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Le Journal
Volume 34 - numéro 15 - 15 septembre 2002

ACTUALITÉ JURIDIQUE
Une Cour d'appel visible et efficace
La toge reste de rigueur
Les membres s'expriment
Martin Cauchon lance le débat
Émergence d'une nouvelle terminologie
Passion, travail et respect
CHRONIQUES
BARREAUX DE SECTION
COMITÉ DES REQUÊTES
RECENSIONS JURIDIQUES
PROPOS DU BATONNIER
PROFESSION AVOCAT
PARMI NOUS
JUSTICE ET SOCIÉTÉ
COMITÉ DE DISCIPLINE
BEAUX MOTS DITS
AUTOROUTE DE L'INFORMATION
COLLOQUES, CONFÉRENCES, SÉMINAIRES...
Le témoin expert: maître ou serviteur?
Le partage des droits de retraite
Procédures abusives et diffamation
Nouveaux instruments financiers

Barreaux de section

Mélanie Raymond, avocate

Barreau de Hull

Le Barreau de Hull sera l'hôte de plusieurs conférences au cours de l'automne prochain. La saison débutera par une présentation sur les unions de fait et les considérations touchant au fonctionnement de l'entreprise le 27 septembre prochain. Suivront une rencontre vous invitant à apprivoiser les forces du stress, le 25 octobre et une conférence sur la Loi instituant l'union civile et établissant les nouvelles règles de filiation, le 1er novembre. Toutes ces activités auront lieu au pavillon Fauteux de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa. Se tiendront aussi au même endroit les formations sur la réforme du Code de procédure civile, les 20 septembre et 8 novembre prochains. Pour inscriptions et informations, contactez Me Carole Bonhomme au 613-943-4472.

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La région de l'Outaouais était l'hôte des rencontres Hull-Strasbourgh, du 8 au 12 juillet dernier. Forte de l'expérience des trois autres rencontres précédentes et d'un jumelage depuis 1995, l'édition de cette année des rencontres bisannuelles a offert un large éventail d'activités professionnelles et récréatives aux participants. Des ateliers sur les nouvelles technologies, la médiation familiale et la détermination de la peine ont permis des échanges en droit comparé. Un atelier sur l'évaluation des dommages a aussi été offert par le plus récent membre du Barreau de Hull, le juge Orville Frenette qui a réintégré le Barreau à la suite de sa retraite, le 3 mai dernier.

Du côté récréo-touristique, les divers invités ont participé à une visite de Montebello, une descente des rapides de la Rivière-Rouge, une visite du Parc Oméga, un dîner au Parc de la Gatineau et un souper de clôture à la Ferme Rouge de Gatineau.

Le tournoi de golf annuel du barreau de section s'est déroulé au Club de Kingsway, le 27 juin dernier. Malgré l'orage qui a éclaté durant le parcours, tous ont pu terminer leur partie. « Les membres de la section ont surtout apprécié la disponibilité et les échanges intéressants avec le bâtonnier du Québec, Me Claude G. Leduc, qui visitait la région et participait au tournoi dans le cadre de sa tournée des bâtonniers », a remarqué le bâtonnier de Hull, Me Serge Laurin.

Barreau de l'Abitibi-Témiscamingue

La section de l'Abitibi-Témiscamingue se préparera à l'entrée en vigueur du nouveau Code de procédure civile avec deux formations, le 24 octobre à Val-d'Or et le 25 octobre à Rouyn­Noranda qui seront dispensées par Me Henri Kélada maintenant résident de la région. Pour plus d'informations, contactez Me Sylvie Roy au
819 764-6310 poste 102 ou au 819 757-4903.

