Le départ d'un grand

Un homme pour la Justice

Léon Bédard*

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Le bâtonnier Claude Masse est décédé le 15 juillet, emporté par la sclérose latérale amyotrophique (maladie dite « de Lou Gehrig »), une maladie terrible avec laquelle il vivait depuis plus de quatre ans.

Le bâtonnier Claude Masse recevant le prix de la Justice du Québec des mains du ministre Paul Bégin (2002).

Dans un texte de septembre 2001, il écrivait : « Cette épreuve suprême, je la voyais venir plus tard, beaucoup plus tard, au moins dans une vingtaine d'années, comme pour bon nombre. » Il disait encore : « Chaque jour est devenu important, chaque moment a pu apporter des découvertes, des surprises, un petit ou un grand plaisir. Un temps encore, j'ai eu la conviction de pouvoir protéger et aimer les miens, de pouvoir être heureux avec ceux que j'aime au fil de l'eau de la magnifique rivière qu'est la vie... »

Une perte immense

Pour la profession juridique, pour le Barreau du Québec, pour la société québécoise, la perte est immense.

« Claude Masse incarnait les qualités que l'on attend de l'avocat, déclare le bâtonnier du Québec, M^e Denis Mondor. C'est d'ailleurs lui-même qui avait fait ressortir ces qualités lorsqu'au début de son mandat, le bâtonnier Pierre Gagnon lui avait demandé une définition de l'avocat, qu'il voulait présenter à tous ses confrères et consœurs. Ainsi, on retrouvait chez lui le conseiller, celui qui fait comprendre à son client la règle de droit qui maintient la paix sociale. On retrouvait le représentant, celui qui apporte à son client souvent fragile la sécurité que seul un professionnel du droit peut assurer. On retrouvait le défenseur, celui qui assume la lourde responsabilité de défendre un accusé, petit ou grand. »

Le juge Jean-Louis Baudouin, de la Cour d'appel du Québec, souligne avoir rencontré Claude Masse pour la première fois alors qu'il était son étudiant à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et président de l'association étudiante. « Nous nous sommes rapidement liés
d'une amitié qui ne s'est jamais démentie, dit le juge Baudouin. Quel dommage qu'un si grand juriste, qu'un tel homme de cœur, qu'une personne si consciente du rôle fondamental que doit jouer le droit dans la protection du pauvre, du faible, du dépourvu, nous ait quittés si tôt et dans la force de l'âge. Je me console en pensant que son œuvre, principalement en matière de droit de la consommation, restera. Il aura marqué à cet égard le droit québécois. »

Pour la juge Louise Otis, également de la Cour d'appel du Québec, les souvenirs de Claude Masse sont personnels : « Quel merveilleux voisin [à l'Île-aux-Grues], qui m'a appris à lire les couchers de soleil et la profondeur du temps, la lenteur aussi. »

Ancien ministre de la Justice du Québec, M^e Gil Rémillard raconte qu'en 1991-1992, lors des dernières étapes d'étude et d'adoption du nouveau Code civil, il avait fait appel à Claude Masse comme expert pour conseiller l'Assemblée nationale. « J'estimais, dit M^e Rémillard, que le gouvernement ne pouvait se passer de son expertise, surtout en matière de droit à la consommation. Il était un éminent juriste, dans tous les sens du terme. Notre objectif était, et il nous le rappelait souvent, de rédiger cet important contrat social qu'est le Code civil. Il avait une capacité de persuader hors du commun, mais il avait aussi un sens de l'écoute remarquable. On n'avait jamais l'impression de perdre une bataille lorsqu'il nous convainquait d'une position contraire. C'était un homme de consensus, un être de convictions, un humaniste qui avait toujours le souci du juste équilibre entre les droits et les obligations des uns et des autres. Sa conscience sociale était sans faille, d'esprit novateur, mais respectueux des traditions et des institutions. Je me souviens particulièrement qu'au moment de l'adoption finale du Code civil, il m'avait dit que la plus belle récompense aux efforts que nous y avions mis, c'était l'adoption à l'unanimité de ce document par l'Assemblée nationale. »

