L'art d'apprécier les témoignages

Louis Baribeau, avocat

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La crédibilité d'un témoignage est une question qui est, de fait, laissée à l'appréciation du juge. Il n'existe aucune méthode obligatoire à suivre pour apprécier un témoignage.

« Les facteurs d'appréciation ne devraient servir qu'à titre de guide », estime le juge Jean-Paul Aubin, de la Cour du Québec, qui siège dans le district de Chicoutimi. Lors d'une récente conférence-midi, à l'invitation du comité sur les services aux membres du Barreau de Québec, le juge Aubin a présenté les grands principes élaborés par la jurisprudence ainsi que la doctrine sur l'appréciation des témoignages. Les civilistes comme les criminalistes de Québec ont assisté en grand nombre à cet exposé, préparé initialement à l'intention des juges.

Pour apprécier la preuve, le juge utilise son sens de l'observation, ses connaissances, son expérience en matière de relations humaines et sa logique, mais aussi son sixième sens. Un témoin voulant se donner de la crédibilité a déclaré un jour devant le juge Aubin : « Ce que je vous dis est la vérité à 100 %, je vous le jure sur la tête de mon père. » Une intuition a poussé le juge à lui demander :

– Votre père est-il vivant ou décédé ?
– Je n'ai jamais connu mon père.

Cette réponse surprenante a semé un doute dans l'esprit du juge sur la véracité du témoignage. Corneille n'a-t-il pas écrit : « Un menteur est toujours prodigue de serments » ? On pourrait même ajouter, comme Marguerite de Navarre, qu'« à force de jurer, on engendre quelques doutes sur la vérité » ?

Comme le démontre cette anecdote, la perspicacité est une qualité utile dans l'appréciation des témoignages. On ne peut se limiter à appliquer une série de critères, a indiqué le juge Estey dans l'arrêt White¹. Néanmoins, celui-ci a mentionné dans cet arrêt certains facteurs importants qui peuvent servir d'indices : « l'intégrité générale de l'intelligence du témoin, ses facultés d'observation, la capacité de sa mémoire et l'exactitude de sa déposition […]. Il est également important de déterminer s'il essaie de bonne foi de dire la vérité, s'il est sincère et franc, s'il a des préjugés, s'il est réticent ou évasif ».

Pour évaluer ces facteurs, le juge doit se baser sur les déclarations mises en preuve et sur le comportement du témoin à l'audience, et tenir compte de toutes les circonstances.

Souvenirs inaltérés

Voyons d'abord les déclarations. « Il importe de porter une attention spéciale aux témoignages erratiques sur des faits essentiels, qui deviennent de plus en plus précis et affirmatifs en cours d'audition lors de questions plutôt suggestives, dit le juge Aubin. Il en est de même du témoin qui présente une mémoire sélective. D'autre part, l'expérience enseigne que le témoin plus que parfait peut être suspect lorsqu'il relate de façon extrêmement précise et détaillée un évènement qui s'est déroulé plusieurs années auparavant. »

Cohérence : trop ou trop peu

Une cohérence parfaite entre plusieurs témoignages peut aussi être suspecte, indique le juge Nichols dans Bachand c. R.². Alors qu'entre deux témoignages, les contradictions qui ne portent pas sur des faits essentiels ne méritent pas qu'on s'y attarde trop³. Par contre, si une contradiction prise isolément peut avoir une importance minime, l'accumulation de plusieurs peut rendre un témoignage peu crédible.⁴

Le comportement

On peut établir deux catégories de comportements : d'une part, les non verbaux, comme la posture, les gestes, les expressions faciales; d'autre part, les verbaux, ce qui comprend le débit, l'intonation de la voix et les hésitations.

Ces indices, bien qu'importants, sont sujets à caution.

Lors d'une expérience menée à l'Université de Grenoble, on a demandé à des juges de se baser uniquement sur l'observation du comportement pour déterminer si un témoin mentait ou non. Résultat : les juges se sont trompés dans 50 % des cas ! « Beaucoup de gens ont tendance à juger uniquement sur les comportements », affirme en entrevue le juge Aubin.

