Provenant du latin jurisprudentia (de jus, juris, signifiant « droit » et prudentia, signifiant « connaissance »), le mot jurisprudence désignait autrefois, au sens ancien et romain du terme, « la science du droit ».
En 1694, le dictionnaire de l'Académie française en fait encore mention comme étant « la science reliée au droit » mais c'est en 1835 que la véritable définition prend forme. Bien qu'on en parle à l'époque comme étant « la science du droit et des lois », le mot signifie enfin « l'ensemble des principes de droit qui sont suivis dans chaque pays ou dans chaque matière ». On y réfère aussi au niveau de la manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question.
Aujourd'hui, bien que l'on ait délaissé le sens de « science du droit », on applique le terme de « jurisprudence » à l'ensemble des arrêts et des jugements qu'ont rendu les cours et les tribunaux pour la solution d'une situation juridique donnée ou pour répondre à des questions de droit controversées.
Dans les pays où le droit dérive directement de la coutume, la jurisprudence a toujours eu une importance considérable. Elle représente la source principale du droit, soit pour interpréter la loi, là où elle est obscure, soit pour la suppléer, lorsqu'elle est muette sur certains points.
Émanant de l'autorité judiciaire et non du pouvoir législatif, la jurisprudence est en réalité une source secondaire du droit et n'a pas de « caractère obligatoire ». En effet, si, bien souvent, pour un même litige les juges vont se référer à une jurisprudence existante, ils n'en sont jamais liés. Ils peuvent revenir sur des décisions prises dans le passé (par exemple, pour mieux prendre en compte les évolutions de la société). Dans ce cas, on peut parler de « revirement de jurisprudence ».
La jurisprudence n'a pas non plus de caractère général. Les décisions des tribunaux ne s'appliquent qu'aux parties au procès. Cependant, les juges des autres juridictions peuvent s'en inspirer. L'application de la loi par les tribunaux et leurs décisions lors de litiges précis représentent donc des références très utiles.
La jurisprudence, c'est également le détail d'une célèbre fresque de Raphaël, que l'on retrouve au Vatican. Représentée sous les traits d'une femme assise qui se regarde dans un miroir, la jurisprudence y recherche-t-elle ainsi quelques réponses à ses questions?
Sources : Larousse du XXe siècle, Dictionnaire de l'Académie française en ligne, Lexique juridique en ligne (Lycée Montesquieu), Juripole (dictionnaire du droit privé français).
* L'auteure, professeure au Collège de Sherbrooke, détient une maîtrise en Études littéraires de l'UQAM.