M^e Louise Harel, qui représentait alors l'opposition péquiste pour l'étude du Code civil, rappelle le climat non partisan de ces débats : « Ce qui nous frappait, c'était le sens très aigu de justice sociale que Claude Masse affichait. Il a certainement influencé le nouveau Code civil en nous apportant, à nous législateurs, un regard neuf, particulièrement sur tout le secteur de la protection du consommateur. Il était un profond humaniste, il aimait passionnément sa profession. Il n'était pas un homme de compromis, mais de consensus. Je sais qu'il aurait voulu, un temps, faire de la politique active. Qu'il en ait été empêché a constitué une perte pour notre institution parlementaire et pour notre
société. Ceux qui ont eu le privilège de le côtoyer dans sa maison de l'Île-aux-Grues seront certainement d'accord pour dire que cette vie de paix, de calme, de sérénité était tout à fait caractéristiques de l'homme qu'il était. »

Me Masse fut un ardent promoteur de l'Assurance frais juridiques, afin de favoriser l'accès à la justice.

Le bâtonnier Gérard Sabater, du Barreau français de Draguignan, a connu Claude Masse en octobre 1996 alors qu'il participait à Montréal à un colloque sur l'informatique juridique de l'Institut mondial de l'EDI (échange de données informatisées). « De nombreux points communs nous rapprochent : l'Afrique, la francophonie, la protection du consommateur et, surtout, une passion commune pour les grands espaces glacés et une pratique de la chasse respectueuse des gibiers traqués », raconte-t-il.

Le juge Jacques R. Roy, de la Chambre de la jeunesse de la Cour du Québec, relate que « c'est au Conseil général du Barreau du Québec, où tous deux nous siégions, que j'ai d'abord rencontré Claude. Tout de suite, il m'a semblé différent, singulier dans sa façon d'être présent aux autres, par ses gestes mesurés et ses mots faisant place à l'avenir et à l'inhabituel. Pour Claude Masse, la justice n'est point un concept creux comme une citrouille évidée un soir d'Halloween, mais une sensibilité active, reconnaissant des droits et des devoirs aux membres de la cité, et marquant leurs fragilités, leur puissance et leurs dépendances, pour tenter de faire naître l'équilibre et une vie saine et entière. »

Le bâtonnier Serge Francœur, qui fut vice-président du Barreau du Québec alors que Claude Masse était bâtonnier et qui lui succéda en 1997-1998, aime se rappeler « un homme intègre, qui a gagné notre confiance par son respect vis-à-vis de l'ensemble des membres de la profession. » Il n'a pas oublié son bâtonnat, « qui a été conflictuel, dit-il, principalement parce que le régime d'aide juridique était alors menacé et parce que Québec voulait imposer la médiation obligatoire en matière familiale dans un projet de loi au texte pas très heureux ». Menacé de tutelle par l'Office des professions, le Barreau s'était rallié derrière Claude Masse. « Mon plus beau souvenir de son bâtonnat découle de cette menace, poursuit M^e Francœur. Au congrès de l'Association des avocats et avocates de province à Rimouski, il avait terminé un discours enflammé par un "Vive le barreau libre" retentissant! »

M^e Louise Rozon, directrice générale d'Option consommateurs, a été une étudiante de Claude Masse à l'UQÀM. « Il a contribué à faire du Québec un lieu où les droits des consommateurs sont reconnus, et a travaillé à accroître l'accès à la justice pour les citoyens », dit-elle. Option consommateurs a mis sur pied une fondation qui porte le nom de Claude Masse, un hommage à celui qui a inspiré plusieurs des dispositions du Code civil visant à protéger les consommateurs. « Le droit de la consommation est maintenant reconnu comme une discipline distincte », ajoute M^e Rozon. Elle souli-gne que la Fondation Claude-Masse a déjà financé une dizaine de projets de recherche universitaire à hauteur de plus de 400 000 $, « afin de s'assurer que la mission qu'il s'était donnée se poursuive ».

