Ces propos, l’ancien juge à la Cour du Québec Bernard Grenier les a entendus plus d’une fois de la bouche d’organisateurs et de conférenciers au colloque international tenu sur cette question à Winnipeg, en octobre dernier. La rencontre de trois jours intitulée Unlocking Innocence avait pour but de faire le point sur les moyens d’éviter les erreurs judiciaires en ce début de XXIe siècle.
Quelque 400 participants d’un peu partout à travers le monde — des victimes d’erreurs judiciaires, des parents de victimes, des juges, des avocats de la défense, des procureurs, des policiers, des experts, des intervenants sociaux et des journalistes — s’étaient donné rendez-vous dans la capitale du Manitoba pour prendre connaissance des plus récents développements dans ce domaine.
Le Manitoba, un leader
Au Canada, le Manitoba est reconnu comme un chef de file en la matière en raison de son attitude très ouverte vis-à-vis des erreurs judiciaires qui se sont produites dans la province. Les efforts orchestrés par l’ancien sous-ministre de la Justice du Manitoba, Bruce MacFarlane, un des organisateurs du colloque, ont d’ailleurs contribué en bonne partie, estime-t-on, à cette réputation. « Si toutes les provinces agissaient comme le Manitoba, a-t-on pu entendre au cours de ces journées, cela serait magnifique. »
De l’identification oculaire aux tests d’ADN
À Winnipeg, les organisateurs avaient invité une foule de conférenciers pour faire le tour des nombreux enjeux qui sous-tendent cette question à la fois brûlante et complexe.
Au menu : des présentations sur les dangers liés à l’identification oculaire et à l’utilisation d’experts, l’apport de la science notamment avec les tests d’ADN, les dossiers d’indemnisation, la nécessaire prévention, etc.
Outre les spécialistes, des victimes et des parents de victimes sont venus témoigner du drame qu’ils ont eu à vivre. Des personnalités connues telle l’ex-procureure générale des États-Unis, Janet Reno, ont également pris la parole. Cette dernière est venue parler de prévention.
Me Grenier s’est rendu à ce colloque non pas en tant que conférencier, mais comme auditeur, plus précisément à titre de conseiller spécial du ministre fédéral de la Justice en matière d’erreurs judiciaires (voir dans cette même édition, l’article d’Yves Lavertu intitulé Un conseiller spécial pour le ministre de la Justice).
Un score pancanadien peu reluisant
Ces dernières années, des dossiers marqués d’erreurs judiciaires ont émergé avec force sur le devant de la scène. Par exemple :
Média + ADN
Qu’est-ce qui explique l’émergence depuis 15 ans de tous ces cas? « Je pense, indique Me Grenier, que les médias ont eu un rôle à jouer. Dans [l’affaire] Milgaard, c’est clair. » La mère de ce dernier, Joyce Milgaard, a d’ailleurs expliqué lors du colloque combien le recours aux médias s’est inscrit dans une stratégie bien définie afin de surmonter le blocage judiciaire et politique auquel cette mère de famille ainsi que ses avocats ont été confrontés.
« Mais ce ne sont pas tous les dossiers qui ont été médiatisés », nuance Me Grenier. La reconnaissance par le système judiciaire canadien de la validité des tests d’ADN a aussi considérablement changé la donne quant à l’établissement de la preuve.
Enfin, poursuit l’avocat, le dynamisme de certains organismes qui s’emploient à déterrer les dossiers susceptibles d’être entachés d’erreurs judiciaires, et le travail de sensibilisation fait à ce chapitre a aussi contribué à façonner le paysage actuel. Un groupe comme l’Association in Defence of the Wrongly Convicted (AIDWYC) s’illustre particulièrement sur ce terrain.
