ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.

Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca

Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.

 

Spécialiste judiciaire en analyse de documents

À la chasse aux faussaires!

Maryse Chouinard, avocate

Contrat, procuration, testament: un litige est souvent fondé en tout ou en partie sur un document écrit. Avec des techniques de contrefaçon de plus en plus raffinées, il est parfois bien difficile de distinguer un document authentique d'un document falsifié... sauf pour un expert en grapho-analyse!

« De nos jours, avec l'accès au numérique et à des imprimantes de qualité, on obtient des copies que vous ne pourriez jamais détecter à l'oeil nu, dit René Laflamme, spécialiste judiciaire en analyse de documents. J'ai été très impressionné par certains faux 50$ que j'ai vus. Ils étaient de toute beauté! »

Tous les jours, l'homme de 58 ans passe au crible une panoplie de documents : un propriétaire refuse de reconnaître sa signature sur un bail, une personne émet un doute sur la validité d'un passeport, l'ex-conjointe d'un homme a copié sa signature sur une soi-disant convention de séparation... M. Laflamme en voit de toutes les couleurs.

Et dans son cas, le spectre des couleurs s'étend des ultra-violets aux infrarouges! Fini le temps où le grapho-analyste se contentait de suivre avec une loupe les boucles d'une signature. M. Laflamme s'est doté d'un laboratoire entièrement informatisé, où un équipement de pointe permet de soumettre chaque document suspect à près d'un millier de tests : photographies à large spectre, mesures d'angles, de volume, analyse du papier et de l'encre, etc.

Il y a trois ans, à la suite d'une émission américaine portant sur l'analyse de signatures, M. Laflamme a eu la piqûre. Jusque-là recruteur de cadres supérieurs (il a lui-même été vice-président national de compagnies comme Philip Morris et Pepsi-Co), il s'est donc soumis aux trente-huit (38) examens de la Société canadienne de grapho-analyse.

Diplômé en juin dernier, il offre notamment, par l'entremise de sa compagnie René Laflamme & Associés, ses services de conférencier, d'analyste de documents et de témoin-expert. Pour la présentation de son rapport à la Cour, M. Laflamme mise sur un aspect visuel prédominant. Chaque observation est reliée à un agrandissement qui rend bien souvent les mots superflus : sur l'exemple de photographie infrarouge qu'il exhibe à la journaliste, la composition différente de l'encre ayant servi à rajouter un « 1 » sur le chèque est criante!

Un simple chiffre « peut parfois devenir très important, observe René Laflamme. Un " 1 " dans la date d'un testament et trois millions peuvent passer d'un héritier à un autre. Ou un médecin peut être réprimandé pour avoir prescrit 127 comprimés au lieu de 27! »

Autant de fraudes différentes qu'il y a de gens

Les gens font souvent preuve de beaucoup de patience et d'originalité dans l'élaboration de leur faux. « Il y a autant de fraudes différentes qu'il y a de gens », explique l'ancien cadre supérieur.

La plus courante est l'imitation de signature « à main libre » sur un chèque, une procuration. « Si un faussaire se pratique longtemps, il peut induire en erreur quelqu'un qui n'est pas formé . » C'est là qu'entrent en jeu les instruments sophistiqués qui permettent de détecter les moindres variations d'angle, d'appui, de pression, les micro-hésitations. Ces différences sont parfois si évidentes sur les agrandissements que le coupable, rencontré avec son avocat, craque et avoue tout. « Près de 90 % de mes mandats ne se rendent pas en Cour », souligne M. Laflamme.

En matière d'imitation de signature, il observe parfois des calques (on retrace en appuyant très fort la signature de quelqu'un et on se sert de la page du dessous, creusée, pour la reproduire). Il y a aussi les imitations dites « serviles » (imitées lentement) et « de fantaisie ». Dans ce dernier cas, la signature n'a rien à voir avec celle de la personne, mais cette dernière recevra quand même des relevés de cartes de crédit frauduleusement acquises à son nom ! Un autre phénomène en hausse est celui de l'auto-forgerie. La personne signe le document, mais en déguisant son écriture, pour pouvoir au besoin affirmer en Cour, exemple à l'appui : « Non, je ne reconnais pas ma signature sur ce contrat ».

M. Laflamme a d'ailleurs été approché à quelques reprises par de tels individus, sûrs d'eux, qui entendaient lui faire confirmer qu'il s'agissait de la signature de quelqu'un d'autre. Lorsqu'il leur a prouvé « scientifiquement » que c'était bel et bien leur écriture, certains ont été passablement échaudés!

« Qui a écrit ça? »

« La personne qui vient me voir avec un document a souvent des doutes, mais elle ne parvient pas à les articuler », dit M. Laflamme. Pour identifier l'auteur véritable d'un document, qu'il s'agisse d'une lettre anonyme ou d'un testament, parmi un échantillon de personnes, il compare le document contesté à d'autres émanant de ces personnes. Le plus souvent, il s'agit d'un « document de comparaison », contemporain du document suspect. Il est en effet beaucoup plus rare de se servir d'un « document dicté » : on demande aux personnes soupçonnées d'écrire librement quelque chose. Se plient-elles volontiers à cette demande? « C'est comme pour un détecteur de mensonge, répond René Laflamme. Ce n'est pas obligatoire, mais parfois on peut tirer des conclusions négatives du refus de s'y soumettre. »...

C'est avec un « document de comparaison » que M. Laflamme a réussi à identifier l'auteur d'une lettre anonyme envoyée à un cadre supérieur. L'ex-employé n'avait pas pensé à masquer son écriture sur l'enveloppe contenant la lettre : ses « e » extrêmement caractéristiques apparaissaient sur plusieurs documents de la compagnie. Confronté, il a tout avoué. Dans ce cas précis, il faisait partie d'un petit groupe d'employés déjà soupçonnés par la direction. Il peut être beaucoup plus délicat de devoir apprendre à un client corporatif que son auteur est... un autre cadre qui avait toute sa confiance.

M. Laflamme déborde de conseils pour les personnes qui veulent diminuer l'incidence des faux. On devrait se servir de « papier à micro-impressions ou à filigrane » pour les documents « notariés ou importants ». Aux rédacteurs de procurations, il recommande de laisser un très petit espace entre le dernier paragraphe et la signature : plusieurs mandataires « ajoutent » dans cet espace quelques phrases qui étendent passablement leurs pouvoirs! Et de grâce, conservez dans des enveloppes de plastique sans acide les documents importants. « Ça coûte plus cher, mais l'acide finit par altérer l'encre, qui colle au plastique. » Ce qui la rend difficile à analyser en cas de doute.

« Savoir qu'une partie ne sera pas usurpée, c'est une joie qui va bien au-delà de la rémunération financière », dit l'expert, qui aime beaucoup sa nouvelle profession. Il compte parmi ses plus belles « missions » l'histoire d'une vieille dame qui craignait de perdre sa maison : un homme d'affaires la poursuivait, avec la complicité du notaire, en vertu d'une hypothèque où il avait imité sa signature! À la suite du rapport de M. Laflamme, les poursuites ont été abandonnées. Une histoire qui rend René Laflamme encore plus convaincu de l'utilité de son travail. « Les méthodes des faussaires se raffinent. Mais les nôtres aussi! »

 

 
 

Retour au haut de la page

© Barreau du Québec 1996-2012