Université Laval

La recherche en droit explose

Jean-François Barbe

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La recherche subventionnée explose à la Faculté de droit de l'Université Laval, qui récolte les fruits du renouvellement de ses effectifs. Et après avoir initié des échanges avec France, l'institution de la capitale nationale envisage de faire de même au Vietnam.

En 2002-2003, les fonds externes de recherche ont bondi de 132 % pour atteindre 650 168 $, comparativement à 280 744 $ en 2001-2002, selon les chiffres du Rapport du vice-recteur à la recherche sur les subventions et contrats de recherche 2002-2003 déposé au Conseil d'administration de l'Université Laval, le 11 février dernier. Les données définitives 2003-2004 ne sont pas encore connues, mais « il n'y a pas lieu de redouter un tassement, car les chiffres provisoires indiquent que les montants relatifs à la recherche subventionnée sont comparables », indique Pierre Rainville, vice-doyen aux programmes des 2e et 3e cycles et à la recherche de la Faculté de droit.

Tous les projets ayant fait l'objet de demandes de subventions en 2002-2003 ont été, « à une exception près », retenus par le Conseil de recherches en sciences humaines, la Fondation du Barreau du Québec, la Fondation Claude-Masse et la Fondation pour la recherche juridique de l'Association du Barreau canadien.

Du sang neuf

Selon M. Rainville, ces résultats s'expliquent en bonne partie par l'injection de sang neuf. Depuis 2000, 15 professeurs ont été embauchés, soit le tiers du corps professoral. « La relève contribue singulièrement aux succès actuels de la Faculté », note-t-il. De plus, la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement a été particulièrement productive, participant à 32 % de l'ensemble des montants touchés. À cela, s'ajoutent les impacts positifs de la création de nouvelles équipes de recherche, dont certaines proviennent du Centre d'études en droit économique, qui a moins de deux ans d'existence.

D'ailleurs, en septembre, la nouvelle Chaire Louis-Philippe Pigeon en rédaction juridique vient d'être inaugurée. Sa contribution aux budgets de recherche devrait se faire sentir au cours des prochaines années.

Une des conséquences de la vitalité de la recherche est de susciter l'essor de nouveaux cours aux cycles supérieurs, ces cours étant bâtis à même les recherches et préoccupations des professeurs. Ainsi, neuf nouveaux cours de maîtrise ont été créés depuis deux ans. Le financement des études de nouveaux étudiants s'en trouve également facilité, car ces subventions haussent la demande d'assistants de recherche. « Une hausse de 132 % des montants de subventions se traduit par une augmentation équivalente des contrats d'auxiliariat de recherche. La disponibilité de telles occasions de financement peut certes, dans certains cas, influencer la décision d'étudiants de choisir notre institution plutôt qu'une autre », ajoute le vice-doyen.

Le rythme des admissions marque la cadence. En 2003-2004, la fréquentation du programme de maîtrise avec mémoire a enregistré une hausse de 29,5 %, et celle du programme de maîtrise avec essai, de 28,5 %. À l'heure actuelle, 64 étudiants travaillent à obtenir leur doctorat, alors que traditionnellement « les effectifs oscillent autour de la cinquantaine ». Cela, affirme M. Rainville, s'est fait « sans compromis quant aux critères de sélection. Par exemple, la moyenne exigée pour l'admission à la maîtrise est plus élevée qu'à l'Université de Montréal. Sauf circonstances particulières, une moyenne d'au moins 3/4,33 est requise à notre faculté, contrairement à la moyenne minimale de 2,7/4,33 retenue par l'Université de Montréal ».

Demain, l'Asie

Au cours de la prochaine année, la Faculté lancera trois programmes de maîtrise, dont un avec essai en droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire; un autre avec mémoire en droit civil et comparé ainsi qu'un troisième avec mémoire en droit pénal. « La maîtrise en droit de l'environnement, développement durable et sécurité alimentaire offrira une formation juridique et pluridisciplinaire sans équivalent au Québec », indique M. Rainville.

La Faculté compte intensifier ses collaborations avec des centres universitaires européens en droit comparé et droit international. En 2004, des ententes d'échanges de professeurs et d'étudiants de 2e et 3e cycles se sont nouées avec la Sorbonne (Université Paris I) et Toulouse. Et c'est du côté de l'Asie que proviendra une partie des futures collaborations interuniversitaires. « Des ententes sont en voie d'élaboration avec deux facultés de droit vietnamiennes. Il semble acquis que des collègues de Laval iront enseigner au Vietnam. La question est de savoir si des professeurs vietnamiens viendront ici », dit M. Rainville.

Une moisson de prix

Au cours des dernières années, professeurs et chercheurs de la Faculté ont engrangé plusieurs prix. En voici une recension.

• Le prix Minerve, décerné à la meilleure thèse de droit au Québec, a été octroyé à André Bélanger («Essai d'une théorie juridique de la compensation en droit civil québécois», 2004); Michelle Cumyn («La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité: étude historique et comparée des nullités contractuelles», 2003); et Sophie Lavallée («La réhabilitation des terrains contaminés et le droit québécois: un droit négocié», 2002).
• Décerné par l'Association canadienne des professeurs de droit pour le meilleur article d'un professeur de moins de 7 ans de carrière, le prix 2004 du Concours d'essai juridique a été accordé à Sylvette Guillemard pour «Le cyberconsommateur est mort, vive l'adhérent» (Journal du Droit International).
• Le prix 2004 de la «meilleure monographie» en droit au Québec, décerné par la Fondation du Barreau, a été remis à Paule Halley, professeure.
• Le prix 2004 du «meilleur nouvel auteur» d'une monographie en droit au Québec, décerné par la Fondation du Barreau, a été accordé à Michelle Cumyn, professeure.

 

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