Volume 37 - numéro 12
1er août 2005
ACTUALITÉ JURIDIQUE
AUDI ALTERAM PARTEM
BRÈVES
CHRONIQUES
Barreaux de section
Lisa Marie Noël
Activités dans les différents barreaux de section
Richelieu
Le tournoi de golf annuel de la section aura lieu le lundi 29 août, au Club de golf de Saint-Hyacinthe. Le premier départ est à midi. Pour renseignements :
Me Chantal Hurtubise (450) 347-5000.
Le bâtonnier Jean-Pierre Bousquet rappelle que l'ouverture des tribunaux se tiendra le 14 septembre au palais de justice de Saint-Hyacinthe, à 16 h. Une réception suivra.
Laurentides-Lanaudière
Le Jeune Barreau a un nouveau conseil exécutif :
Mes Chantal Dinel, présidente;
Karine Lauzon, vice-présidente;
Annie Savard, secrétaire;
Jean-Philippe Asselin, trésorier;
Desneiges Simard, présidente sortante.
Mes Dominique Chatel, Judith Chénier, Marie-Hélène Lemire, Christyne Sasseville, Patrick Jean et Frédéric Savard sont maintenant conseillers.
Abitibi-Témiscamingue
Pour en faciliter la consultation et en réduire les coûts de distribution, le calendrier judiciaire publié par le Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue est maintenant diffusé exclusivement sur le site Web de la section.
Pour être jeune plus longtemps
Le
bâtonnier Robert Dufresne, appuyé par son conseil, souhaite changer les règles internes du Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue, qui statuent qu'un avocat Jeune Barreau doit pratiquer depuis moins de cinq ans, pour les uniformiser avec celles d'autres sections où un avocat est jeune barreau jusqu'à sept ou 10 ans de pratique. «
Ce n'est pas tant pour qu'ils puissent bénéficier de rabais lors des formations que pour le sentiment d'appartenance », soutient le bâtonnier. Étant donné le vaste territoire de la section, il est plus difficile pour ses membres de se connaître. «
Le Jeune Barreau est très actif et organise beaucoup d'activités sociales », souligne le bâtonnier, pour qui les rencontres entre collègues sont un impératif pour encourager le respect et la bonne entente.
« Pour se respecter, il faut d'abord se connaître. Par exemple, si un collègue annule un rendez-vous à la dernière minute, je serai moins fâché si je le connais et que je sais que sa conjointe est malade », conclut le bâtonnier Dufresne.
Un dépôt dans 365 jours
La section met sur pied un comité de travail dans le but de repousser le délai de dépôt de dossier en matière civile à 365 jours. Selon le bâtonnier, le délai de 180 jours qui est en vigueur actuellement est nettement insuffisant. Un délai plus long laisserait le temps aux parties impliquées dans le processus judiciaire de bien réfléchir et d'éviter de prendre des décisions impulsives. De plus, un allongement du délai aurait, pour le public, une incidence positive sur les coûts de la justice, croit le bâtonnier. Le comité de travail se penchera sur la question et établira des recommandations sur les changements à apporter au Code de procédure civile.
Saguenay-Lac-Saint-Jean
La rentrée judiciaire de la section aura lieu le 16 septembre, sous la présidence d'honneur du
juge en chef de la Cour du Québec, Guy Gagnon. Aussi, le
journaliste Yves Boisvert est le conférencier invité. La journée débutera par une messe, suivi d'une formation, pour finir en beauté avec une partie de golf, organisée par le Jeune Barreau.
Première mise à jour du site depuis 1999
La dernière mise à jour du site Web de la section date de 1999! C'est pourquoi, lors de son élection, le
bâtonnier Richard Daoust a promis d'y voir. «
Ça fait un an qu'on en parle et, depuis le mois de mai, une équipe de quatre personnes travaillent là-dessus. » Ce précieux outil de diffusion sera maintenant adéquatement utilisé. Sans pour autant donner d'avis juridique, le nouveau site présentera une version améliorée de sa section d'information juridique offerte au public. Le public pourra de plus, par le site Web, être dirigé vers le service de référence.
La mise à jour est prévue pour le 20 août. À surveiller! www.barreau.qc.ca/saglac.
Arthabaska
Barreau invite les membres de la section et leur conjoint à profiter de la nature lors d'une journée d'activités au Sentier pédestre des Trois Monts à Saint-Joseph-de-Coleraine, près de Thetford Mines. Le coût est de 4 $ par personne.