Le professeur André Riendeau, de l'UQÀM, a vu Claude Masse se joindre à l'équipe du Département des sciences juridiques de cette institution en juin 1986. « Énergique et enthousiaste, il apportait une expertise en matière de droit des obligations, de la responsabilité
civile et de droit de la consommation. Il savait, peu importe le thème qu'il abordait, susciter l'intérêt de ses étudiants en n'ignorant jamais la signification sociale du droit, son enseignement ne dissociant pas la théorie de la pratique. La partie critique de cet enseignement s'accompagnait toujours de propositions de solutions, car, chez lui, l'exercice de la faculté critique n'était jamais gratuit. Dès son arrivée, il s'attira le respect des étudiants comme celui de ses collègues. Il aura été un acteur déterminant dans l'émergence d'un droit québécois de la consommation. Il aura également contribué de manière très significative à l'évolution de la réforme du droit civil québécois. »

Une carrière axée sur le contrat social

Un survol du parcours professionnel du bâtonnier Claude Masse reflète sa vision de la société et du rôle que doit y tenir la profession d'avocat.

Le père de la Loi sur la protection du consommateur en compagnie de Me Louise Rozon, directrice générale d'Option consommateurs, au moment où le nom de Claude Masse allait être donné à une fondation.

Dès son entrée à l'université, il s'orientait vers la sociologie et la psychologie, puis vers le droit. Alliant ces trois formations, il ouvrait résolument la fenêtre sur la société et sur le droit qui allait inspirer et motiver toute son action et son œuvre. Il se gardait pourtant de porter des jugements téméraires, toujours prudent dans ses opinions sur les gens et les évènements. Ainsi, en 1974, étudiant à Paris et à Strasbourg, il écrivait que « tirer profit d'une expérience juridique étrangère reste toujours une entreprise hasardeuse, condamnée presque par avance à la superficialité. Ce serait donc une erreur de croire que la justice d'un pays est réductible à [ses] textes de loi. Au moment de porter un jugement d'ensemble, l'observateur ne doit pas se cacher que la politique du meilleur n'est bien souvent qu'à la mesure de la politique des moyens. Autant de chemin entre un droit théorique et le juridique vécu, cela ne peut qu'inciter à la prudence. »

De retour au Québec, Claude Masse s'engageait dans la voie de l'enseignement du droit, d'abord à l'Université de Montréal puis à l'UQÀM, à partir de 1986. Parallèlement, son besoin d'agir le menait à l'action politique ­ il n'a jamais caché sa position indépendantiste ­, à la consultation pour le gouvernement tant fédéral que provincial, à la représentation devant les tribunaux pour, entre autres clients, les victimes de la MIUF (matériau d'isolation).

Pour la profession

C'est avec une intense détermination que Claude Masse entreprit de contribuer à sa profession. Il n'était pas évident pour lui, après avoir été à l'origine de la mise sur pied de la première clinique juridique « populaire » en 1969, après avoir fait sourciller le Barreau des années 70 et 80 en inspirant les nouvelles lois de protection du consommateur et de l'assurance automobile, d'y entrer et de participer à sa vie institutionnelle. C'est pourtant ce qu'il a réussi, occupant d'abord un siège au conseil du Barreau de Montréal pour deux mandats, de 1991 à 1995, puis obtenant, sans opposition, le poste de vice-président, en 1995-1996, et celui de bâtonnier du Barreau du Québec, en 1996-1997.

Les témoins de ces années de contribution à l'évolution du Barreau gardent le souvenir de l'intensité de sa pensée et de son action. Un dossier parmi d'autres ressort de ceux qui se sont retrouvés sur son bureau : la réforme de l'aide juridique. Pendant plusieurs mois, Claude Masse lutta de toutes ses forces, appuyé par le Conseil général du Barreau, pour empêcher un gouvernement invoquant ses difficultés financières de sabrer sans discernement ce régime d'accès à la justice. Il lui fallut braver des menaces à peine voilées de mise en tutelle du Barreau et obtenir l'intervention directe du premier ministre d'alors, M^e Lucien Bouchard. Quelques semaines avant cette rencontre décisive au bureau du premier ministre, Claude Masse écrivait dans le Journal du Barreau du 1^er septembre 1996 : « L'attitude du gouvernement du Québec à l'égard de ses contraintes budgétaires est sans doute ce qui explique le mieux toute une série de politiques générales et de décisions pratiques prises au ministère de la Justice et au Conseil du trésor depuis maintenant près de trois ans. Pour paraphraser le titre du film Y a-t-il un pilote dans l'avion? on serait tenté de demander : "Y a-t-il une vision de la justice au Québec?" Il n'est pas difficile de voir depuis un certain temps que c'est l'argent qui semble être devenu le "pilote automatique" du gouvernement du Québec en matière d'administration de la justice. Cela nous ramène en définitive à poser une question toute simple : à quoi sert la justice ? »

