Barreaux de section

Louis Baribeau, avocat

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Abitibi-Témiscamingue

Le premier numéro du journal du Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue a vu le jour le 1er août dernier.

Le bâtonnier de la section, M^e Henri Kélada, offre ses félicitations à Marc E. Grimard et à Claude P. Bigué, nommés juges à la Cour du Québec au cours de l'été, le premier en résidence à Rouyn-Noranda et le second à Amos.

Hull

Le colloque Dualité juridique: débats de société et enjeux économiques se déroulera à l'Université d'Ottawa le 13 septembre. Ce colloque vise à encourager des discussions multidisciplinaires sur la nature et l'impact des systèmes juridiques dans notre société. Pour information: Francine Doré, (613) 562-5297.

L'Association du Barreau canadien tient, les 23 et 24 septembre au Hilton Lac-Leamy de Hull, sa Conférence annuelle d'automne en droit de la concurrence. Pour information: Carole Roussel, 1 800 267-8860 ou caroler@cba.org.

Le directeur régional des services judiciaires de l'Outaouais et du palais de justice de Hull avise les avocats que le rôle de pratique de la Cour du Québec est disponible sur la page Web www.barreau.qc.ca/roles. Pour l'appel du rôle, les avocats devront se procurer une copie du rôle imprimée le jour précédant afin d'avoir en main les mêmes informations que la greffière-audiencière.

Québec

Dans le cadre des fêtes du bicentenaire du Code civil des Français et du 10e anniversaire du nouveau Code civil du Québec, le Premier président de la Cour de cassation de France, Guy Canivet, a été invité à parler de La réparation du préjudice dans le cadre de la conférence annuelle Claire L'Heureux-Dubé, qui se tiendra à l'Université Laval, pavillon Alphonse-Desjardins, salle multimédia, le 16 septembre de 17 h &agravr; 18 h 30. Pour information: M^e Marie-Claire Belleau, (418) 656-2131, poste 3449.

Le programme des festivités du bicentenaire du Code civil prévoit aussi la tenue de deux colloques scientifiques dans la région de Québec:

- Le colloque Les auxiliaires de justice: intermédiaires entre la justice et les populations du Moyen Âge à l'époque contemporaine se tiendra au Campus Notre-Dame-de-Foy, du 16 au 18 septembre. Pour vous inscrire, veuillez communiquer avec Claire Dolan au (418) 656-2131, poste 7079.

- Le colloque Codes et codifications, qui portera sur la codification du droit, aura lieu à l'Université Laval les 19, 20 et 21 septembre. Vous trouverez de plus amples renseignements en ligne: www.ulaval.ca/fd/colloque-codes.

Le service de la Formation permanente du Barreau du Québec tiendra prochainement, à Sainte-Foy, deux activités qui s'adressent aux praticiens en droit civil:

¹ ) Le colloque Développements récents en droit familial, présidé par la juge Suzanne Vadboncoeur, de la Cour du Québec, est prévu pour le 24 septembre de 9 h à 17 h à l'Hôtel Travelodge, salle Desgroseillers, 3135, chemin Saint-Louis.

Les conférenciers aborderont les thèmes suivants: comment l'avocat doit se comporter lorsqu'il représente deux parties ou lorsque la partie adverse n'est pas représentée; les nouveautés dans le domaine des pensions alimentaires pour enfants; les donations par contrat de mariage; le choix de l'école de l'enfant; la jurisprudence sur les sommes globales de 100 000$ et plus; les clients ayant une personnalité difficile; la décision de la Cour suprême Miglin c. Miglin portant sur les conventions entre époux; et les impacts fiscaux d'une séparation.

Compte tenu de la commandite du Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec, les frais d'inscription, qui comprennent le repas du midi, sont de 243,33$, ou de 143,33$ pour ceux qui sont membres du Barreau depuis moins de cinq ans.¹

2) Le colloque L'évaluation du préjudice corporel se tiendra le 1er octobre de 9 h à 17 h à l'Hôtel Clarion, salle Henri IV, 3125, boul. Hochelaga, sous la présidence d'honneur du juge René Letarte, de la Cour supérieure.

Les conférenciers aborderont les sujets suivants: l'évaluation des besoins futurs d'une victime en ergothérapie; le lien de causalité entre un évènement et un préjudice corporel; l'indemnisation du préjudice psychologique; le recours subrogatoire de la Régie de l'assurance maladie du Québec; la méthode d'évaluation du préjudice par point d'incapacité; les frais d'expertise; et les dommages et intérêts punitifs.

Les coûts d'inscription sont de 365$, ou de 215$ pour les personnes inscrites au Barreau depuis moins de cinq ans.¹

Le service de la Formation permanente du Barreau du Québec offrira, le 4 octobre de 9h à 16h, le cours La représentation de l'enfant en droit de la famille, au Centre de Québec de l'École du Barreau, 76, rue Saint-Paul. Lors de cet atelier, Mes Sylvie Shirm et Pascale Vallant feront l'historique de la promotion des droits des enfants, et récapituleront les dispositions légales et la jurisprudence relatives à la représentation des enfants, au rôle et au mandat du procureur ainsi qu'au témoignage de l'enfant. Elles discuteront en particulier de la décision de la Cour d'appel M (F) c. J (L) qui a déclenché un débat juridique sur la participation de l'enfant au processus judiciaire et à la détermination du mandat de son avocat. La participation à ce cours sera reconnue pour les fins de l'accréditation en tant que médiateur familial.

Le coût d'inscription est de 150$, ou de 117$ pour ceux qui sont membres du Barreau depuis moins de cinq ans. Pendant la formation, les participants utiliseront le livre La représentation des enfants en matière familiale: leurs droits, leur avenir. Ils pourront se le procurer sur place au coût de 41,20$, taxes comprises (prix courant : 58,80$).¹

Le bâtonnier de Québec, M^e Luc Chamberland, offre ses félicitations à la juge Louise Otis, de la Cour d'appel du Québec, pour le prix qu'elle a reçu du YWCA lors du sixième gala annuel Femmes de mérite, dans la catégorie «affaires et professions». À cette occasion, on a notamment souligné son apport à l'humanisation du processus judiciaire par l'instauration du premier programme de conciliation judiciaire en Cour d'appel dans les secteurs civil, commercial, administratif, familial et pénal. Sincères félicitations également à Denis Jacques Charles et à G. Grenier, récemment nommés juges, le premier à la Cour supérieure, le deuxième à la Cour du Québec.

Saint François

Félicitations à M^e Alain Désy pour sa récente nomination comme juge à la Cour du Québec.

Il est à noter qu'à compter de septembre, les débats judiciaires au palais de justice seront enregistrés en mode numérique, annonce la bâtonnière M^e Danielle Houle. «Cela devrait permettre un accès plus rapide à la transcription ou à l'audition d'un procès», mentionne-t-elle.

¹  Pour obtenir de l'information, appelez au (514) 954-3460 ou au 1 800 361-8495 (poste 3460). Vous pouvez vous inscrire au service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, en ligne en vous rendant à la page Web http://formation.barreau.qc.ca ou par la poste, auprès de la Maison du Barreau, au 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

 

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