Cour suprême

Mode d'emploi contre le stress

Yves Lavertu

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Défricher le terrain et le rendre praticable pour les nombreux avocats néophytes, parmi lesquels pourrait se trouver un jour un certain nombre appelé à plaider en Cour suprême. Du coup, prévenir chez eux un niveau de stress trop élevé. Voilà l'objectif visé par l'atelier « La Cour suprême du Canada démystifiée », qui se tiendra le 4 juin, au Congrès du Barreau.

À mettre dans son C.V.

« C'est assez stressant, je peux vous le dire, d'aller à la Cour [suprême] », confie M^e Madeleine Aubé, coordonnatrice de l'atelier à titre de membre du Comité consultatif de la formation permanente du Barreau. Aussi est-il vraiment pertinent, selon elle, de tenter de familiariser les juristes avec les étapes du processus judiciaire associées à une démarche devant ce tribunal; de la demande d'autorisation jusqu'au jugement final. « Je trouve tellement que ça enlève du stress quand on démystifie toute la procédure », soutient M^e Aubé, qui est directrice des affaires juridiques à la Commission d'accès à l'information du Québec.

On ne se présente pas, en effet, tous les mois, voire tous les ans, devant le plus haut tribunal du pays. Bien des avocats qui s'y rendent, ne serait-ce qu'une fois au cours de leur carrière, s'en montrent d'ailleurs assez fiers pour l'indiquer dans leur curriculum vitæ.

Souvent, évoque M^e Aubé, lorsqu'on parle de cette instance, le sujet est abordé sous l'angle de ses grands enseignements, de ses décisions et des répercussions juridiques liées aux jugements qu'elle émet. L'atelier proposé permettra cette fois d'offrir une vue de l'intérieur de cette institution.

4 clés pour comprendre

Les quatre conférenciers invités sont des experts dans leur domaine. En partageant leur expérience et leur vécu, ils sauront donner un visage humain à l'ensemble du processus.

Les étapes

Registraire à la Cour suprême du Canada, M^e Anne Roland mettra en lumière ce qu'il advient du dossier de demande d'autorisation une fois celui-ci déposé au greffe. L'auditoire sera ainsi amené à suivre pas à pas le fil d'Ariane, pour connaître chacune des étapes que doit traverser le dossier, s'il est accepté, et ce, jusqu'à la décision finale.

Le correspondant

Pour sa part, M^e Sylvie E. Roussel viendra expliquer en quoi consiste le rôle de correspondant auprès de cette Cour. Agissant à titre de correspondante pour de nombreux avocats du Québec, M^e Roussel est bien placée pour éclairer les juristes sur les fonctions de cette personne-ressource tout à fait particulière, puisqu'elle fait le pont entre les avocats et la Cour.

Bien au courant des détails des procédures et des décisions rendues, le correspondant non seulement veille à ce que les procédures soient déposées à temps, mais offre également des conseils qui sont fort appréciés.

Le plaideur

Habitué aux us de la Cour suprême, M^e Jean-François Jobin, du ministère de la Justice du Québec, livrera, pour sa part, sa riche expérience à titre d'avocat ayant souvent plaidé devant l'institution. Du même coup, il partagera ses réflexions sur la façon dont se vit pareille aventure.

Les attentes du juge

Enfin, le juge Louis Lebel, de la Cour suprême, lèvera le voile sur la manière dont s'élabore la décision des magistrats au sein de ce tribunal. De plus, le juge fera part de ce qu'il attend des avocats en ce qui concerne la présentation des requêtes en autorisation de pourvoi ou encore lors de la présentation des plaidoiries orales.

Avec ce « conférencier exceptionnel », de dire M^e Aubé, l'auditoire assistera en direct à une véritable et ultime entreprise de démystification de cette institution.

 

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