Il faut se souvenir que le comportement des gens qui mentent varie énormément. « Il n'existe aucune réaction à la Pinocchio, écrivent Seniuk et Yuille.⁵ C'est d'ailleurs ce qui rend si difficile la recherche de la vérité et multiplie le risque d'erreur. »

Pour éviter les erreurs, il est essentiel de mettre le comportement en corrélation avec les déclarations ou avec d'autres circonstances de l'affaire.

L'apport de l'avocat

L'appréciation des témoignages est un travail d'équipe accompli par le juge et les avocats. Pendant l'interrogatoire en chef, l'avocat doit mettre le témoin à l'aise pour que celui-ci puisse être à son meilleur. Il est important aussi qu'il mette en valeur, par ses questions, les facteurs favorables au témoin.

Fiabilité c. crédibilité

Le juge Aubin considère que les avocats des deux parties doivent distinguer les questions relatives à la crédibilité de celles ayant trait à la fiabilité. La crédibilité a une connotation d'honnêteté, alors que la fiabilité évoque la fidélité à la réalité. « Bien souvent, lors du contre-interrogatoire, il est plus facile de faire ressortir que le témoin n'est pas fiable bien qu'il soit honnête », mentionne le juge.

Celui-ci donne quelques exemples des questions relatives à la fiabilité : les facultés affaiblies par l'alcool ou la drogue, l'état émotionnel, un trouble médical, ou une vision limitée en raison de l'éclairage, de la distance ou encore du temps qu'il faisait.

Lorsque la crédibilité est mise en doute, l'avocat remettra plutôt en question l'indépendance du témoin par rapport aux parties en cause, ou sa moralité.

Le juge Jean-Paul Aubin a remis aux participants à sa conférence un document d'une centaine de pages qui présente les résultats de ses recherches en doctrine et en jurisprudence sur l'appréciation des témoignages, tant en droit criminel qu'en droit civil. Il est question que le comité des services aux membres du Barreau le réinvite, cette fois pour qu'il parle de preuve par expert.

4 moyens d'améliorer sa preuve par témoins

1. Prendre le temps de connaître son client
Cela aide à cerner des lacunes pouvant nuire à sa crédibilité, comme la timidité ou l'insécurité, et à trouver avec lui des moyens de les combler.

2. Préparer ses contre-interrogatoires selon la personnalité des témoins
Il est souvent possible d'obtenir de ses clients de l'information sur la personnalité des témoins de la partie adverse, et d'ainsi adapter sa stratégie en conséquence. « Avec certaines personnes, si on met trop de pression, on ne réussira pas à trouver les failles dans leur témoignage, fait remarquer le juge Aubin. C'est plus facile si on les met en confiance. »

3. Donner au témoin l'occasion de s'expliquer
Lorsque les déclarations de notre témoin présentent des failles ou que son comportement laisse planer un doute, des explications peuvent éviter au juge de tirer des conclusions erronées. Par exemple, le témoin pourra expliquer certains de ses comportements par la timidité ou par une maladie qui l'affecte. « S'il a une faiblesse de mémoire, c'est mieux de le dire et d'expliquer pour quelle raison plutôt que de le cacher », estime le juge.

4. Se documenter sur les types de personnalités
Suggestion : Les dix piliers de la caractérologie, initiation à la psychologie pratique, de Jean-Paul Juès, aux éditions Marabout, 1994.

¹[1947] R.C.S. 268.
²Cour d'appel du Québec, 500-10-000113-843, 22 janvier 1987.
³Lévesque c. R., 1986 R.J.Q. 1591.
⁴Saint-Martin c. Axa Assurances C.S. Richelieu, 765-05-001251-013, 14 juillet 2003.
⁵Le juge et la recherche de la vérité, cours de formation aux nouveaux juges, avril 2000, p. 39 et suivantes.

 

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