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Le Journal
Volume 32 - numéro 5 - 15 mars 2000

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À l'assaut des cimes...
La Cour suprême accueille le juge LeBel
Les banques prises en défaut
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Rendez-vous à Mont Tremblant pour le congrès 2000

À l'assaut des cimes...

Marius Marin et François Brodeur, avocat

Des pistes d'avenir à découvrir »; c'est sous ce thème que s'ouvrira, le 1er juin prochain, le congrès annuel du Barreau du Québec au Mont Tremblant. Me Bernard Synnott, président du comité organisateur, explique qu'en plus de vouloir lancer un message aux membres, le comité a voulu poser un constat évident : « les quelque 18 000 membres du Barreau sont encore loin de s'être prévalus de toutes les possibilités qu'offre l'exercice de la profession. L'avenir est aux avocats et de nouveaux champs de pratique sont toujours à découvrir. »

M<sup>e</sup> Bernard Synnott
Me Bernard Synnott

Très occupé par l'organisation du congrès depuis quelques mois, Me Synnott en parle avec beaucoup d'enthousiasme. Il y a d'abord la plénière, qui marque l'ouverture de l'événement le jeudi après-midi : « La plénière d'ouverture sera consacrée cette année à l'évaluation de l'impact de la Charte canadienne des droits et libertés à l'égard de la Cour suprême, mais aussi sur notre système judiciaire dans son ensemble et ultimement sur notre société, de dire Me Synnott. L'avènement de la Charte en avril 1982 a modifié considérablement le rôle de la Cour suprême. Elle assume plus que jamais un rôle social important, probablement le plus important de son histoire. Sans compter que ce début de millénaire marque le 125e anniversaire de sa création. »

Les ateliers

Comme toujours, le problème principal des participants au congrès sera de faire un tri dans la programmation des ateliers, où l'accent est mis cette année sur la formation pratico-pratique. Des techniques de plaidoirie à la manière de pratiquer le droit commercial international, il y en aura pour tous les goûts.

Parmi les ateliers au programme, soulignons celui en droit commercial sur la meilleure façon de faire des affaires aux États-Unis (contrat d'achat ou de vente de marchandise, les risques de litiges aux États-Unis, droit de la distribution, etc.), auquel participeront deux confrères du Barreau de New-York. Cet atelier s'inscrit dans la suite logique des échanges entre la New York County Lawyers' Association et le Barreau du Québec depuis la signature d'un protocole d'entente au printemps 1998.

Outre cette formation, le droit autochtone est également au menu alors que l'honorable René Dussault, juge à la Cour d'appel du Québec, fera le bilan du droit autochtone sous la gouverne du juge en chef Antonio Lamer. Aussi, en droit international, un atelier sera consacré à l'internationalisation de la pratique du droit; une réflexion sur les tendances lourdes de cette internationalisation et de leur impact sur les professionnels du droit au Québec. Concernant le secret professionnel de l'avocat, les membres du Barreau s'interrogeront sur les pouvoirs dont dispose l'État en matières de perquisitions, d'écoute, de fouilles et de saisies. Les familialistes ne seront pas en reste alors que plusieurs ateliers seront consacrés au droit de la famille, entre autres, concernant le calcul des pensions alimentaires et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite. Par ailleurs, un atelier fera le point sur le système d'aide juridique et les tarifs actuels ou de l'avancement des négociations entre le Barreau et le gouvernement du Québec pour le renouvellement de l'entente. Des ateliers en droit municipal, droit du divertissement, droit administratif, droit criminel, droit du travail, la réforme du Code de procédure civile et les habiletés professionnelles sont également au programme.

Histoire de permettre à un maximum d'avocats de profiter sur place de cette formation, on a aussi reconduit la formule de l'an dernier permettant à un membre de s'inscrire à une seule journée de congrès, celle de vendredi ou de samedi, une solution qui cadre avec la disponibilité et les moyens, parfois plus restreints, de bien des jeunes praticiens.

