Le droit et l'acier ont plusieurs choses en commun. Ils sont rigides, servent de matériaux aux structures et peuvent faire l'objet d'une refonte. Enfin, abandonnés à eux-mêmes, tous les deux rouillent vite. Très vite. Passer une couche de peinture fraîche sur ce qu'on sait du droit, c'est la tâche du Service de la formation permanente du Barreau et la vocation de son directeur, Me Pierre Chagnon.
Tradition oblige, c'est encore au Congrès annuel du Barreau que la formation per-
manente relève ses plus grands défis. À cet égard, le congrès de La Malbaie ne sera pas en reste. Quelque 35 heures de cours et d'ateliers s'y disputeront la présence des avocats et feront du congrès un événement formateur qui pourra se justifier dans l'intérêt d'une meilleure pratique. De quoi convaincre les associés et, accessoirement, le fisc.
Faire surgir du néant tout un programme de formation n'est pas une mince affaire, surtout lorsque les avocats concernés viennent de tous les champs de pratique et nourrissent donc les attentes les plus diverses. Il faut d'abord arrêter les sujets, puis trouver les conférenciers qui pourront le mieux en discuter. Il faut encore prendre en compte l'horaire serré du congrès, qui ne laisse que deux matinées pour présenter toute la programmation, dans six salles distinctes. Il faut enfin organiser toute la logistique de l'opération, depuis la réservation des chambres et locaux jusqu'à la préparation de la documentation.
Me Chagnon et son équipe ont fait, encore cette année, du bon travail. Le programme du vendredi, 5 juin, offre cinq conférences et un atelier. Celui du lendemain propose quatre conférences et trois ateliers.
Des conférences...
En droit criminel, Me Diane Trudeau se penchera sur les services admissibles à l'aide juridique. Mes André-Albert Morin et Éric Downs se sont, quant à eux, intéressés à la coopération internationale en droit pénal ainsi qu'à la Loi sur l'entraide juridique en matière criminelle.
La Cour fédérale et ses nouvelles Règles de procédure vous semblent-elles réservées à des spécialistes? Me Richard Morneau ainsi que les juges James K. Hugessen et Gilles Létourneau se proposent d'en démystifier les arcanes dans un atelier consacré au droit administratif. Me Michel Francoeur prendra la relève dans le même atelier pour la revue de la jurisprudence récente sur le délicat sujet des langues officielles. Toujours en droit administratif, l'atelier du professeur Louis Masson risque fort de remporter la palme de la popularité puisqu'il y donnera un cours sur la réforme de la justice administrative.
En droit civil, Mes Renaud Choinière, Jean Carrière et Donald Béchard se consacreront respectivement à la place de la requête en irrecevabilité, au survol du droit de la propriété intellectuelle et aux développements récents en matière de preuve civile. Le lendemain, Me Jean K. Samson abordera la réforme du Code de procédure civile. Il sera suivi de Me Michel Bélanger, puis de Me François Frenette. Le premier s'intéressera aux oppositions entre le droit de propriété et l'environnement alors que le second traitera de la copropriété indivise.
Les sujets retenus en droit familial promettent beaucoup. Me François Terroux a choisi pour sujet l'action en déclaration de simulation, alors que Me Violaine Belzile fera le point sur les recours entre conjoints de faits. Enfin, puisque l'ADN fait maintenant loi, Mme Sophie Couture se propose d'éclairer la lanterne des avocats sur l'utilisation des tests génétiques en matière familiale.
En droit corporatif, Me Marie-Andrée Latreille se penchera sur une nouvelle tendance: celle qui pousse les personnes morales à magasiner la juridiction sous laquelle elles se constitueront. Me Paul Martel, lui, étudiera la notion de voile corporatif, particulièrement de ce qu'il en reste depuis l'entrée en vigueur de l'article 317 du Code civil du Québec. Dans le troisième volet de cet atelier, Me Richard S. Gareau parlera de la nouvelle procédure d'injonction relative aux noms d'entreprises.
Enfin, les conférences en droit du travail concerneront les questions de santé et sécurité au travail et une nouvelle réalité: l'obligation de loyauté de l'employeur. Mes Michel Duranleau et Pierre C. Gagnon sont les orateurs retenus.
... et des ateliers
Par définitions, les ateliers nourrissent des ambitions moins didactiques que les conférences et s'articulent autour de sujets plus directement liés à la pratique de la profession d'avocat. L'échange y est la règle.
Me Liette Monast ouvre le bal, le vendredi 5 juin, en s'intéressant au marketing des services professionnels lorsqu'on est une avocate et, qu'à ce titre, un tas de conventions désuètes et de stéréotypes les empêchent de recourir à tous les moyens qui font le succès des confrères masculins.
Le lendemain, le juge Robert Pidgeon, Me Linda Goupil et Me Miriam Grassby échangeront sur l'humanisation du droit de la famille, faisant ainsi suite à la publication d'un rapport sur le sujet par la Fondation du Barreau du Québec. Immédiatement après, Stéphane Reynolds traitera de l'éducation juridique populaire en tant qu'outil de droit préventif.
L'éternelle question de l'avocat qui plaide demeure celle de savoir ce qu'il faut dire à un juge pour le convaincre. C'est précisément de cette question que débattront les juges Louis Rochette et Michael Sheehan ainsi que Mes Michel Jolin et Claude Bouchard. La juge Louise Mailhot animera cet atelier.
Enfin, pour le troisième atelier du samedi 6 juin, les participants et les sujets exacts demeurent à confirmer. Il s'agira toutefois d'un atelier sur la bioéthique où médecins et avocats perdent parfois pied devant la complexité des questions soulevées. Me Carole Trempe et le Dr Viviane Provost ont déjà confirmé leur présence.
On le voit, la forma-
tion permanente n'a ménagé aucun effort pour offrir un programme varié et intéressant aux participants du congrès. Bien sûr, il est impossible d'être présent dans six salles à la fois, et parfois même assez difficile de se présenter dans une seule. C'est pourquoi, encore cette année, il a été prévu de distribuer aux participants les textes de toutes les conférences prononcées.
Une seule chose demeure encore à craindre: le beau temps. C'est que la rouille peut tout aussi bien s'attaquer à des clubs de golf ou à un vélo qu'au droit. Et il y a des choix qui sont bien plus difficiles à La Malbaie qu'ailleurs...
