Ignorer, nier, occulter, tel semble le leitmotiv inscrit sur l'ardoise des gestionnaires de la justice. La Justice en crise? Connais pas. Chaque dysfonctionnement porté sur la place publique est traité comme un cas isolé, classé dans la colonne des éphémérides. Sitôt dénoncé, sitôt effacé de la mémoire collective. À quoi bon s'apitoyer sur le sort d'une malheureuse victime, sauf pour lui témoigner compassion et sympathie! Crise de confiance? Crise des fondements? Allons donc. L'administration de la justice comporte son lot d'erreurs inhérentes à toute activité humaine. Ni plus, ni moins. À vrai dire, le maître des règles du jeu l'establishment préfère ne pas reconnaître l'acuité des problèmes. Il préfère plutôt proclamer son auto-justification par sa nécessaire raison d'être dans une société civilisée vivant dans un état de droit. Et il en a les moyens.
L'appareil bureaucratique et technocentrique administre selon les nouvelles méthodes de gestion. À l'aide de la quincaillerie technologique les logiciels et les cédéroms il dispose de tous les renseignements utiles computés dans les banques de données. Il peut ainsi mesurer le taux d'efficacité des différentes activités judiciaires en fonction des objectifs visés. La culture d'entreprise, axée sur la technologie, s'est trouvé une niche dans l'administration publique. Elle surplombe, transcende, domine tout. Le législateur y trouve également son compte. Dans son allocution1 d'ouverture le 27 novembre 1998, le sous-ministre de la Justice ne laisse guère planer de doute à ce sujet. Il subordonne le succès de la Réforme du Code de procédure civile, l'enjeu du Colloque, à l'implantation de l'informatique.
« Les nouvelles technologies font en effet de plus en plus partie de la vie quotidienne de chacun, et cela ouvre des perspectives encore difficiles à imaginer. Nous avons vu apparaître, il y a peu, des télébanques. Ce serait maintenant le tour du cybertribunal.
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Que nous le voulions ou non, l'arrivée des nouvelles technologies aura des répercussions sur la procédure. Aussi bien prendre les devants. »2
Dans ce halo d'exultation de vibrations virtuelles, le même message est relayé par le Barreau du Québec3 : branchez-vous sur le WEB, sinon vous serez débranché. En proposant le scénario Singapour aux avocats et avocates, le Barreau exhorte les cabinets à s'organiser comme des entreprises diversifiées, multidisciplinaires, spécialisées. Il faut suivre la tendance lourde de l'économie nouvelle. La vision affairiste est devenue le nouveau credo. Le reste des affaires juridiques, ce ne sont que des miettes ramassées par une espèce en voie de disparition.
« Il est évident que la technologie disponible est présentement sous-utilisée par les avocats du Québec. Les technologies applicables à la pratique du droit continuent de se développer à un rythme accéléré au cours des années.
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La technologie touche tous les volets de la pratique du droit et la façon dont les services juridiques sont conçus et rendus. » 4
Heureusement, ce cri de ralliement sous la bannière de l'entrepreneurship n'a pas connu le succès escompté.5 En revanche, le virage cybernétique est devenu la pensée dominante, la panacée universelle. Il a envoûté les esprits, endoctriné les cerveaux, conquis les cœurs. Les façons traditionnelles, artisanales sont jugées comme dépassées, déphasées. En fait, la techno-science dégage une telle aura de mystère et de puissance, exerce une telle fascination qu'elle exalte à son paroxysme le culte de la performance. Avec ses mirages, ses illusions. Mais attention... gare aux pièges.
Performance et coûts
Au royaume de la rutilance de la techno-science, tout se fait rapidement, sans papier, sans frontières. L'information circule à une vitesse vertigineuse. Il n'y a pas perte de temps. Par conséquent, les coûts afférents sont réduits. Réalité ou illusion? L'expérience tendrait à démontrer le contraire.
Certes les intérêts dominants de la classe dominante sont protégés. Ce n'est pas le cas de ceux qui ne peuvent se payer le luxe des services sophistiqués. Mais s'il faut s'en tenir au dogme du mercantilisme sans gêne, à l'ère de la mondialisation, aussi bien se résigner à reconnaître que la justice est une denrée rare, accessible à un groupe restreint, une marchandise chère vendue sur les étales des centres d'achats juridiques, multidisciplinaires et spécialisés. N'entre pas au supermarché qui veut. Il faut payer en devises les produits achetés. L'accès aux services de la Justice n'est plus alors une constante démocratique mais une variable économique.
Qualité de la technologie = qualité des services ?
La fiancée « mécanique » qui a fait les beaux jours des constructeurs automobiles est maintenant supplantée par la fiancée aseptisée, maniable du bout des doigts, manipulable à volonté. Naviguer, à partir de son clavier, sur l'autoroute de l'information, constitue, pour l'internaute, la jouissance ultime : communiquer à distance, sans la friction du temps et de l'espace. Le monde est vraiment devenu un village global. Il faut capitaliser sur cet engouement pour ces nouveaux moyens d'interaction : Internet, WEB, courriel, etc. C'est la clé du succès. Mirage ou réalité?
