Barreaux de section

Louis Baribeau, avocat

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Hull

L'Association du Jeune Barreau de l'Outaouais invite tous les membres de la section à un tournoi de billard.

Date :	Jeudi le 24 février (18 h)
Lieu :	Bar le Terminus, 84, rue Jean-Proulx, à Gatineau, secteur Hull
Coût :	10 $ pour les membres du Jeune Barreau et 15 $ pour les non-membres
Réservation :	Me Annick Tremblay au (819) 243-1336, poste 6

Arthabaska

De nombreux jugements de la Cour d'appel du Québec et de la Cour suprême influencent le travail des praticiens en droit criminel. Un tour d'horizon approfondi et une analyse des décisions rendues au cours des derniers 12 mois vous sont proposés par M^e Isabelle Doray.

Date :	25 février (13 h 30 à 16 h 30)
Lieu :	Complexe Hôtelier Colibri, 19, route 116, Victoriaville
Coût :	63 $, ou 43 $ pour les avocats membres du Barreau depuis moins de cinq ans

Bedford

M^e Suzanne Pilon animera le cours Le partage du régime matrimonial de la société d'acquêts lors de la rupture. À l'aide de la jurisprudence, de tableaux et de cas pratiques, elle approfondira les règles du partage de ce régime matrimonial, et examinera leur application simultanée avec les dispositions du patrimoine familial. Elle verra en particulier la qualification des biens propres et des acquêts des conjoints, leur évaluation, la prise en compte des dettes et des récompenses, la renonciation et l'acceptation ainsi que le partage des gains de la Régie des rentes du Québec, la procédure et la prescription.

Ce cours compte pour trois heures de formation dans les domaines économique, juridique et fiscal pour l'obtention de l'accréditation en médiation familiale.

Date :	24 février (13 h 30 à 16 h 30)
Lieu :	Auberge des Carrefours Days Inn, 111, rue J.-J.-Bertrand, Cowansville
Coût :	63 $, ou 43 $ pour les avocats inscrits depuis moins de cinq ans

Longueuil

À l'invitation du Barreau de Longueuil, M^e Guy Poirier, accompagné de M^me Denise Picard, de la Commission des normes du travail, donnera une conférence gratuite sur le harcèlement psychologique au travail. Un lunch sera servi.

Date :	18 février (12 h à 14 h)
Lieu :	Palais de justice de Longueuil, salle 1.17
Inscription :	Faire parvenir un chèque de 10 $ libellé à l'ordre du Barreau de Longueuil au 1111, boul. Jacques-Cartier Est, local 1.36a, Longueuil. Ce montant est remboursé sur place lors de l'activité.

Mauricie

Sous peu, deux cours seront offerts afin de mettre à jour vos connaissances en droit criminel ou en droit familial : 1) M^e Isabelle Doray fera la Revue de la jurisprudence de la Cour d'appel du Québec et de la Cour suprême du Canada en matière criminelle : 2004-2005; et M^e Marie-Christine Kirouack animera l'atelier Les créancières alimentaires : état de la jurisprudence. Cette dernière abordera notamment le droit aux aliments, l'autonomie de la créancière, sa maladie, le retour aux études, le recyclage professionnel et le refus de travailler, les critères de modification ou d'annulation de la pension alimentaire, les conséquences de l'arrêt Miglin de la Cour suprême du Canada, l'obligation post-mortem, et la somme globale.

Date :	18 février (de 9 h à 12 h pour la formation en droit criminel, et de 14 h à 17 h pour la formation en droit de la famille)
Lieu :	Trois-Rivières
Coût :	60 $ par cours ou 40 $ pour les avocats qui pratiquent depuis cinq ans et plus

Québec

Les praticiens qui œuvrent dans le domaine financier sont invités au colloque Les SWAPS démystifiés. Cette activité sera animée par Mes Serge Bourque, Pierre d'Etcheverry et Isabelle Lamarre, ainsi que par M^me Josée Boisvert, vice-présidente auprès de la Banque Royale du Canada.

Communément appelés " SWAPS ", les contrats d'échange de taux d'intérêt se sont ajoutés depuis une vingtaine d'années à la panoplie des produits financiers dérivés utilisés par les institutions financières. Auparavant réservés aux entreprises de grande envergure, ces contrats peuvent maintenant être conclus par les petites et moyennes entreprises pour gérer des opérations d'aussi peu que deux millions de dollars.

La formation est limitée à l'étude des contrats d'échange de taux d'intérêt, qui sont les SWAPS les plus courants, même si ces ententes peuvent viser aussi les actions, les denrées, les options ou les devises. Les participants examineront notamment les aspects juridiques de ces transactions, leurs avantages pour l'emprunteur, la formation du contrat, son contenu et son exécution.