Le bâtonnier Pierre Gagnon a côtoyé Claude Masse à cette époque, étant lui-même négociateur principal du Comité des avocats de la pratique privée dans ce dossier. « Nous avions entrepris une action vigoureuse pour préserver le régime d'aide juridique de coupures budgétaires inconsidérées. M^e Masse s'interrogeait, au départ, sur la justesse sociale de notre démarche. Il faut cependant ajouter que c'est avec un esprit ouvert qu'il avait abordé cette cause et en était rapidement devenu un porte- étendard vigoureux, allant même jusqu'à faire du piquetage sur la ligne de grève établie par les avocats de pratique privée à Montréal. »

« Enfant d'un siècle fou »

Élu bâtonnier du Québec en 1996, Claude Masse, dans l'exercice de ses fonctions, s'est adressé à plusieurs publics.

Il n'a jamais dévié du fil conducteur de toutes ses interventions. À un groupe de nouveaux assermentés, il disait, à Québec, en décembre 1996 : « La première attente du public à votre égard [c'est] que chacun d'entre vous soit un être humain accessible, compréhensif, capable d'empathie, à l'écoute et chaleureux. C'est aussi en quelque sorte à votre droiture que l'on fait ici appel. Le Barreau du Québec, votre ordre professionnel, a multiplié et entend maintenir ses interventions visant à s'assurer que notre société et nos gouvernements prennent les décisions difficiles qui nous confrontent tous ensemble, dans le respect mutuel et le maintien de nos valeurs et de nos institutions, qui doivent demeurer au centre de nos préoccupations dans une société libre et démocratique. »

Devant un auditoire totalement différent par l'âge et par la place qu'il occupe dans l'univers sociopolitique, juridique et judiciaire au Québec, le Lord Reading Law Society, Claude Masse plaidait «pour une nouvelle alliance», en octobre 1996 : « il me semble que nous devons insister davantage sur ce qui nous unit que sur ce qui nous divise. Si on veut bien mettre de côté, pour un moment, notre sport national qu'est le débat constitutionnel et nos options personnelles à ce sujet, je crois que l'on admettra facilement qu'il y a peu de communautés dans le monde qui ont autant en commun que nos deux communautés.[...] Même si nous sommes différents à certains égards, beaucoup de choses nous rapprochent, sauf la langue. Pourquoi ne pas en faire un objet de complémentarité? Pourquoi ne pas en faire un moyen de développement et d'enrichissement mutuel face à un monde de plus en plus ouvert et compétitif ? Je crois sincèrement que cela est possible, notamment au Barreau du Québec. Si un organisme est appelé à servir de modèle au Québec dans la conclusion d'une nouvelle alliance de fait entre nos deux communautés linguistiques, je crois que ça peut être le Barreau du Québec. Je vous invite à initier ce dialogue avec nous et à tous travailler avec nous dans cette direction. Le Barreau du Québec peut être un modèle et un instrument de paix sociale pour le Québec. Je crois qu'il est prêt à le devenir. À nous de montrer la voie. »

Claude Masse terminait cette allocution en citant quelques vers tirés d'une chanson (de François Hamelin, et Richard et Marie-Claire Séguin) qu'il estimait bien décrire la réalité de « notre Québec à tous : Nous sommes les enfants d'un siècle fou, Et d'une terre patiente, Nous sommes les enfants d'un peu de temps, De beaucoup de pierres et de vent, Les enfants d'un grand printemps, Et de milliers d'hivers, Nous sommes les enfants d'un rêve fou, Et d'un chemin si fragile, Nous ne rêverons plus d'ailleurs, Et bâtirons en chantant, Un monde à refaire, Par nos enfants ».