Cette adéquation spécieuse est plus que suspecte. Le sens commun répugne à accorder plus de crédit à des vertus d'apparat. Le propriétaire d'une Mercedes est-il meilleur conducteur que celui d'un Volkswagen? La plume en or produit-elle des discours plus étoffés, des poèmes de plus grande qualité que la plume d'oie? Rien n'est moins certain. La corrélation, si elle existe, ne peut être que fortuite.
La garantie des services de haute qualité est loin d'être assurée par le recours aux nouveaux moyens technologiques. C'est ce que souligne avec à-propos l'auteur de l'article du Washington Lawyer reproduit et cité dans le Rapport du Barreau :
« We must be more on guard than ever to be sure that we do not confuse the quality of technology with the quality of our services. » (nos soulignés) 6
Quand ces atouts techniques surexploités deviennent des agents multiplicateurs d'informations en vrac, l'accès à la justice n'est pas le produit d'une société démocratique mais le produit déviré de la technologie.
La vertu de l'instantané, si chère aux adeptes de l'informatique, est érigée au sommet des priorités de toute entreprise, vouée en culte de la performance. On n'a qu'à pousser le bouton-pressoir des codes préprogrammés. En un rien de temps, le catalogue ouvert fournit toutes les réponses utiles. Cette façon de faire peut donner à l'utilisateur l'illusion du prêt-à-porter. Et c'est là le danger le plus pernicieux.
La vertu de l'instantané ne peut, en aucune manière, pallier la nécessité de la réflexion. Si non, la fonction des intervenants dans le monde judiciaire deviendrait robotisée, sans défi, sans objet. Ils seraient des instruments.
On pourrait reprocher à cette critique un relent d'un attachement trop grand aux valeurs traditionnelles démodées. Et pourtant, cette critique est le fait même d'un éminent professeur du MIT, berceau de la cybernétique.7 Docteur ès sciences, Joël de Rosnay8 nous met en garde contre l'illusion de l'omnipotence de la techno-science :
« Nous voici menacés par la séduction exercée par des modèles conçus comme des aboutissements de la réflexion et non comme des points de départ de la recherche. »9
Nous sommes continuellement bombardés de messages de propagande vantant les bienfaits du virage cybernétique. C'est le « Crois ou Meurs » de l'inquisition technologique. Faute de s'y soumettre, le fidèle risque de périr. Dans un tel scénario d'orthodoxie, l'accès à la justice n'est plus une valeur démocratique, mais une plus-value ajoutée par et au profit de l'entreprise productrice.
Quel est le destin d'une justice dont l'accès est devenu une variable économique, un produit dérivé de la technologie, une plus-value au profit de l'entreprise productrice de services juridiques? Quel sort réserve-t-on au droit d'expression subordonné à l'utilisation des moyens de production technologique? Assujettir la pratique du droit à des paramètres liés à l'avènement de l'informatique, n'est-ce pas aggraver davantage la crise de confiance des justiciables, déjà passablement désenchantés et aliénés dans leur rôle de faire-valoir?
Rendre une justice plus expéditive, moins coûteuse, plus efficace, est-ce un éternel vœu pieux, un galimatias de vaines espérances, un refrain tautologique sans écho dans le désert de nos réalisations? Ignorer, nier, occulter les dimensions éthique et épistémologique de la réforme du droit procédural, n'est-ce pas trop facilement succomber au charme de la vitrine technologique exposée au Salon des Temps Nouveaux?
Victime de l'économie triomphante10, l'idéal démocratique de la justice pour tous risque de n'être qu'un paravent, un trompe-l'œil, un leurre.
1 Me Michel Bouchard, allocution reproduite dans les Cahiers de droit, mars 1999, vol. 40, no 1, pages 7 à 17.
2 Ibidem, p. 11.
3 Rapport du Barreau du Québec sur l'avenir de la profession adopté en juin 1996, publié en octobre 1996, 133 pages.
4 Ibidem, p. 108.
5 À titre d'exemples, Laval et Longueuil qui ne comptaient pas de cabinets de 45 avocats et plus devaient disparaître ou se transformer. Or, il n'en fut rien. Le scénario Singapour n'a eu aucun effet.
6 Rapport du Barreau du Québec sur l'avenir de la profession adopté en juin 1996, publié en octobre 1996, p. 73.
7 Massachussets Institute of Technology. On attribue à Norbert Wiener le titre de fondateur de la cybernétique. Son élève Claude Shannon a fondé et écrit The Mathematical Theory of Communication en 1948.
8 Il a été directeur de recherche et enseignement au MIT et directeur des applications de recherches à l'Institut Pasteur.
9 La Macroscope, 1975, Seuil, p. 126.
1 0 Albert Jacquard, J'accuse l'économie triomphante, 1995, Calmann-Levy, 167 pages.