Redorer le blason de Thetford Mines
La rentrée judiciaire du Barreau d'Arthabaska se tiendra le 6 septembre au palais de justice de Thetford Mines. C'est une bonne occasion, selon le
bâtonnier Yvan Corriveau, de montrer à la population que les services de la justice sont toujours là pour elle et ne la laissent pas tomber. Depuis plusieurs années, la région a subi plusieurs réductions de personnel, de services et de temps de Cour. Ce temps est révolu assure le bâtonnier. La
bâtonnière du Québec, Madeleine Lemieux, a déjà confirmé sa présence pour la rentrée judiciaire. D'autres cérémonies auront lieu à Victoriaville, le 7 septembre, et à Drummondville, le 14 septembre.
Même si la section d'Arthabaska n'a toujours pas de juge, le bâtonnier ne désespère pas. Il s'est engagé, au début de son bâtonnat, à récupérer le poste de juge à Thetford Mines. Il tient de plus à ce que le poste qu'occupe en ce moment le juge Jules Allard à la Cour supérieure à Victoriaville ne reste pas vacant après sa retraite imminente. Avoir des juges en poste dans les palais de justice est primordial. « C'est une question de service à la population et d'accessibilité à la justice! », soutient le bâtonnier Corriveau.
Québec
La conférence-midi La protection contre le harcèlement psychologique : une panacée juridique contre le mal-être au travail, donnée par
Me Christian Brunelle, professeur à l'Université Laval, est organisée par le Conseil sur la justice administrative.
| Date : | 29 septembre, 12 h 15 |
| Lieu : | Palais de justice, salle R-C 14 |
| Coût : | gratuit |
Pour s'inscrire, faire parvenir vos coordonnées avant le 27 septembre par télécopieur : (418) 522-4560.
Rentrée judiciaire
Barreau de Québec tiendra sa rentrée judiciaire le 9 septembre au Palais de justice. Le
juge en chef du Québec, Michel Robert; le juge en chef associé de la Cour supérieure, Robert Pidgeon; le
juge en chef de la Cour du Québec, Guy Gagnon; et le
juge en chef associé de la Cour du Québec, René de la Sablonnière, ont confirmé leur présence. Aussi, le
bâtonnier de Paris, Jean-Marie Burguburu, et le
bâtonnier de Versailles, Nicolas Perreault, de même que les membres de l'Association Québec-Versailles seront présents.
Toujours dans le cadre des activités de la Rentrée, le Barreau de Québec et le Barreau de Versailles se rencontreront le 10 septembre pour une séance de travail. Les deux barreaux organisent un colloque qui aura lieu en novembre, à l'occasion de la Rentrée judiciaire de Versailles. Le colloque consistera en la présentation de procédures comparées, suivant le modèle québécois et le modèle français, dans un dossier civil et également criminel. Les deux barreaux sont jumelés depuis 15 ans et profitent de leur rentrée respective pour se rencontrer et mettre en commun leurs connaissances et réflexions sur la profession, sur l'évolution du droit et l'état de la jurisprudence.
Mauricie
De plus en plus de place pour le Jeune BarreauLe
bâtonnier de la Mauricie, Éric Beauchesne, est formel. Le Jeune Barreau doit être présent plus que jamais au sein de l'organisation. «
Je veux que le Jeune Barreau devienne un organisme de lobbying au conseil général pour qu'on puisse connaître les préoccupations des jeunes. »
Un des mandats de son bâtonnat est de remettre sur les rails le Jeune Barreau, de favoriser les activités politiques afin que celui-ci obtienne une voix au sein de l'association provinciale, même s'il n'y est pas encore incorporé.
« Je suis prêt à faire de la place », déclare le bâtonnier. Et ça tombe bien, puisque le Jeune Barreau est prêt à la prendre.
« Me Beauchesne croit en nous et veut nous donner de la place. C'est ce qui est magnifique », indique Me Kathleen Rouillard, la présidente du Jeune Barreau de la Mauricie. Elle est entourée d'une équipe tout aussi enthousiaste qu'elle à l'idée de remettre les jeunes avocats « sur la carte ».
Le Jeune Barreau a toujours été une organisation informelle et n'a jamais pris la place qui lui revenait. Pourtant, il a sa raison d'être. « Nous avons la volonté de prendre notre place, d'avoir une tribune et d'exprimer notre satisfaction ou notre mécontentement dans notre pratique quotidienne. »
Même s'il est encore trop tôt pour définir les orientations de l'organisation en plein essor, la présidente songe à offrir de la formation.
« À Trois-Rivières, il y a beaucoup de petits cabinets de deux ou trois avocats, et ce ne sont pas nécessairement tous des jeunes », mentionne-t-elle.
En plus de se structurer, le Jeune Barreau a déjà un mandat : mettre à jour le site du Barreau de la Mauricie. Me Rouillard souhaite le rendre plus convivial et plus accessible afin que l'information circule, parce qu'un jeune barreau en pleine organisation a besoin de visibilité.
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