Barreaux de section

Louis Baribeau, avocat

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Abitibi-Témiscamingue

Le bâtonnier de la section, M^e Marc Lemay, demande aux membres de communiquer leur adresse électronique au responsable du site Web, M^e Jacques Barbès, à jbarbes@cablevision.qc.ca, à moins qu'ils ne l'aient déjà fait, pour compléter la banque de données du Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue.

Laurentides-Lanaudière

Le bâtonnier de la section, M^e Jean Roy, a accueilli le bâtonnier du Québec, M^e Pierre Gagnon, à Joliette le 2 décembre et à Saint-Jérôme le 3 décembre. Le matin, M^e Gagnon a rencontré un groupe de courtiers en assurance auxquels des avocats se sont joints pour prendre le lunch, ce qui a permis des échanges intéressants entre les membres et les courtiers sur la mise en place du programme d'assurance juridique, sur la façon d'en faire la promotion et sur l'intérêt des avocats d'accepter des mandats couverts par ce programme. Un total de près de 120 avocats ont participé à ces rencontres.

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La journée portes ouvertes du dimanche 30 novembre au palais de justice de Joliette a été une occasion privilégiée d'échange entre le public et les personnes oeuvrant dans le système judiciaire. Il y a eu une visite guidée du palais et des greffes, ainsi que des rencontres avec le juge Clément Trudel, coordonnateur à la Cour supérieure pour le district de Joliette, et avec le juge Richard Landry de la Cour du Québec. « Les kiosques d'information ont eu beaucoup de succès », souligne le bâtonnier des Laurentides-Lanaudière, M^e Jean Roy. Environ 200 personnes s'étaient déplacées pour la circonstance. Félicitations pour cette réussite à M^e Caroline Blache, responsable de l'organisation de cet événement.

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Les avocats des Laurentides et ceux de la région de Lanaudière se sont réunis, sur l'initiative de l'Association du Jeune Barreau, pour célébrer la période des fêtes. La rencontre a eu lieu le 11 décembre, au bar Mactavish à Terrebonne, située à la limite des deux régions. « C'était une première, mentionne le bâtonnier de la section, M^e Jean Roy. Il n'est pas facile de mettre en contact ces deux mondes. L'organisation a été un tour de force. » Bravo aux deux organisatrices M^e Rachel Chartrand et M^e Nathalie Billard.

Longueuil

Le colloque Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, organisé par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec, se tiendra le 6 février à l'Hôtel Gouverneur (Île Charron) à Longueuil, de 9 h à 17 h.

M^me Sophie Fabris traitera de l'accès aux indemnités prévu par la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles (LATMP) dans le cas de fibromyalgie ; M^e Denis Béchard ainsi que des médecins et un psychologue parleront des troubles des fonctions sexuelles associés à une lésion professionnelle et du recours à une preuve par expert dans ces cas ; M^e Katherine Lippel examinera si les lois en santé et sécurité peuvent s'ajuster au travail atypique ; M^me Line Corriveau parlera des moyens d'assurer la survie d'un règlement en santé et sécurité intervenu lors d'une conciliation ; M^e Élaine Léger discutera de la responsabilité d'un tiers employeur et des sous-traitants en matière de santé et sécurité à la suite de l'octroi d'un sous-contrat ; M^e Michel Watkins abordera certaines décisions jurisprudentielles relatives à l'imputation des coûts ayant pour effet d'« obérer injustement », selon les termes de la LATMP ; et M^e Luc Côté informera les participants du nouveau recours dans le cas de harcèlement psychologique au travail.

Les frais d'inscription à cette activité sont de 215 $ pour les avocats inscrits au Barreau depuis moins de cinq ans et de 365 $ pour les autres membres.¹

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Le Barreau de Longueuil a créé cette année un comité de droit administratif. Son mandat est d'identifier, d'étudier, de discuter et de présenter les difficultés ayant trait aux tribunaux administratifs et de faire des recommandations au conseil de section pour assurer leur bon fonctionnement ainsi qu'améliorer la qualité des services aux justiciables. Le comité est formé de huit avocats oeuvrant en pratique privée, au sein des tribunaux administratifs, de la fonction publique et de l'aide juridique.

