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Une formule qui a fait ses preuves

Plaider, ça s'apprend aussi ailleurs qu'à la cour!

Alain Goupil

Plaider devant un tribunal comporte toujours une part de stress, et les plaideurs les plus aguerris l'admettent humblement: les papillons ne sont jamais bien loin. Même si d'aucuns savent composer avec «une bonne nervosité », d'autres, en revanche, perdent tous leurs moyens. Pour ces derniers, le stress et l'angoisse peuvent, en quelques secondes, anéantir des heures et des heures de préparation. Sous le joug de l'anxiété, une preuve aussi solide que le roc peut parfois vaciller, se lézarder, voire s'écrouler.

Le bâtonnier de Québec, Luc Chamberland, l'un des animateurs réguliers du séminaire
Le bâtonnier de Québec, Luc Chamberland, l'un des animateurs réguliers du séminaire

Comment s'en prémunir? Comment soutenir sa preuve sans défaillir? Bref, comment se ressaisir afin de plaider efficacement?

Les 48 participants inscrits au séminaire sur les techniques de plaidoirie mis sur pied par le service de la Formation permanente du Barreau du Québec savent aujourd'hui qu'il existe des mécanismes propres à la plaidoirie. Ils savent que l'acquisition et la mise en pratique de ces mécanismes permettent de plaider plus efficacement.

Réunis pendant une semaine, à la mi-août, à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, tous en sont ressortis en faisant le même commentaire: «Je ne plaiderai plus jamais comme avant.»

Acquérir un savoir-faire

Pourtant, tous ces avocats avaient derrière eux cinq ou six années de pratique; certains plaident régulièrement, d'autres s'apprêtent à le faire pour la première fois.

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Or, ce que le séminaire sur les techniques de plaidoirie offre aux avocats, explique Me Stéphane Reynolds, coordonnateur du séminaire et chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, c'est l'occasion d'acquérir le savoir-faire nécessaire lorsque viendra le moment de plaider devant un tribunal.

«Après cinq ou six ans, certains avocats ont pris de mauvais plis ou ont développé certains tics qu'ils veulent corriger. En venant ici, ils sont mis en contact avec des juges et des avocats d'expérience qui sont en mesure de leur enseigner la bonne méthode », affirme Me Reynolds.

Une fois la bonne méthode acquise, l'avocat prend automatiquement plus d'assurance, explique pour sa part Me Claude Bouchard, du ministère de la Justice à Québec, l'un des animateurs réguliers depuis les tout débuts de ce séminaire, il y a 22 ans.

«Contrairement à ce qu'on pense, la plaidoirie ne s'enseigne pas à l'université; on voit bien quelques notions à l'École du Barreau, mais c'est à peu près tout. Il y avait donc un besoin marqué pour ce genre de formation », explique Me Bouchard, qui fut l'un des instigateurs de la mise sur pied de ce séminaire, calqué sur celui offert depuis 35 ans par l'école de droit Osgoode Hall de Toronto (voir encadré), lui-même inspiré de ce qu'offre le National Institute for Trial Advocacy, aux États-Unis.

Une formation intensive

Durant les sept jours du séminaire, chacun des 48 participants est appelé à toucher à toutes les facettes de la plaidoirie par le biais de deux grandes causes types: Simard c. GCM (devant juge seul) et Dion c. La Providence (devant juge et jury).

De 8 h à 18 h, les participants (répartis en six groupes de huit personnes) ont pour tâche d'instruire le procès. Après avoir assisté à la démonstration d'un expert sur un aspect précis du problème étudié, chaque participant est appelé à toucher aux différents aspects de la plaidoirie: préparation des témoins, production de pièces, interrogatoire et contre-interrogatoire, récapitulation, crédibilité du témoin, témoin hostile, etc.

Chaque prestation, à laquelle assistent au moins un juge et un avocat d'expérience, est enregistrée sur vidéocassette, examinée et soumise à la critique.

Les critiques sont nombreuses, directes et constructives. Elles touchent autant la précision de la démarche que la qualité du vocabulaire, la posture et même l'attitude qu'il convient d'avoir devant la cour.

