Le règlement à l'amiable

Mode de règlement de plus en plus prisé

Louis Baribeau, avocat

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Les avocats sont de plus en plus nombreux à avoir le réflexe de s'entendre pour demander une conférence de règlement à l'amiable. De juin 2003 à mai 2004¹, il y a eu 144 demandes, comparativement à 102 en 2002-2003 et à 41 en 2001-1002. Pour creuser la question plus avant, le Jeune Barreau de Québec a tenu sa journée de formation annuelle, en avril dernier, sous le thème du règlement à l'amiable. Les jeunes praticiens étaient nombreux au rendez-vous, dans la magnifique salle du Terminal de croisière du Vieux-Port. M^e Ginette Latulippe, qui pratique en litige civil et commercial, et le juge Paul Vézina, de la Cour supérieure, responsable des conférences de règlement à l'amiable à Québec, leur ont expliqué quand utiliser ce mode de règlement, comment s'y préparer et quel rôle ils peuvent y jouer. Me Jean Morin et M^e Marc Gravel ont partagé avec les participants leurs trucs du métier et parlé des comportements à adopter en conférence de règlement à l'amiable. Puis, le conférencier émérite Pierre Morency a entretenu les jeunes avocats de ce que doit être l'état d'esprit des gens qui réussissent.

Avant de proposer ou d'accepter d'aller en conférence de règlement à l'amiable, assurez-vous que votre client est prêt à faire de nouvelles offres. « Cela ne sert à rien si les gens veulent seulement se tirer les vers du nez », fait remarquer le juge Paul Vézina. Résistez à la tentation d'y participer lorsqu'il n'y a aucune considération d'équité en jeu, que vous n'êtes pas prêt à mettre de côté le droit ou que vous voulez 100 % du capital et des frais. « Si vous acceptez, votre dossier risque d'être raté par les propositions de compromis du juge, explique M^e Jean Morin. Car il va faire des propositions même si votre dossier est bon. Il souhaite un règlement. »

Préparation de la conférence

« En préparation de la conférence, assurez-vous que toutes les personnes ayant autorité pour décider du règlement de votre dossier seront autour de la table », souligne M^e Latulippe. Il peut être avantageux aussi d'avoir à la table votre expert pour expliquer certaines questions techniques ou bien pour échanger avec celui de la partie adverse sur leurs divergences de point de vue.

« Revoyez votre dossier afin de bien maîtriser les faits et les droits, conseille-t-elle. Identifiez les points divergents et non litigieux. Connaissez l'étendue de votre mandant et les éléments non négociables pour le client. »

Dites à votre client d'exprimer lors de la conférence ce qui le frustre dans le litige. «Souvent, c'est des points qu'on ne peut pas écrire dans les procédures, indique le juge Vézina. C'est surprenant de voir comment le message finit par passer. »

Le déroulement de la séance

Si vous pouvez vous adresser au juge en premier, vous marquerez un point. Dites : voici le problème... voici l'écart entre nous. Et présentez votre proposition de règlement.

Quand ils se retrouvent pour la première fois avec leur client en face de la partie adverse, beaucoup d'avocats veulent paraître combatifs et convaincants. « Retenez-vous, dit M^e Morin. En conférence de règlement à l'amiable, il ne faut pas être trop provocant ou trop juridique, sinon le juge va vous considérer comme une nuisance. » Vous n'êtes pas là pour faire capituler la partie adverse, mais pour rechercher un compromis. « Manifestez de l'empathie et donnez la possibilité à l'autre partie de s'exprimer, suggère M^e Gravel. Cela fait baisser la vapeur. »

Laissez le juge faire son travail. Il arrive souvent que les parties cherchent à l'impliquer en lui demandant : si vous étiez à ma place, que feriez-vous? « Des fois, il faut les rassurer et dire : oui, c'est un règlement raisonnable ou bien répéter que ça coûte cher des procès », explique le juge Paul Vézina. Cela fait partie de son rôle en conférence de règlement à l'amiable. Cependant s'il se trompe, n'hésitez pas à intervenir de façon respectueuse, par exemple pour l'informer qu'une pièce importante n'est pas encore déposée au dossier.

Jouez pleinement votre rôle de conseiller en aidant votre client à réaliser les risques, les coûts, les délais, les conséquences psychologiques et autres effets non quantifiables d'un règlement ou de l'absence de règlement.

En conférence de règlement à l'amiable, votre rôle est peut-être plus effacé qu'au procès, mais il n'est pas passif. Par une préparation préliminaire de votre client, les conseils que vous lui donnez, par vos interventions adéquates auprès du juge, vous jouez un rôle important. Et quand la conférence aboutira à un règlement, vous serez valorisé de voir votre client heureux et vous remercier.

Demandez et vous recevrez

Vous voulez avoir du plaisir dans votre pratique légale, que les clients vous voient comme un avocat fantastique et pouvoir vous exclamer « wow ! j'ai gagné ma cause ». S'il y a quelqu'un capable de vous insuffler cette énergie extraordinaire c'est bien Pierre Morency, le conférencier de l'après-midi à la journée de formation annuelle du Jeune Barreau de Québec. Dans une ambiance survoltée, cet ex-étudiant à la prêtrise, ex-physicien quantique, remet en question les idées reçues sur le succès. Son leitmotiv est « demandez et vous recevrez ».

L'intuition

Les gens qui réussissent leur vie cultivent, selon lui, quatre états d'esprit. Le premier est l'intuition. Les avocats ont appris à utiliser leur intellect pour trouver des solutions à des difficultés. Pierre Morency considère que les gens qui ont la plus belle vie utilisent leur intelligence pour chercher les questions au lieu des solutions. « Ils écrivent chaque matin une question et attendent une réponse, observe-t-il. Combien de temps avez-vous passé la semaine dernière à développer votre intuition ? »

L'émerveillement

Le deuxième état d'esprit est l'émerveillement et l'insouciance d'un enfant. « On passe à peine cinq minutes par heure dans le présent, estime Pierre Morency. Le reste du temps, on est dans le passé ou le futur. » Pour vivre dans le présent, il faut arrêter de penser. Les gens qui réussissent ne voient pas de différence entre travailler ou jouer.

L'expérimentation

Le troisième est l'état d'esprit scientifique. Les gens qui réussissent leur vie testent les idées reçues pour voir si elles fonctionnent. Avez-vous testé l'idée qu'on ne peut pas gagner toutes ses causes ou que les avocats riches vont en enfer ? Cela rappelle à Pierre Morency l'histoire d'une mère de famille qui coupait son jambon aux deux extrémités avant de le faire cuire, sans savoir pourquoi. Sa grand-mère faisait la même chose. Un jour, on découvrit que c'était l'arrière-grand-mère qui avait commencé à le faire parce que... son four était trop petit. « Toutes nos croyances sont des histoires de jambon », affirme le conférencier.

Mental téflon

Le quatrième état d'esprit est un mental téflon. Les gens qui réussissent leur vie ont développé une forme d'indépendance vis-à-vis des autres. L'opinion de tout un chacun glisse sur eux comme sur le dos d'un canard. C'est important, car, en commençant à réaliser ce qu'on veut, on va déranger beaucoup de gens qui vont essayer de nous faire changer d'idée.

Quoi faire pour développer ces quatre états d'esprit ? C'est une bonne question. Écrivez-la et attendez la réponse! [L. B.]

¹  Avec extrapolation.

 

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