Toutes ces affaires et d’autres encore qui se sont accumulées ont eu pour effet, soutient Bernard Grenier, de montrer à la population que le système judiciaire canadien n’est pas infaillible. « C’est clair qu’il y a des erreurs », reconnaît l’ancien magistrat. Aujourd’hui, enchaîne-t-il, le milieu juridique et parajuridique, du moins celui qui œuvre dans le domaine pénal, en arrive à manifester de plus en plus de sensibilité à cet égard.
Le périlleux « j’ai vu de mes yeux vu »
Ayant eu la chance d’avoir participé auparavant à une conférence similaire organisée par l’Institut national de la magistrature, Bernard Grenier s’est attardé davantage cette fois à Winnipeg à la dimension humaine qui loge au cœur des dossiers d’erreurs judiciaires. « Quand vous entendez, raconte-t-il, le témoignage d’une Jennifer Thompson, de la Caroline du Nord, cela porte à réfléchir. »
Un soir de 1984, alors qu’elle était étudiante au collège, Jennifer Thompson a été violée. Elle avait, par la suite, identifié au moyen de photos et de visu un certain Ronald Cotton comme étant son agresseur, lequel fut envoyé en prison pour ce viol. Toutefois, une dizaine d’années plus tard, des tests d’ADN et de nouvelles données révélèrent que M. Cotton, qui purgeait alors sa sentence en prison, n’y était pour rien dans cette affaire. Le crime avait été perpétré par un dénommé Robert Poole, qui avait laissé échapper cette confidence auprès de certains proches. Libéré, Cotton a finalement rencontré celle qui croyait l’avoir reconnu au point d’avoir témoigné contre lui en justice, et il lui pardonna.
Aujourd’hui dans la quarantaine, Jennifer Thompson milite activement en tant que membre d’un Centre sur les erreurs judiciaires. Elle donne des conférences sur les dangers de l’identification oculaire.
En écoutant le témoignage de cette femme, Me Grenier se redisait combien il est important de cultiver le réflexe de prudence face à ce que l’on croit avoir vu. « Ça me prouvait encore une fois, confie-t-il, à quel point il faut faire attention avec les témoignages d’identification. Les témoins d’identification, ce sont des gens d’une honnêteté absolue. Ils peuvent se tromper. [Eux] sont convaincus qu’ils ne se sont pas trompés. »
L’arbre qui cache la forêt
Dans l’un des ateliers offerts au colloque, le professeur Don Read de l’Université Simon-Fraser, de Colombie-Britannique, a fait passer aux participants un test révélateur. Me Grenier s’est prêté à l’exercice.
Read leur a fait visionner une bande vidéo qui mettait en scène deux équipes formées, chacune, de trois joueurs de basket-ball. Auparavant, il leur a donné ses consignes.
À une partie de l’assistance, il a demandé de compter combien de fois l’équipe revêtue d’un chandail noir allait s’échanger le ballon. Aux auditeurs de l’autre partie de la salle, il a demandé de faire de même, mais en se concentrant cette fois sur l’équipe au chandail blanc.
Comme tout le monde, Bernard Grenier s’est mis à compter, bien qu’à un certain moment, il ait fini par se perdre. Une fois la diffusion de la bande terminée, le professeur Read a alors interrogé son auditoire sur le nombre de fois que leur équipe respective s’était passé le ballon.
On avait compté 14 échanges pour l’équipe des blancs, et 15 pour ceux arborant le chandail noir.
« Autre chose à signaler? », leur a demandé Don Read. « Tous ceux dont l’attention était portée sur le ballon de basket-ball, raconte Me Grenier, n’ont jamais remarqué le gorille qui passait. Moi, je n’étais pas assez concentré. Et je l’ai vu. »
Ceux qui s’étaient concentrés sur les consignes du professeur n’étaient pas parvenus à enregistrer certains autres détails, aussi notables furent-ils : l’individu déguisé en gorille qui avait déambulé au beau milieu des joueurs avait été occulté.
De quoi relativiser ce sentiment inébranlable que l’on a parfois lorsqu’on a une foi totale en ce que l’on a vu ou bien encore cru voir.