Au cours d'une des séances auxquelles le Journal du Barreau a pu assister, le juge Louis-Charles Fournier, de la Cour du Québec à Chicoutimi, a offert ce conseil à tous les participants:

«Tâchez de conserver votre personnalité. Soyez vous-même! Ne vous prenez pas pour quelqu'un d'autre, mais, surtout, ne soyez pas moins que ce que vous êtes. Soyez vous-même, et un petit peu plus. Soyez confiant sans être arrogant. »

M<sup>e</sup> Claude Bouchard, du ministère québécois de la Justice, l'un des fondateurs du séminaire sur les techniques de plaidoirie
Me Claude Bouchard, du ministère québécois de la Justice, l'un des fondateurs du séminaire sur les techniques de plaidoirie

Pour Me Luc Chamberland, bâtonnier de Québec et animateur régulier au séminaire, les conseils que les juges et les avocats d'expérience prodiguent aux participants sont inestimables. «C'est la plus importante activité de formation du Barreau. Après le Congrès, c'est ici qu'on retrouve le plus de ressources réunies en un seul endroit. Personnellement, je sais que les conseils que j'ai reçus ici ont changé ma façon de plaider. Je n'ai plus jamais plaidé de la même façon par la suite », affirme celui qui a pris part au séminaire en 1985 et qui, depuis, partage son expérience avec les nouveaux participants.

Tous ces conseils, toutes ces recommandations, chaque participant a pu ensuite les mettre en pratique lors du point culminant de ce séminaire, qui s'est déroulé au palais de justice de Sherbrooke durant la dernière journée.

À cette occasion, les 12 salles d'audience du palais ont été réquisitionnées pour la tenue de 12 procès simultanés devant juge et jury. Un exercice auquel participent une vingtaine d'avocats et de juges, 84 témoins et 60 jurés.

La cause entendue est la même depuis la fondation du séminaire, à savoir Dion c. La Providence, dans laquelle une veuve poursuit la compagnie d'assurance de son mari pour refus de lui verser l'indemnité prévue à son contrat.

C'est là, devant juge et jury, que les 48 participants mettent à l'épreuve les connaissances acquises au cours de la semaine, y compris la façon de maîtriser le stress.

Le National Institute for Trial Advocacy (NITA) des États-Unis a été fondé au début des années 70 afin de doter la profession juridique d'un centre d'excellence en matière de plaidoirie.

Bénéficiant de l'encouragement et des conseils des plus grands juristes du pays, cette école est vite devenue une référence en matière de formation auprès du Barreau américain ainsi que des facultés de droit du pays et même de l'étranger.

Au fil des ans, le NITA s'est donné pour mission de promouvoir la justice au moyen d'un encadrement et d'une formation qui reposent sur des valeurs d'éthique et d'efficacité.

Parallèlement à ces programmes de formation, ce centre, dont les quartiers généraux sont situés sur le campus de l'Université Notre-Dame, en Indiana, élabore divers mécanismes de résolution de litige axés sur la pratique.

C'est de cet esprit que s'est inspirée l'école de droit Osgoode Hall de Toronto pour bâtir son propre programme de techniques de plaidoirie, vers la fin des années 70.

Quelques années plus tard, en 1981, un groupe composé de juristes québécois adaptait le programme pour en faire un séminaire d'une durée d'une semaine. Un premier projet pilote s'est tenu en 1982 à Lévis.

De là, l'activité de formation la plus importante du Barreau (exception faite des ateliers du Congrès) a déménagé ses pénates à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, où elle a lieu depuis 22 ans.

Pourquoi Sherbrooke? «Il était important dès le départ que cette activité se déroule à l'extérieur de Montréal et de Québec, explique Me Stéphane Reynolds, coordonnateur du séminaire. Comme la majorité des participants viennent de ces deux régions, ils ne seront pas tentés de retourner au bureau chaque soir. Ça permet de maximiser la formation qu'ils reçoivent. »

Une décision qui s'est avérée concluante, car, depuis sa fondation, le séminaire sur les techniques de plaidoirie offert par le service de la Formation permanente affiche toujours complet un an à l'avance.

 

 
 

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