Québec

M^e Serge Roy animera, les 9 et 10 février prochains, un séminaire de formation intitulé La médiation aux petites créances. Cette activité débutera à 9 h au Centre de Québec de l'École du Barreau, 76, rue Saint-Paul, #200, à Québec, pour se terminer à 18 h.

La participation à cette activité vous permettra de vous inscrire sur la liste des médiateurs aux petites créances et de recevoir, du greffier de la Cour du Québec, des mandats de médiation en vertu de l'article 973 du Code de procédure civile et en vertu du Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances.

Le coût d'inscription à cette activité du Service de la formation permanente du Barreau du Québec est de 470 $ pour tous les avocats.¹

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Il y aura une conférence-midi en droit commercial le mardi 10 février organisée par le Jeune Barreau de Québec. Tous les avocats sont les bienvenus. Pour plus d'information sur cette activité, communiquez avec M^e Annie Quimper au 877-3383.

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Tous les membres du Barreau sont invités à la conférence que prononcera le juge Michel Simard de la Cour du Québec le 11 février intitulée Le pouvoir de conciliation du juge à la Cour des petites créances (art. 975 C. p. c.) : défis et distinctions. Cette activité se tiendra à l'amphithéâtre 3-A du pavillon De Koninck de 11 h 30 à 12 h 30 à l'Université Laval. Elle se déroulera dans le cadre de la 7^e série de conférences de sensibilisation aux modes non judiciaires de règlement 2003-2004, organisée par la faculté de droit, le Barreau du Québec et le Centre d'arbitrage national et international du Québec. Cette activité est gratuite et aucune réservation n'est nécessaire.

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Pour souligner le 10^e anniversaire de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec et le bicentenaire du Code Napoléon, l'Université Laval vous invite au Colloque international Codes et Codifications. L'événement se tiendra à la faculté de droit les 20 et 21 septembre 2004. Il suivra les journées québécoises de l'Association Henri-Capitant qui se termineront à Québec le 17 septembre.

Pour toute information relative à ce colloque, adressez-vous à M^me Andrée Desjardins, de la faculté de droit, à l'adresse colloque.codes@fd.ulaval.ca.

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Félicitations à M^e Lawrence Déry pour le prix du lieutenant-gouverneur qui lui a été décerné au cours de la cérémonie d'assermentation collective des avocats le 14 novembre. Elle a mérité cet honneur pour l'excellence de ses résultats scolaires, son curriculum vitae et son engagement dans la vie sociale, communautaire et scolaire.

Saint-François

Le 6 février, M^e Paul E. Bilodeau animera le cours Vos connaissances en faillite: Mise à jour à l'Hôtel Holiday Inn de Jonquière, 2675, boulevard du Royaume, de 14 h à 17 h. Le coût d'inscription est de 63 $ pour les avocats ayant moins de 5 ans de pratique et de 83 $ pour les autres.¹

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Depuis le 1^er décembre, il vous est possible d'emprunter des volumes à votre Centre d'accès à l'information juridique de Sherbrooke. Pour toute information concernant la politique de prêt ou les services du CAIJ, contactez la responsable du CAIJ-Sherbrooke, M^e Shirley Couture, au (819) 564-0522.

¹  Pour information, appelez au (514) 954-3460 ou au 1 800 361-8495 (poste 3460). Vous pouvez vous inscrire au service de la formation permanente du Barreau du Québec par télécopieur au (514) 954-3481, en ligne en vous rendant à la page Web http://formation.barreau.qc.ca ou par la poste à la Maison du Barreau au 445, boulevard Saint-Laurent, bureau 400, Montréal, H2Y 3T8.

 

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