Date :	23 février (13 h 30 à 16 h 30)
Lieu :	Centre de Québec de l'École du Barreau, 76, rue Saint-Paul, salle 200
Coût :	102 $, ou 92 $ pour les membres du Barreau depuis moins de cinq ans

À l'invitation de la section de droit des assurances et litiges civils de la division de Québec de l'Association du Barreau canadien, le juge André Rochon, de la Cour d'appel du Québec, animera la conférence De la préparation du mémoire à la plaidoirie : comment présenter sa cause en appel, et tout ce que vous voulez savoir sur la Cour d'appel.

Date :	16 février (déjeuner à 12 h et conférence de 12 h 45 à 14 h)
Lieu :	Hôtel Germain des prés, salon Germain, 1200, Germain-Des-Prés, Sainte-Foy
Coût :	20 $ pour les étudiants-membres, 59,99 $ pour les membres et 85,20 $ pour les non-membres

Jeune Barreau de Québec

Le Jeune Barreau de Québec invite tous les membres du Barreau à la conférence L'administration de la justice devant les tribunaux administratifs.

Date :	23 février
Lieu :	Québec
Coût :	Gratuit pour les membres de l'Association
Information :	Me Stéphanie Thibault au (418) 524-5131

Saint-François

M^e Stéphane Reynolds animera le cours La preuve et tous ses secrets : soyez réellement maîtres de votre preuve. Cette formation s'adresse à tous les avocats qui pratiquent en droit civil, commercial, familial ou administratif, qu'ils soient plaideurs ou décideurs, et qui veulent revoir et mettre à jour leurs connaissances en preuve civile.

Les participants examineront l'objet de la preuve, le fardeau de preuve, les moyens de preuve, les règles d'irrecevabilité de la preuve et la sanction des règles de preuve.

Date :	25 février (9 h à 16 h)
Lieu :	Bibliothèque Éva-Senécal, salle 4, 420, rue Marquette, Sherbrooke
Coût :	130 $ ou 97 $ pour les membres pratiquant depuis moins de cinq ans, incluant le repas du midi

La présidente du comité de la chambre de la famille du Barreau de Saint-François, M^e Line Samoisette, avise les avocats que, depuis le 6 janvier, tous les appels du rôle en Chambre de pratique familiale débutent à 8 h 45.

Félicitations à Claude Leblond qui vient d'être nommé juge à la Cour du Québec à Montréal. Avant sa nomination, il était directeur du secteur criminel au Centre communautaire juridique de l'Estrie, mentionne la bâtonnière de la section M^e Danielle Houle. " C'est une belle nomination, souligne-t-elle. C'est heureux pour lui, car il a travaillé très fort et s'est beaucoup engagé dans l'enseignement au Barreau. "

À vos ordinateurs!

L'Association du Barreau canadien offre maintenant des conférences à distance. La première, présentée par la section de droit immobilier et environnement, est intitulée La garantie de qualité en matière de sol contaminé dans un contexte de vente et d'achat d'immeubles et la vérification diligente en environnement : la bonne recette pour les vendeurs et les acheteurs. Elle sera animée par Mes Jeffrey Edwards et Joël Goldberg.

La première partie consiste en une présentation visuelle accessible par l'ordinateur de chaque participant. La deuxième partie se déroule en conférence téléphonique, ce qui permet à chacun de poser des questions.

Date :	21 février (12 h à 13 h)
Coût :	20 $ pour les étudiants membres de l'ABC, 34,78 $ pour les membres et 56,51 $ pour les non-membres

Bientôt un Jeune Barreau à Laval

Le conseil de section vient d'accepter la recommandation du comité de formation du Jeune Barreau de Laval de mettre sur pied une association sans but lucratif regroupant les avocats pratiquant depuis moins de 10 ans.

La majorité des membres du Barreau de Laval répondent à ce critère, mais les jeunes sont peu représentés au sein de la section. Beaucoup pratiquent seuls ou avec d'autres qui débutent aussi, indique M^e Jean-Pierre Archambault, premier conseiller et coresponsable du comité, avec le secrétaire du conseil M^e Jean-Claude Dubé. " Quand on commence, on a besoin de se sentir épaulé à tous les niveaux, considère M^e Archambault. Nous voulons créer des outils pour les aider comme des services de mentors ou de parrainage et offrir de la formation faite sur mesure pour eux. "

La création du Jeune Barreau vise également à susciter un sentiment d'appartenance au Barreau pour assurer une participation active aux activités de l'organisme et créer une relève dynamique.

M^e Archambault invitent tous ceux qui voudraient se joindre à l'équipe du Jeune Barreau, ou faire part de leurs besoins afin d'orienter les services et activités qui seront offerts, à communiquer avec lui au (450) 625-6616.

 

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