Dessine-moi une ville

Guylaine Boucher

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Derrière chaque bâtiment, de chaque ville se cachent de multiples règles et lois à respecter. Avocat spécialisé en droit municipal et droit de l'urbanisme chez Fasken Martineau Dumoulin, M^e Marc-André LeChasseur se passionne pour cet univers. Jour après jour, il travaille, à sa façon, à construire la ville de demain et à interpréter le droit qui l'encadre. Plan élargi sur un architecte...du droit urbain.

Me Marc André LeChasseu

Enfant, Marc-André LeChasseur rêvait déjà de devenir avocat. Le langage, la portée, la philosophie qui se cache derrière la discipline, tout l'attirait. « Je n'ai aucune idée d'où tout cela vient, puisque je n'ai pas d'avocat dans ma famille proche, mais j'ai toujours tendu vers le droit. Comme si j'étais prédestiné pour la profession. »

Devenu étudiant à l'Université de Sherbrooke, la réalité sera à la hauteur de ses aspirations. Reçu au Barreau en 1995, un emploi décroché au sein d'une ville pendant ses études, puis un stage en droit municipal scelleront ensuite son attachement pour cette catégorie particulière de droit. « Au départ, je me destinais plus au droit commercial. À chaque fois que je pensais à mon avenir dans la profession, c'est à tout le moins ce genre de droit que j'envisageais. Puis, j'ai fait mon stage dans un petit bureau qui avait plusieurs dossiers en droit municipal et j'ai adoré ça. »

En fait, il aime tellement le secteur, qu'en 1997, deux ans à peine après son entrée dans la profession, il complète une maîtrise en droit municipal à l'Université de Montréal. Le visage concret et l'extraordinaire influence que peut avoir ce droit le séduisent particulièrement. « Le monde municipal est un palier de gouvernance accessible et immédiat. Il est possible d'avoir un impact de manière relativement rapide, de pouvoir changer les choses. Les dossiers sur lesquels nous travaillons ont une grande influence sur la vie des gens. C'est un droit constructif. »

Constructif mais surtout diversifié, et c'est aussi là une chose qu'apprécie Marc-André LeChasseur. Droit immobilier, droit municipal, droit de l'urbanisme, sa pratique chevauche en effet de multiples spécialisations. « Dans ma pratique, tout ces droits s'imbriquent. Parfois je fais des recherches de titres, je vérifie le zonage. Pour certains dossiers, je peux être amené à faire de la recherche pour vérifier la conformité d'un projet ou de certaines installations par rapport aux règlements d'urbanisme qui sont en place. Chaque mandat est différent. »

Analyser...et négocier

Contrairement à la majorité des avocats spécialisés en droit municipal, Marc-André LeChasseur travaille peu pour les villes et municipalités même. La majorité de ses clients proviennent du secteur privé. Entreprise en expansion désireuse d'agrandir son commerce, nouveaux investisseurs à la recherche d'espace pour s'établir, constructeur de tour à bureaux, leur profil varie. Ses contacts avec les institutions municipales n'en sont pas moins constants. « Ma pratique comporte une importante part de lobbying. À chaque fois, après avoir analysé les règlements en place, je dois convaincre les municipalités d'accepter le projet, en leur démontrant qu'il ne contrevient pas aux règles établies. Ça nécessite beaucoup de recherche préalable, l'élaboration d'un dossier solide et surtout, un réseau de contacts très bien établi. »

La patience est aussi souvent de mise, c'est que, très souvent, les dossiers sur lesquels il est appelé à travailler s'étendent sur de longues périodes, négociations avec les villes obligent. «Dans mon domaine, il n'y a pas d'entre-deux. Les dossiers se règlent soit très rapidement, soit très lentement. Souvent, la décision finale revient aux conseils municipaux, or, ils ne se réunissent qu'une fois par mois. Il faut donc faire avec cet échéancier. »

À Montréal, sa pratique l'a notamment amené à défendre le projet d'agrandissement de Holt Renfrew auprès de la ville. Un projet qui nécessitait certains aménagements au plan d'urbanisme. Nortel a aussi pu bénéficier de ses services dans un dossier d'occupation d'édifice. « Mon travail est de vendre aux municipalités des projets immobiliers intéressants, de faire progresser des dossiers en symbiose avec l'agenda de la ville. Je négocie des conditions de réalisation, des normes architecturales. Je parle de vente, d'achat, de financement. Dans une certaine mesure c'est illimité. Il faut partir de zéro, défricher. C'est d'ailleurs ce que j'aime le plus. »

Défricher et convaincre. Convaincre que tel ou tel projet sera un plus pour une ville. L'idée d'influencer l'environnement dans lequel des milliers de gens vivent le séduit d'ailleurs grandement. « Peu de gens s'intéressent au zonage et à l'urbanisme, pourtant tout cela a une influence directe sur leur qualité de vie. L'architecture d'une ville par exemple est fondamentale, la manière dont elle s'organise aussi. Les gens sont imprégnés de cela sans s'en rendre compte. Je n'y connaissais rien moi non plus, mais ça été une découverte extraordinaire. Maintenant, je ne peux plus voir une ville de la même façon qu'avant et le fait de savoir que je peux travailler pour rendre mon environnement et celui des autres plus agréables est passionnante. Les choses évoluent tellement rapidement.»

Défricher et construire le droit de demain

À 31 ans, avec moins de dix ans de pratique derrière lui, il confesse d'ailleurs avoir vu beaucoup de changements s'orchestrer dans son domaine. « Le droit municipal et le droit de l'urbanisme sont des droits évolutifs et ça entraîne d'importants changements dans la pratique. Par exemple, plus on avance dans le temps, plus des pouvoirs discrétionnaires sont donnés aux villes. Avant, les règlements étaient en place et un projet était conforme ou non, point à la ligne. Aujourd'hui, ce n'est plus aussi tranché. Les choses se négocient. Notre rôle est donc de plus en plus axé sur la représentation et le lobbying. Les enjeux sont plus gros que jamais, les intervenants de plus en plus nombreux. Dans une certaine mesure, les choses se sont beaucoup complexifiées. »

La nouvelle réalité de la pratique est cependant loin de rebuter Marc-André LeChasseur. En fait, il n'a jamais autant aimé sa profession. «Ma pratique n'a rien de traditionnelle. Mon bureau est bondé de plans d'architecte, de cartes. Je consulte des documents confidentiels, j'ai accès à des projets fantastiques. Le droit de l'urbanisme est ma spécialité, c'est ce qui me passionne le plus. Je veux y faire carrière. »

Plus que de faire seulement carrière dans le domaine, il a aussi entrepris de documenter ce droit, longtemps laissé-pour-compte. Amoureux des lettres, il a déjà à son actif trois ouvrages spécialisés dans le domaine. Son désormais très connu Loi sur l'aménagement du territoire et l'urbanisme annotée fait d'ailleurs maintenant office de référence. Et ce n'est pas terminé, puisqu'il travaille en ce moment à mettre la touche finale à un quatrième ouvrage, devant être publié en 2004, et portant cette fois-ci sur le zonage. « L'écriture m'a toujours intéressé et puis le droit me passionne. Alors j'ai choisi de jumeler les deux. Je trouve qu'il est très important de défricher. Je considère même que ça fait partie de mon travail. L'urbanisme existe seulement depuis le début du siècle et l'évolution qu'a connu le secteur est tellement marquée que nous devons en rendre compte, le suivre de près. Le droit dans ce domaine se construit chaque jour et je veux y participer.»

 

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