Utilisez un langage simple et des phrases courtes, tenez compte des valeurs personnelles du juge, ajustez-vous à ses messages non verbaux et ayez une attitude de pro. Quatre virtuoses québécois de la plaidoirie, dont deux font maintenant partie de la magistrature, ont formulé ces conseils aux habitués des prétoires lors de la Conférence des juristes de l'État.
« Pour rendre sa décision, le juge se basera sur les notes qu'il prend durant le procès. Vous devrez donc faire le maximum pour retenir son attention et lui faciliter la prise de notes. Durant l'enquête, le moyen le plus sûr d'y arriver est de formuler vos questions aux témoins de façon claire, nette et précise. Par exemple, au lieu de demander: « Pouvez-vous décrire, pour le bénéfice du tribunal, comment s'est effectivement produite la chute qui a causé votre blessure?, demandez: Décrivez l'accident dont vous avez été victime », suggère Me Claude Bouchard, de la direction du contentieux du ministère de la Justice du Québec.
Pendant un interrogatoire, posez des questions ouvertes en utilisant des mots clefs: qui, où, quand, comment, combien... et limitez chaque question à un seul fait. En contre-interrogatoire, il n'est pas nécessaire d'utiliser l'expression « n'est-il pas vrai que... » avant votre question. Faites plutôt de simples affirmations interrogatives, par exemple: « Vous êtes tombé sur le trottoir? ».
Pourquoi le juge zappe-t-il?
Certains expliquent le talent d'un plaideur par la génétique. Le bâtonnier Michel Jolin, du cabinet Kronström Desjardins, pense plutôt qu'il s'agit d'une technique qui s'apprend. Il puise pour sa part son inspiration auprès des professionnels de la publicité. Les firmes de publicité se demandent: « Pourquoi le consommateur zappe-t-il? Le plaideur, lui, devrait se demander: « Pourquoi le juge s'impatiente-t-il?".
« Les publicitaires font une analyse de marché. L'avocat doit analyser la personne ou l'institution à laquelle il s'adresse? Cette analyse procure à l'avocat des informations sur la façon de construire un message qui sera séduisant pour le juge », dit Me Jolin. Un juge a un sexe, un âge, des études, il est marié ou non, etc. Il ne peut pas faire abstraction de son vécu lorsqu'il siège. Le plaideur devra tenir compte de ces variables dans la construction de son message.
Il existe cependant des valeurs communes à tous les juges. « Même si, comme tout être humain ils ont des préjugés, ils veulent rendre des jugements sans préjugés. De plus, ils recherchent la vérité. Le message de l'avocat devra donc être vrai et transparent. Il doit véhiculer des valeurs d'équité », dit Me Jolin. Le rôle d'un avocat ressemble à celui d'un scénariste. Il peut organiser les faits pour les rendre intéressants et donner une impression de vérité et de justice qui sera confortable pour le juge.
Il ne s'agit pas de faire des enquêtes sur la vie personnelle des juges, mais seulement de garder à l'esprit ce qu'on sait sur lui pendant la plaidoirie.
L'attitude gagnante
Pour le juge Michael Sheehan, de la Cour du Québec, un des moyens les plus sûrs de convaincre le juge est d'avoir une attitude professionnelle. « Un pro est quelqu'un qui connaît son affaire, rassure, inspire confiance et met en confiance », dit-il.
En gros, le message verbal que l'avocat veut livrer au juge est toujours le même: « Mon client est préoccupé par la cause, il est victime d'une injustice et je crois qu'il a raison ». Son attitude envoie un message non verbal qui peut soit appuyer, soit contredire ce message verbal. « Prenons par exemple la ponctualité, dit le juge Sheehan. En étant en retard, l'avocat livre le message qu'il est seulement ici pour la frime. Plusieurs juges préfèrent se fier au message non verbal, parce qu'il est plus fiable. Avec une attitude de professionnel, le message non verbal va dans le même sens que le message verbal et le renforce. »
Si la solution du litige n'est pas évidente, quelle thèse le juge va-t-il retenir? Celle de l'avocat professionnel ou celle de l'avocat amateur qui a mal préparé sa cause. Quand on commence à adopter une attitude de pro, cela devient rapidement une seconde nature. Elle fait boule de neige. La réputation de l'avocat le précède. Les juges rêvent alors de se voir assigner des causes où il est impliqué. La nature humaine est ainsi faite.
Le procès idéal
Le juge Louis Rochette, de la Cour supérieure, a pour sa part communiqué aux participants les caractéristiques d'un procès idéal du point de vue de la magistrature.
Avant de se présenter devant le tribunal, les avocats se sont entendus sur les derniers amendements à apporter aux procédures et sur les admissions, notamment sur la chronologie des faits. Ils produisent de consentement certains extraits seulement des transcriptions des témoignages hors cour. Autant que possible, ils éviteront d'aborder à nouveau ces mêmes questions durant l'enquête.
Une fois que le résultat de ce travail conjoint est soumis au juge, chaque avocat explique sa théorie de la cause, c'est-à-dire la preuve qu'il entend faire et les conclusions en droit qu'il veut en tirer. « Il est très difficile de mener deux ou trois théories de cause de front », précise le juge Rochette. Avant de faire entrer les témoins, les avocats déposent leurs pièces. Ils mettent de côté celles sur lesquelles un témoin doit être entendu.
Les avocats utilisent les notes sténographiques des interrogatoires hors cour qui n'ont pas été déposées pour contre-interroger les témoins. Progressivement, le juge voit apparaître les faiblesses de l'une des deux thèses défendues devant lui. Les avocats surveillent la communication non verbale du juge. « Un haussement de sourcil, une moue signifient peut-être qu'il rejette un de leurs arguments. Ils savent que s'ils ne déploient pas immédiatement des efforts pour le convaincre, la cause est perdue », fait remarquer le juge Rochette.
Les avocats lui remettent les textes intégraux, soulignés en marge, des arrêts de principes. Il n'est pas nécessaire de fournir les jugements qui sont seulement des cas d'application.
Dans les 48 heures de la fin du procès, le juge complète un premier projet de jugement afin d'éviter d'avoir à réviser ultérieurement ses notes. Il dépose sa décision dans les 30 jours suivant la fin du procès. « Évidemment, dans un procès idéal, conclut à la blague le juge Rochette, la décision ne sera pas portée en appel. »
Cet atelier sera présenté dans le cadre du Congrès du Barreau.
volume 30 - numéro 9 - 15 mai 1998