Le programme complet sera encarté dans la prochaine édition du Journal du Barreau en plus d'être disponible pour consultation, sous peu, à partir du site Web du Barreau du Québec à l'adresse habituelle : . Et comme à chaque année, les congressistes se verront remettre un volume des textes de formation présentés au congrès. Les absents, qui ont souvent torts, pourront tout de même accéder audits textes à partir du site Web du Barreau, dès la fin du congrès.

Les activités récréo-touristiques

Le congrès ne serait pas un véritable succès sans la programmation d'activités récréo-touristiques exceptionnelles. Celui à Mont Tremblant ne fait pas exception à la règle alors que randonnées pédestres, croisière sur le lac, démonstration culinaire, activités de plein air, plage, cocktails et réceptions sont au menu tout au long des trois jours de congrès.

Aussi, question de rassurer plusieurs membres, il y aura encore un tournoi de golf cette année. Il est d'ailleurs fortement recommandé de s'y inscrire rapidement. L'événement a été placé sous la présidence du juge en chef du Québec, Pierre A. Michaud. Gageons que l'honorable président aura à cœur de faire taire les mauvaises langues qui ont insidieusement persiflé que certains de ses coups de départ illustraient la limite du pouvoir mandatoire de nos tribunaux.

Par ailleurs, une soirée Tex-Mex aura lieu au sommet de la montagne, le vendredi 2 juin, alors que les congressistes auront droit à un souper BBQ, bière, salsa et nachos. Au gala de clôture du samedi, Jean-Pierre Ferland verra à divertir les convives une bonne partie de la soirée. Enfin, la tournée des suites constitue elle aussi une activité incontournable, une tradition à laquelle plusieurs membres, notamment les plus jeunes, s'attachent avec une ardeur peu commune.

Enfin, en ce qui concerne l'hébergement, les deux tiers des chambres du Château Mont Tremblant attendent les congressistes, sans compter que des condos ont également été réservés. Il est de la responsabilité des congressistes de faire leurs réservations et, comme à chaque année, le plus tôt sera le mieux. Les tarifs (et coordonnées) des différents établissements de la région de Tremblant apparaissent dans l'encadré ci-contre.

« Le congrès est organisé pour les membres, de dire Bernard Synnott, et il serait intéressant qu'encore cette année ils se donnent rendez-vous pour cet événement annuel. »

À ne pas manquer donc, les 1er, 2 et 3 juin prochain.

Tout ça pour les membres...

Qu'il s'agisse d'organiser une formation, d'adopter une position ou de régir l'exercice de la profession, il y a quelque part un comité du Barreau qui planifie et qui prépare ce qui bénéficiera plus tard à l'ensemble de la profession, voire à la population en général. C'est que la vie associative au Barreau du Québec repose dans une large mesure sur la collaboration volontaire des avocats et l'engagement enthousiaste des membres du personnel. Ceci étant dit, il y a des comités où le volontariat et l'enthousiasme se font plus spontanés année après année. On les reconnaît aux rires qui fusent, aux mille idées qui jaillissent autour d'une table et, surtout, au fait qu'ils réussissent généralement tout ce qu'ils entreprennent. C'est le cas du comité organisateur du congrès.


L'édition 2000 de ce comité n'a pas fait mentir la tradition. Y siégent, outre Bernard Synnott, les avocats Isabelle Roy (Laval), Claude Leduc (Montréal), Julie Ouimet (Laurentides-Lanaudière), Sophie Gauthier (Québec), Michèle Moreau (Montréal) et Gene Assad (Hull). Bien évidemment, le bâtonnier Denis Jacques est membre d'office, le chanceux. À cette joyeuse équipe, le Barreau a adjoint Me Pierre Gauthier, M. Léon Bédard, Mme Grace Bujold, M. Yves Gougeon, Me Pierre Chagnon, Me Suzanne Vadboncoeur, M. Pierre Beauchamp, Me  Nathalie Roy et M. François Racine.

Ils ont à cœur, depuis près d'un an, de perpétuer le miracle annuel d'un congrès intéressant, divertissant et abordable. Ça suppose de grands éclats de génie et des trucs loufoques, des centaines de coups de téléphone, des détails innombrables. Tout ça pour une fin de semaine. Tout ça pour... vous! (F. B.)

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