3 au 9 août de 8 h à 18 h à Sherbrooke. Les places sont limitées à 48.

Cette formation est offerte aux avocats ayant une expérience de pratique minimale de deux ans en matière civile ou criminelle.

Les frais d'inscription sont de 2660 $, taxes incluses, incluant l'hébergement en résidences universitaires, les repas du midi et la documentation. Un dépôt de 1000 $ est requis pour réserver votre place. Vous devez aussi vous rendre disponible quelques jours avant le séminaire pour préparer vos dossiers et les exercices¹.

Les comités de la chambre de la famille et de la chambre civile ainsi que le conseil du Barreau de Saint-François se sont réunis récemment avec le juge coordonnateur de la Cour supérieure pour discuter de l'application du nouveau Code de procédure civile.

Il a été décidé qu'un rôle spécial, un jeudi sur deux, tant en matière civile qu'en matière familiale, sera mis en place pour assurer la gestion des avis de présentation apparaissant sur les procédures introductives d'instance. Le juge appelé à siéger à cette occasion ne se consacrera qu'à la gestion administrative des nouveaux dossiers.

Ce nouveau système est déjà en fonction. Vous trouverez sur le site Web de la section, à l'adresse http://www.barreaustfrancois.ca/, divers formulaires concernant les nouvelles procédures d'instance.

¹.Pour information, appelez au (514) 954-3460 ou au 1 800 361-8495 (poste 3460). Vous pouvez vous inscrire au Service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, ou en ligne à l'adresse http://formation.barreau.qc.ca, ou encore par la poste à la Maison du Barreau au 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

 

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