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La rentrée des tribunaux s'est déroulée d'une façon toute particulière le 6 septembre dernier dans la section de l'Abitibi-Témiscamingue. Outre la traditionnelle cérémonie d'ouverture présidée par le juge en chef adjoint de la Cour du Québec, chambre civile, Jacques Lachapelle, les membres de la section ont pu participer au premier Grand-prix du barreau de section qui se déroulait chez Abitibi-Karting. C'est d'ailleurs Me Serge Racine qui s'est chargé de son organisation. Les moins (ou plus) aventuriers ont participé à tournoi de golf au Club Noranda où s'est déroulé le souper de clôture.

Barreau de la Mauricie

Le nouveau Code de procédure civile n'aura plus de secrets pour les membres du Barreau de Trois-Rivières après le 4 octobre prochain. Le cours sera offert au Musée des arts et traditions populaires de Trois-Rivières. Une formation d'une demi-journée sur l'union civile suivra le 8 novembre, à l'Hôtel des Gouverneurs. Pour informations et inscriptions, contactez Me Hélène Ferron au 819 379-3766 poste 302.

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Le grand Omnium justice qui regroupait, dit le bâtonnier Me François Vigeant, « les grandes célébrités du monde juridique de Trois-Rivières », se tenait le 30 août dernier au terrain de golf de Shawinigan-Sud. La magistrature y était bien représentée par les juges Ivan Godin et Michel Richard de la Cour supérieure.

Barreau de Richelieu

Nous vous rappelons que la rentrée des tribunaux du Barreau du Richelieu se tiendra le jeudi 18 septembre au palais de justice de Sorel. Le tout sera suivi d'un cocktail.

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Vous êtes également cordialement invité à la rentrée judiciaire du district de Saint-Hyacinthe qui se tiendra le mercredi 18 septembre à 16 h 00, au palais de justice de Saint-Hyacinthe. La cérémonie officielle sera présidée par le juge Jean Frappier, de la Cour supérieure. Elle sera suivie par une dégustation de vins et fromages.

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C'est Me François Bousquet qui offrira le cours de formation sur la réforme de la procédure civile, le 14 novembre à l'Auberge de la Rive de Sorel-Tracy. Un rendez-vous à ne pas manquer!

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Le tournoi de golf annuel de la section du Richelieu avait lieu le 22 août dernier au Club de golf « Les Dunes » de Sorel-Tracy. Le souper qui a suivi aura permis aux membres de bien célébrer la fin de l'été pour être fins prêts pour accueillir la rentrée des tribunaux!

Barreau des Laurentides-Lanaudière

La section de Laurentides-Lanaudière est à mettre sur pied un jeune barreau local. Selon le bâtonnier de section, Me Jean Yanakis, plusieurs jeunes avocats ont déjà manifesté un intérêt à participer. Il invite les intéressés à communiquer avec lui au 450-836-3717, afin de planifier la tenue d'une rencontre au mois de septembre

Barreau de Saint-François

Une formation sur les techniques avancées en préparation de contrats sera dispensée par Me Isabelle de Repentigny le 18 septembre prochain de 9 h 30 à 17 h 00. Le tout se déroulera à la salle 3 de la Bibliothèque Éva-Sénécal de Sherbrooke.

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Aura également lieu une formation sur la réforme du Code de procédure civile, les 16 octobre et 12 novembre, avec Me François Bousquet. Pour plus d'informations, communiquez avec Me André-Gilles Brodeur, du comité de la formation permanente, au 819 563-6122.

Barreau de Québec

Les "capsules-midi" sur la Cour d'appel sont de retour dans la section de Québec. La prochaine portera sur les particularités des procédures écrites en droit ciminel devant la Cour d'appel. La rencontre aura lieu le 15 octobre, de 12 h 30 à 13 h 30, à la salle RC-14 du palais de justice de Québec. Les animateurs seront Me Jean Asselin, Me Sabin Ouellet et le juge Paul-Arthur Gendreau, de la Cour d'appel, alors que Me Alicia Soldevila agira à titre de modératrice. Aucun frais ne sera exigé, mais on vous invite tout de même à vous inscrire auprès du Barreau de Québec au 418 529-0301.

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