La passation des pouvoirs : Claude Masse, au terme de son bâtonnat, remet l'épingle du bâtonnier à Me Serge Francœur (1997).

Enfin, signant son dernier Propos du bâtonnier dans le Journal du Barreau du 15 mai 1997, Claude Masse écrivait : « Ce que nous avons vécu au cours de cette dernière année m'a convaincu, encore une fois, que notre société a besoin d'un Barreau libre et fort. Nous sommes un gage de responsabilité sociale et professionnelle, mais nous sommes aussi, à notre manière, un gage de liberté et d'équilibre démocratique. Le Barreau du Québec doit garder sa place dans les débats publics sur les enjeux juridiques. Il est l'un des seuls à pouvoir le faire librement face aux pouvoirs publics. Cette liberté de parole est essentielle pour préserver l'équilibre social, l'indépendance judiciaire et la primauté de la règle de droit. On doit dire haut et fort que le Barreau du Québec est libre face aux pouvoirs publics et qu'il doit le rester plus que jamais. »

Le plus important

Après son bâtonnat, Claude Masse s'est réfugié à l'Île-aux-Grues. Dans l'immédiat, il avait trois objectifs, disait-il : retrouver sa famille, de laquelle ses fonctions exigeantes de bâtonnier l'avaient par la force des choses éloigné; refaire la toiture de sa maison; et terminer cette œuvre magistrale qu'est la Loi sur la protection du consommateur ­ analyse et commentaires, que lui réclamait l'éditeur Yvon Blais depuis plusieurs mois.

À l'automne 1997, ses étudiants le retrouvaient à l'UQÀM. Il reprenait du collier. Au Barreau du Québec, Claude Masse trouvait le temps de participer à la transformation du Répertoire électronique de jurisprudence du Barreau (REJB), dont il avait inspiré la création, en un outil de recherche gratuit pour tous les membres. L'accès à la justice pour tous le préoccupait toujours, et il participa activement aux travaux du comité qui devait donner un nouvel essor à l'assurance juridique.

Lorsque le Québec fut frappé par la mémorable tempête de verglas en janvier 1998, Claude Masse reprit du service à titre de président du comité du Barreau sur les urgences collectives ­ comité qu'il avait présidé et animé en 1991 et en 1992, à l'occasion de la catastrophe écologique de Saint-Basile et de la crise autochtone.

Puis au-delà...

Au congrès du Barreau du Québec de juin 2000, à Mont-Tremblant, Claude Masse m'avait parlé d'une étrange douleur qui le tenaillait parfois. Quelque temps plus tard, il apprenait le terrible destin qui allait être le sien au cours des quatre années qui suivraient. Passée une difficile période de réflexion, il faisait surface de nouveau, entouré et soutenu par les siens et par ses amis.

Le bâtonnier Claude Masse, l'ami de tous ceux qui ont eu le privilège de le croiser au cours de son passage parmi nous (il aurait eu 57 ans le 13 septembre), a entrepris son dernier voyage, s'est lancé dans une nouvelle aventure au-delà des eaux où il aimait tant naviguer et pêcher, plus loin que la toundra, où il chassait le caribou. Il vole maintenant avec les oies blanches qui lui rendaient visite chaque automne et chaque printemps à l'Île-aux-Grues. « Lorsque ma vie a basculé, lorsque j'ai compris que c'était la fin de ma carrière, a-t-il écrit, lorsque j'ai réalisé que je ne vivrais plus jamais comme avant, il est bien vite apparu qu'il n'y a qu'une seule chose d'importante dans le fond : l'amour. L'amour d'Anne-Marie, l'amour de mes enfants, de ma mère, de ma sœur, l'amour de mes amis, l'estime et l'affection de ceux et celles avec lesquels j'ai travaillé à une cause commune. »

* Léon Bédard a été directeur des Communications du Barreau du Québec et directeur du Journal du Barreau de 1973 à 2002. Il agit présentement à titre de conseiller en communications et projets spéciaux auprès de la direction du Barreau du Québec.

 

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