L'origine des droits québécois et canadien

Regard sur le passé

Pauline Lin, étudiante du Centre d'Ottawa de l'École du Barreau

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Quelques notes d'un cours d'histoire du droit sont devenues, sous la plume de Michel Morin, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, une imposante brique de près de 400 pages. Dans son nouvel ouvrage, Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, l'auteur jette un regard sur le passé en présentant les origines des droits québécois et canadien.

Le professeur Michel Morin a mis 17 ans à étayer son ouvrage.

Même si les juristes seront intéressés par le livre, c'est à ses étudiants que le professeur Morin pensait lors de la rédaction de l'ouvrage. Le travail a commencé il y a 17 ans, à partir de leur besoin d'avoir accès à une documentation écrite. « Dans un cours d'histoire, même si les dates sont importantes, il est primordial de prêter attention au contexte social, au rôle des mentalités, aux systèmes économiques et de production », explique le professeur Morin en entrevue au Journal du Barreau.

Droit comparé

Avec le temps, le cahier de notes du professeur a pris de l'ampleur. « J'avais un second objectif. Je voulais présenter une vue d'ensemble très générale du système juridique où on retrouve à la fois des données sur le droit public, le droit civil et le droit pénal. En fait, c'est un exercice d'histoire comparée du droit français et du droit anglais, souligne-t-il. L'ouvrage donne une bonne impression générale du droit français avant la Révolution française, ou la transformation du Parlement depuis le Moyen Âge jusqu'à nos jours. »

Chaque chapitre commence avec une section intitulée « Contexte historique », qui fournit les dates importantes et présente le contexte économique et social de cette période. Dans le premier chapitre, le professeur Morin examine la Loi des XII Tables et les débuts de l'expansion romaine. Il continue en ordre chronologique, ce qui permet au lecteur de suivre l'évolution du droit à travers le temps, tout en faisant le lien avec le contexte social de la période.

Vu la division nette faite entre le droit romain, le droit français et le droit anglais, le livre se prête facilement à l'exercice du droit comparé. Le professeur Morin fait notamment une brève comparaison entre le droit pénal français et anglais des XVIIe et XVIIIe siècles.

Minorités et marginaux

L'auteur souligne dans son ouvrage les injustices subies par certains groupes au cours de l'histoire. « J'ai insisté par moment sur le traitement réservé aux minorités et aux femmes. J'aborde également des questions entourant la discrimination religieuse, l'esclavage et les unions entre conjoints de même sexe. Évidemment, il n'y avait pas de notions de droits et libertés de la personne à l'époque, précise-t-il. Ça permet de voir comment on est arrivé à protéger dans un document constitutionnel ces libertés fondamentales. »

Dans son livre, le professeur Morin explique que, pour un certain temps, les unions de conjoints du même sexe étaient tolérées sous l'Empire romain, bien que les cérémonies les attestant n'avaient pas de valeur juridique.

Il a aussi gardé en tête l'influence de l'Angleterre et de la France sur le droit québécois actuel. « Je signale dans l'ouvrage que, par un accident d'histoire, on a hérité de ces deux caractéristiques, puisqu'on a un droit public d'origine anglaise et un droit privé d'origine française. Dans mon choix de sujets, dans l'insistance que je mettais à traiter de certaines questions, j'avais derrière la tête la situation particulière du Québec, puis des institutions qui se sont enracinées dans cette province par la suite », explique-t-il. Compte tenu de l'influence des droits français et anglais sur le droit québécois actuel, les sections sur la codification du droit en France et les origines du Parlement en Angleterre seront certainement d'un intérêt particulier pour les juristes québécois.

Ce livre sera suivi d'un autre ouvrage. « Cette suite sera vraiment l'introduction historique au droit québécois et canadien, précise le professeur Morin. Mais je ne prévois pas que sa rédaction soit beaucoup plus rapide! »

Morin, Michel. Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais, Montréal, Thémis, 2004, 395 p.

 

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